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Déliberation - liste deliberations cm du 13.03.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm du 13.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseil municipal
Vendredi 13 mars 2026
Liste des délibérations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 février 2026 Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°1 : Approbation du compte financier unique 2025 Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°2 : Affectation du résultat fonctionnement 2025
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°3 : Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2026 Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°4 : Approbation du budget primitif 2026
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°5: Approbation de l’avenant n°2 : convention sur les dossiers de retraite CNRACL
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°6 : Approbation de l’avenant du bail du commerce l’Epicafé Approuvée à l'unanimité
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Antoine HUYNH
Publiée le 16/03/2026