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Déliberation - Délib 24 31
Déliberation - Délib 24 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 24 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Date
de
convocation kkk
14
MARS
2024
Date
d'affichage kXX
14
MARS
2024
Nombre
de
Conseillers RAKRRARE
En
exercice.....33
Présents
28
Votants.……….33 N°
DEL-24-08 Objet kKXX
Modification
du
tableau
des
effectifs
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
s
L
Publié le
@S
10h
| 2024
O
-
Département
du|
5 :959.215902832-20240320-DEL_24_08-DE
COMMUNE
DE
MARLY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mars
2024
L’An
Deux
Mille
Vingt-quatre,
le
vingt
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
M.
Jean-Noël
VERFAILLIE.
Étaient
Présents
:
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
—
Céline
PLATEEL-THUIN,
1°©
adjointe
-
Serge
MOREAU,
Yves
FLOQUET,
Isabelle
DUPONT,
Patrick
LEMAIRE,
Laurence
MOREL,
Thomas
JORIEUX,
Alice
DUPONT-DONNET,
adjoints
—
Jean-Yves
NAVA,
Joël
BOUTE,
Jeanne-Marie
BINOT,
Joël
QUENTIN,
Nathalie
KOSOLOSKY,
Frédérique
VISTE,
Florence
LEKEUX,
Hélène
MARTIN,
Aurore
FARENEAU-FOURNIER,
Priscilla
DZIEMBOWSKI,
Mathilde
BARBIEUX,
Jean-Claude
VILLAIN,
Estelle
BOUTE,
Bruno
LECLERCQ,
conseillers
municipaux
délégués
—
Maria
CORDONNIER,
Marie-Thérèse
HOUREZ,
Christian
CHATELAIN,
Valérie
CAPELLE,
Karim
BERBACHE,
conseillers
municipaux.
Étaient
Absents
excusés :
Assia
LAZREG,
adjointe
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire.
Christian
HANQUET,
conseiller
municipal
délégué,
avait
donné
procuration
à
Yves
FLOQUET,
adjoint
au
Maire.
Thérèse
ZAOUI,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Christian
CHATELAIN,
conseiller
municipal.
Virginie
MELKI,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Marie-
Thérèse
HOUREZ,
conseillère
municipale.
Serge
LEKADIR,
conseiller
municipal,
avait
donné
procuration
à
Karim
BERBACHE,
conseiller
municipal.
Secrétaire
de
séance
: Mathilde
BARBIEUXEnvoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/04/2024
Publié le
© S 104
1202
S
LOT
ID
: 059-215903832-20240320-DEL_24_08-DE
COMMUNE
DE
MARLY
(59)
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mars
2024
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
;
Vu
la
délibération
2023-56
du
14
décembre
2023,
portant
modification
du
tableau
des
effectifs,
Vu
l'avis
favorable
du
Social
Territorial
en
date
du
13
mars
2024,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
modifier
et
compléter
le
tableau
des
effectifs
afin
de
répondre
auxbesoins
des
services,
Monsieur
le
Maire
expose
les
propositions
de
modifications
du
tableau
des
emplois
suivants
:
- la
suppression
d'un
poste
d’attaché
principal
à
temps
complet
- la
création
d’un
poste
d'attaché
à temps
complet
- la
création
d'un
poste
de
rédacteur
principal
de
1%
classe
à
temps
complet
- la
création
d'un
poste
de
rédacteur
principal
de
2È"
classe
à temps
complet
- la création
d’un
poste
de
rédacteur
à temps
complet
- la suppression
de
5
postes
d’adjoint
administratif
principal
de
2Ÿ"°
classe
à temps
complet - la création
de
2 postes
d'adjoint
administratif
à temps
complet
- la
suppression
d'un
poste
de
directeur
des
services
techniques
à temps
complet
- la création
d'un
poste
d'ingénieur
à temps
complet
- la
suppression
de
4
postes
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
à temps
complet
- la
création
d’un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
à
30/35è7°
- la
création
de
2
postes
d'adjoint
technique
à temps
complet
- la
suppression
d'un
poste
d'agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
1
classe
àtemps
complet
- la
suppression
de
2
postes
d’adjoint
d'animation
principal
de
2°"
classe
à temps
complet - la
suppression
de
2
postes
d’adjoint
d'animation
à
temps
complet
- la
création
de
2
postes
de
gardien
brigadier
à temps
complet
Il
est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
- d'adopter
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire,
- de
modifier
le
tableau
des
emplois,
- d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
le
Conseil
Municipal,
Ouiï
l'exposé
de
Monsieur
Serge
MOREAU,
Après
en
avoir
délibéré,
213Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/04/2024
Publié
le
OSi0u
12024
S
LOT
ID
: 059-215903832-20240320-DEL_24_08-DE
26
voix
pour,
7
abstentions
(T.
ZAOUI,
MT.
HOUREZ,
C.
CHATELAIN,
V.
MELKI,
S.
LEKADIR,
V.
CAPELLE,
K.
BERBACHE)
-ADOPTE
la
proposition.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Mathilde
BARBIEUX
Jean-Noël
VERFAILLIE
Transmis
en
sous-préfecture
le
.. GSlol
| 2224.
Document
exécutoire
à compter
du
.Q$i04
12224.