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Ordre du Jour - ordre du jour 27 4 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 27 4 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2026
FINANCES
1. Affectation des résultats 2025 du budget principal.
2. Vote des taux des impôts directs locaux – année 2026.
3. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) année 2026. 4. Subventions 2026 aux associations.
5. Modification de la durée d’amortissement d’un bien et neutralisation de l’impact budgétaire.
6. Vote du budget primitif 2026 du budget principal.
7. Admission en non-valeurs.
AFFAIRES GÉNÉRALES
8. Désignation des délégués auprès de Communes Forestières France et Saône et Loire.
9. Désignation du membre de l’assemblée spéciale, et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de la SPL Sud Bourgogne Aménagement.
QUESTIONS DIVERSES
10. Rapport de décisions
CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR