Ordre du Jour - ordre du jour 30 03 26

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Ordre du Jour - ordre du jour 30 03 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breuil. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 30 03 26)Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie, Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026

AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Approbation du règlement intérieur de l‘assemblée délibérante

2. Approbation du Règlement Budgétaire et Financier de la commune 3. Désignation des membres des commissions municipales

4. Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 5. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 6. Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense

7. Désignation du représentant de la municipalité aux associations des papillons blancs, MAS, IME, ESAT, foyer harmonie

8. Désignation des membres du syndicat ARROUX/MESVRIN

FINANCES

9. Débat D’Orientation Budgétaire (DOB)

CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 MARS 2026

ORDRE DU JOUR