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Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 04h37 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 157 ANNEXE)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Défense,
AGEN, le 23/09/2024
LS territoire
C7 d'energie LOT-ET-GARONNE Mäirie
47600 Nérac
Nos réf: IMC/EmM
ECLAIRAGE PUBLIC
Radar support 99770 Devis Estimatif 24/24
DESIGNATION Quan. Prix Unit, HT, Prix Total HT,
Modification programme
Modification du programme du controleur par LACROIX. 1 718,00 718,00
Déconnexion boucle
Déconnexion et abandon de la boucle existante. 1 35,60 35,60
Radar
Fourniture et pose d'un radar dé détection, 1 1138,94 1178,94
MONTANT HT.: 4872,54
DEVIS VALABLE DEUX MOIS TA. 20%: 374,51
MONTANT TTC, : 2 247,05
CONTRIBUTION DE LA COMMUNE 70% DU HOT, 1310,78
MONTANT À CHARGE DE TE 47 936,27
Dater et faire précéder la signature de la mention “bon pour accord sur la contribution de la commune"
Le Maire, ÉMERGER Le Président,
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Nicolas LACOMRE ET Jean-Marc CAUSSE
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AR Prefecture
047-214701955-20241210-DEL1572024-DE
Reçu le 10/12/2024 7 territoire
<Æ d'énergie LOT-ET-GARGONNE
Commune: Nérac
Intitulé du dossier: Radar support 995770
Devis n°: 24424
Référence du dossier: 47195 242% EP.STO]
Nous vous remercions de bien vouloir, par la présente, indiquer le mode de palement choisi pour les travaux désignés ci-dessus,
En tas de nan-rétaur, nous né serons pas en mesure d'engager [es travaux,
Montant de la contribution communale: 1310,78 €
Montant TTC du devis: X € 2 247,05 €
[xx 2 2000€
Contribution sur 1 exercice soit: 1310,78 € par exercice budgétaire
| {fonctionnement) sur 2 exercices 5oit: 655,39 € par exercice budgétaire
_ sur 3 exercices soit: 436,93 € par exercice budgétaire
OÙ sur 4 exercices soil: 427,70 € par exercice budgétaire
sur5 exercices sit: 262,16 € par exercice budgétaire
Fonds de Concours Pour engager les travaux, à faut obligatoirement:
(vestissementt une déhbération de la Commune
chapitre 204) _ une délibération de Territoire d'énergie
+ seul paiement
ET ART PP
Le Maire
Nicolas LACOMRE
CTI A (Ne 1] TU Lot-et-Garonne
ADO RARE ART C2
BALE RCE CEE E LEE
ve _contact@te47.fr
AR Prefecture
047-214701955-20241210-DEL1572024-DE
Reçu le 10/12/2024 = territoire TE47 er, d'énergie 26, rue Diderot
47000 - AGEN
LOT-ET-GARONNE
PLAN D'EXECUTION SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE
NERAC 24-24 - Radar support 99770
PLAN DE LOCALISATION
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Signature et bon pour accord :
Interlocuteur : M. MARTIN
Mail : e.martin@te47.fr
Tel. : 06 42 22 51 41
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AR Prefecture
047-214701955-20241210-DEL1572024-DE
Reçu le 10/12/2024 LEGENDE
Déconnexion boucle, Radar - Déconnexion et abandon de la boucle existante. Fourniture et
pose d'un radar de détection,
Signature et bon pour accord : interlocuteur : M. MARTIN
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Mail : e,martin@te47. fr 5
Tel. : 06 42 22 51 41
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047-214701955-20241210-DEL1572024-DE
Reçu le 10/12/2024