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Déliberation - 9 Autorisations de programme Revisions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Autorisations de programme Revisions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
MISE EN LIGNE LE 2 8 MARS 2095
Département du Nord - Arrondissement de Lille - Métropole Européenne
\ de Lille
\ VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
Si Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal Neuville
enFerrain Séance du jeudi 20 mars 2025
Nombre de conseillers en exercice : 33
Date de la convocation à la réunion : vendredi 14 mars 2025
Secrétaire de séance : Madame Camille VYNCKIER-LOBROS
L'An deux mil vingt-cinq, le vingt mars à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Madame le Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite au moins trois jours à l'avance, laquelle a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Présents : (27) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Apolline ARQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Monsieur Jérôme LEMAY, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Monsieur Julien DEWAELE, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame Camille VYNCKIER- LOBROS.
Excusé(s) ou Absent(s) : (6) Monsieur Éric DOCQUIER (pouvoir donné à Thierry VANELSLANDE), Madame Liliane DENYS (pouvoir donné à Marylène HEYE), Madame Aurélie LAPERE (pouvoir donné à Mme le Maire), Madame Sandra VANELSLANDE (pouvoir donné à Camille VYNCKIER-LOBROS), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Claudine HEYMAN), Monsieur Gautier MIGNOT (pouvoir donné à Marie-Stéphanie VERVAEKE).
9 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - REVISIONS
Rapport de Monsieur Alain RIME, premier adjoint au maire chargé du budget, des finances, de la mutualisation, de la restauration et de la démocratie participative Vu en commission générale le 10 mars 2025.
Vu le règlement budgétaire et financier adopté par délibération N°2 du 20 octobre 2022 dans sa version révisée par délibération N°9 du conseil municipal du 15 décembre 2022 et notamment son article 17 relatif à la révision des AP-AE/CP,
Considérant qu'il y a lieu de réviser deux autorisations de programme pour les motifs suivants :
- Réévaluation et ajout de travaux supplémentaires concernant le marché d'éclairage public, - Réévaluation des travaux de réhabilitation de la ferme du vert bois. Il'est proposé au Conseil Municipal :
-_ d'approuver les révisions des autorisations de programme ci-jointes :
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
ADOPTE Pour extrait conforme au Registre des Délibérations
Envoi en-Pri
Préfecture
2 Rs NEUVILLE EN ERRAIN Maire de Neuville-en-Ferrain Vice-Présidente du Département du Nord Conseillère de la Métropole Européenne de Lille MARCHE D'ECLAIRAGE PUBLIC
CREDITS DE PAIEMENT
Autorisation de programme Total € TTC 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028
N° AP201902 initiale 2 264 053,73 307 879,46 219 570,93 219 649,86 219 749,48 219 904,83 220 748,55 220 951,68 220 105,86 217 593,20 197 899,84
N° AP201902 dernière révision 2 741 667,97 185 489,47 388 214,35 245 770,39 30 522,63 274 151,22 320 360,30 597 159,61 250 000,00 250 000,00 200 000,00
N° AP201902 révision mars 2025 2 891 667,97 185 489,47 388 214,35 245 770,39 30 522,63 274 151,22 320 360,30 747 159,61 250 000,00 250 000,00 200 000,00
TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA FERME DU VERT BOIS
CREDITS DE PAIEMENT
Autorisation de programme Total € TTC 2024 2025 2026
N° AP202401 initiale 6 500 000,00 2 400 000,00 € | 3 000 000,00 1 100 000,00
N° AP202401 révision mars 2025 7 500 000,00 - €} 5400 000,00 2 100 000,00