Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 53 2026 commission ccid composition
Déliberation - liste deliberations du 10 septembre 2026
Déliberation - delib 35 2026 tarifs cantine
Déliberation - liste deliberations du 14 octobre 2026
Déliberation - delib 7 2026 delegations de pouvoirs au maire
Déliberation - delib 33 2026 desigrnation referent cnas
Déliberation - delib 38 2026 fredon participations des administre
Déliberation - delib 55 2026 retrocession parcelle rue des pavill
Déliberation - delib 62 2026 admission en non valeur
Déliberation - delib 49 2025 compta retenues de garanties
Déliberation - delib 30 2026 composition comm cimetiere
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hérouvillette.
Lien du pdf (Déliberation - delib 30 2026 composition comm cimetiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
République Française
DÉPARTEMENT DU
CALVADOS
Arrondissement de
Caen
COMMUNE
D'HEROUVILLETTE
Nombre de conseillers
En exercice: 15
Présents : 14
Votants : 14
Date de convocation
27 avril 2026
Date d'affichage
27 avril 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 5 MAI 2026
L'an deux mille vingt-six, le cinq mai, à dix-neuf heures trente minutes, s’est réuni le
conseil municipal de la commune d’Hérouvillette sous la Président de Monsieur Didier DEL
PRETE, Maire
Présents: M. DEL PRETE Didier, Mme DUPUIS Virginie, LANGLINAY Emmanuel,
JOUANNE Marie, MARECHAL Hubert, Mme VOITURIER Ingrid, M. FLAUX Mickaël,
PHILIPPE Gladys, BOURDEAU Frédéric, BOGAERT Maud, M LEGAY Rémy Mélissa
NICOLLE, Florent PLASSAIS, Gwenaëlle BLOTTIERE.
Absents : Luc LE GOUPIL
BOGAERT Maud a été désignée en qualité de secrétaire.
DELIB 30/2026 COMPOSITION COMMISSION CIMETIERE
Didier DEL PRETE, Maire
Membres : Virginie DUPUIS, Emmanuel LANGLINAY, Hubert MARECHAL, Ingrid VOITURIER
Après en avoir délibéré, à 14 voix pour, le conseil municipal valide la composition de cette commission.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Pour copie conforme au registre, le 6 mai 2026
Le Maire Didier DEL PRETE
( 4-211403282-20260505-DELIB302026-D E]
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 06/05/2026]