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Procès Verbal - proces verbal cm du 22 janvier 2024 definitif
Déliberation - liste des deliberations 22 01 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Terssac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 22 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU TARN
MAIRIE DE TERSSAC
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 JANVIER 2024 à 18H30
N° Délibération Objet
DEL2024-01 Approbation procès verbal du 11 décembre 2023 Approuvée
DEL2024-02 Approuvée
DEL2024-03 Approuvée
DEL2024-04 Approuvée
DEL2024-05 Mise à jour du tableau des effectifs 2024 Approuvée
DEL2024-06 Approuvée
Date de publication le 23 janvier 2024
Approuvée /
Rejetée
Demande de subventions pour l'éclairage des
bâtiments communaux
Demande de subventions pour la rénovation de la
bibliothèque
Attribution de subvention exceptionnelle à l'association
JACOCOT liée à l'aménagement du délaissé routier
du chemin de Larroque
Attribution de subvention pour l'association La clé des
Champs