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Convocation - Convocation OJ CM 28 avril 2026
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJ CM 28 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
des ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
GRASSE
Le Tignet,
le 15 avril 2026
MAIRIE 06530 Le Tignet
CONVOCATION
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J'ai l'honneur de vous
convier à la séance
du
Conseil
Municipal
qui aura
lieu le :
Mardi
28 avril 2026
à 19h00
dans
la salle du Conseil
Municipal.
Je vous
invite à bien vouloir y assister.
Ordre
du
Jour
Appel
des
membres
Nomination
du
secrétaire
de
séance,
Approbation
du
procès-verbal
de la séance
précédente
du conseil
municipal
du 9 avril 2026
>
FINANCES
-
Délibération
n°2026.023
Compte
financier unique
2025
- Budget
principal
-
Délibération
n°2026.024
Affectation
de résultats 2025
- Budget
principal
-
Délibération
n°2026.025
Bilan cession
acquisitions
immobilières
2025
-
Délibération
n°2026.026
Taux
taxes
communales
2026
-
Délibération
n°2026.027
Budget
primitif 2026
- Budget
principal
-
Délibération
n°2026.028
Placement
des excédents
de trésorerie sur des
comptes
à terme
auprès
du Trésor
Public
-
Délibération
n°2026.029
Subventions
aux
associations
- Exercice
2026
-
Délibération
n°2026.030
Compte
financier unique
2025
- Caisse
des
Ecoles
-
Délibération
n°2026.031
Affectation
de résultats 2025
- Caisse
des
Ecoles
-
Délibération
n°2026.032
Révision
de la tarification des
cantines
scolaires
à compter du
1° mai
2026
-
Délibération
n°2026.033
Désignation
des
membres
issus du conseil
municipal
au sein du
CCAS
MAIRIE
DU
TIGNET
: Avenue
de
l'Hôtel
de
Ville
06530
LE
TIGNET
TÉL
: 04
93
66
66
66
- FAX
: 04 93
09
38
67
- MAIL
:mairie@letignet.fr -
Délibération
n°2026.034
Adhésion
à la mutualisation
de service commun
de la CAPG
pour la mutation foncière
-
Délibération
n°2026.035
Cession
d'un
terrain
situé
lieudit « les
Planasteaux
» cadastré
B
1366
>
COMMUNICATION communication
de
l'état des
indemnités
versées
aux
élus
en
2025
>
QUESTIONS
DIVERSES