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Convocation - Convocation 2 OJ CM 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 2 OJ CM 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
des ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
GRASSE
Le Tignet, le 29 mai 2026
MAIRIE 06530 le Tignet
CONVOCATION
/ 2
D
J'ai l'honneur
de
vous
convier
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu le :
Vendredi
5 juin
2026
à 19h30
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal.
Je
vous
invite à bien
vouloir y assister.
Ordre
du
Jour
1
Appel
des
membres
Nomination
du
secrétaire
de
séance,
Approbation
du
procès-verbal
de la séance
précédente
du conseil
municipal
du
28 avril 2026
>
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Délibération
n°2026.038
En
complément
de
la
délibération
n°2026-008
du
9
avril
2026
Désignation
des
représentants
titulaires
et
suppléants
au
SICTIAM
au
sein
de
trois
collèges
(Aménagements
numériques,
Éclairage
public,
Energies)
>
FINANCES
-
Délibération
n°2026.039
Décision
modificative
n°1
-
Délibération
n°2026.040
En
complément
de
la délibération
n°2026-015
du
9 avril
2026
|
Renouvellement
des
membres,
titulaires
et
suppléants,
de
la
Commission
de
la
Commission
|
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
-
Délibération
n°2026.041
Dotation
cantonale
2026
-
Délibération
n°2026.042
Dotation
amendes
de
police
2026
-
Délibération
n°2026.043
Subvention
exceptionnelle
« Special
Force
Memory
»
QUESTIONS
DIVERSES
|
MAIRIE
DU
TIGNET
: Avenue
de
l'Hôtel
de Ville
06530
LE
TIGNET
TÉL
: 04
93
66
66
66
- FAX
: 04 93
09
38
67
- MAIL
: mairie@letignet.fr