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Convocation - Convocation %2B ODJ CM10022023
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Ordre du Jour - convoc+%2B+odj+15.04.25?t=1744388612
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Mohon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc+%2B+odj+15.04.25?t=1744388612)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Mairie de MOHON
1 Place de la mairie
56490 MOHON
Tél : 02.97.93.94.20
Mail : mairie@56490mohon.com
Web : http://www.mohon,fr
CONVOCATION
OBJET : Réunion du Conseil Municipal du MARDI 15 AVRIL 2025
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Conformément à l’article L2121-10 du CGCT, ce document vous est transmis soit par voie postale, soit par voie
dématérialisée. Si vous avez opté pour la dématérialisation, vous avez reçu sur votre messagerie un courriel de
notification de cette convocation de la part de « no-reply@megalis.bretagne.bzh » ainsi qu’un SMS sur votre
téléphone portable le cas échéant. Vous pouvez ainsi vous rendre sur « i-delibre » où vous retrouverez le
dossier complet de cette réunion (convocation, ordre du jour et pièces annexes).
Avant la réunion du Conseil municipal, vous devez sur i-delibRE :
- Ouvrir la séance afin de valider votre réception
- Signaler votre présence ou absence en cliquant sur l'icône dédiée
Afin de pouvoir suivre la séance dans les meilleures conditions, vous pouvez venir à la réunion avec
votre outil informatique préalablement chargé. Toutefois, les documents joints à la convocation
seront visionnés lors de la séance. Si vous ne pouvez pas assister à votre réunion, il vous est possible de donner un pouvoir écrit (PJ) à
un collègue de votre choix.
Dans un souci de bonne organisation vous voudrez bien informer le secrétariat de la Mairie via l'outil
i-delibRE ou au 02 97 93 94 20 ou par mail (mairie@56490mohon.com) de votre présence, de votre
absence et transmettre votre pouvoir par mail avant la séance (l'original sera remis au début de la
séance).
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
À MOHON le 11 avril 2025
Le Maire
Josiane DENIS
Ordre du jour et pièces annexes ci-joints
POUVOIR (un Conseiller ne peut recevoir qu’un seul pouvoir)
Je SOUSSIgNÉ(e) -----""""""""" empêché(e) d'assister à la réunion du conseil
municipal du ----------- 2
DONNE POUVOIR DE VOTE À -----------"" "2
SIGNATURE : 1. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2025
N° | OBJET PIECES RAPPORTEURS
JOINTES
1/ PROPOS LIMINAIRES
001 - Désignation du secrétaire de séance
002 - Arrêt du Procès-verbal séance du 28 février ci-joint PV Josiane DENIS
. 2025
11/ PROJETS DE DELIBERATIONS
003 Ecole publique de Guilliers - Demande de Document ci- Marie-Annick BOUTÉ
participation aux frais de fonctionnement — Année joint
scolaire 2024-2025
004 Subventions aux Associations — Année 2025 Document ci- Josiane DENIS
joint
005 Fixation des tarifs communaux - Année 2025 Josiane DENIS
006 | Projet d'exploitation du parc éolien de la Butte des Document ci- Josiane DENIS
Fraus — Convention d'autorisation du domaine public — | joint
Promesse de servitudes
007 | Projet de Rénovation de là Salle Polyvalente — Travaux Josiane DENIS
de remplacement des menuiseries extérieures
(cantine et bibliothèque)
- Résultat de la consultation auprès des
entreprises -
- Choix du prestataire
- Délibération à prendre
008 Marché de prestations de services - Fourniture de Josiane DENIS
divers matériels de cuisine
- Résultat de la consultation auprès des
entreprises
- Choix du prestataire
- _ Délibération à prendre
009 Commune — Affectation du Résultat de la section de Document ci- Josiane DENIS
fonctionnement de l'exercice 2024 joint 010
011
012
Impôts Locaux — Fixation des Taux 2025
Budget Primitif 2025 — Lotissement Communal du
Hameau de Sévigné — Année 2025
Budget Primitif 2025 - Commune - Année 2025
Document ci-
joint
Document ci-
joint
Document ci-
joint
Josiane DENIS
Josiane DENIS
Josiane DENIS
111/ DROIT D'EXPRESSION DES ELUS
- Présentation des questions orales
(Rappel : adresser au Maire au moins 72 heures avant
la séance du Conseil Municipal pour pouvoir y
répondre)
Les éventuelles questions posées en Conseil municipal
Sans transmission préalable seront recueillies et feront
l'objet d’une réponse au Conseil municipal suivant.
Modification actée et transmise par i-delibre et par voie postale selon les choix des conseillers
municipaux, le 11 avril 2025
Le Maire,
Josiane DENIS