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Convocation - convocation+et+odj+19.06
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Mohon.
Lien du pdf (Convocation - convocation+et+odj+19.06)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de MOHON
1 Place de la mairie
56490 MOHON Tél : 02.97.93.94.20
Mail : mairie@56490mohon.con
Web : htip://www.mo
OBJET: Réunion du Conseil Municipal du JEUDI 19 JUIN 2025
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal,
Je vous priede.bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
+
Conformément à l’article L2121-10 du CGCT, ce document vous est transmis soit par voie postale, soit par voie
dématérialisée. Si vous avez opté pour la dématérialisation, vous avez reçu sur votre messagerie un courriel de
notification de cette convocation de la part de « no-reply@megalis.bretagne.bzh » ainsi qu’un SMS sur votre téléphone portable le cas échéant. Vous pouvez ainsi vous rendre sur « i-delibre » où vous retrouverez le
dossier complet de cette réunion (convocation, ordre du jour et pièces annexes).
Avant la réunion du Conseil municipal, vous devez sur i-delibRE :
- Ouvrir la séance afin de valider votre réception
- Signaler votre présence ou absence en cliquant sur l'icône dédiée
Afin de pouvoir suivre la séance dans les meilleures conditions, vous pouvez venir à la réunion avec
votre outil informatique préalablement chargé. Toutefois, les documents joints à la convocation
seront visionnés lors de la séance. Si vous ne pouvez pas assister à votre réunion, il vous est possible de donner un pouvoir écrit (PJ) à
un collègue de votre choix.
Dans un souci de bonne organisation vous voudrez bien informer le secrétariat de la Mairie via l'outil
i-delibRE ou au 02 97 93 94 20 ou par mail (mairie@56490mohon.com) de votre présence, de votre
absence et transmettre votre pouvoir par mail avant la séance (l'original sera remis au début de la
séance).
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
À MOHON le 14 JUIN 2025
Le Maire
Josiane DENIS
Ordre du jour et pièces annexes ci-joints
POUVOIR (un Conseiller ne peut recevoir qu’un seul pouvoir)
Je SOUSSIgNÉ(e) empêché(e) d'assister à la réunion du conseil
municipal du -------------
DONNE POUVOIR DE VOTE À ----------
SIGNATURE : 1. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025
N° | OBJET PIECES RAPPORTEURS
JOINTES
1/ PROPOS LIMINAIRES
001 - Désignation du secrétaire de séance
002 - Arrêt du Procès-verbal séance du 15 avril 2025 | ci-joint PV Josiane DENIS
003 - Compte-rendu de décisions prises par le Maire
par délégations du Conseil Municipal
11/ PROJETS DE DELIBERATIONS
004 | Modification des délégations du Conseil Municipal au | Document ci- Josiane DENIS
Maire joint
Josiane DENIS
005 | Modalités d'attribution d’un cadeau de départ en ,
retrait d’un agent — Année 2025
006 | Fixation des contre-valeurs de la redevance pour la Document ci- Josiane DENIS
performance des systèmes d'assainissement collectif — | joint
SAUR
007 Fixation de la vente de bois de chêne - Année 2025 Josiane DENIS
008 Révision de la SAGE Vilaine pour un engagement Document ci- Josiane DENIS collectif face aux enjeux de l’eau joint
009 Banque alimentaire du Morbihan Document ci- Josiane DENIS
joint
- Proposition de renouvellement de l'adhésion
pour l’année 2025
010 CFU (Compte financier unique) — Lotissement Document ci- Josiane DENIS Communal du Hameau de Sévigné — Année 2024 joint
011 CFU (Compte financier unique) - Commune — Année Document ci- Josiane DENIS
2024 joint 111/ DROIT D'EXPRESSION DES ELUS
- Présentation des questions orales
(Rappel : adresser au Maire au moins 72 heures avant
la séance du Conseil Municipal pour pouvoir y
répondre)
Les éventuelles questions posées en Conseil municipal
sans transmission préalable seront recueillies et feront
l’objet d’une réponse au Conseil municipal suivant.
Modification actée et transmise par i-delibre et par voie postale selon les choix des conseillers
municipaux, le 14 juin 2025
Le Maire,
Josiane DENIS