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Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Biesheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM publiée site internet 22 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Délibération
n° Objet Délibération
1 Désignation d'un secrétaire de séance Madame Christine DUBUS
2 Informations brèves du Maire actée
3 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2023 Approuvée à l'unanimité
4.1 Décisions prises par délégation à M. le Maire Actée
4.2 Administration générale : recrutement de personnel saisonnier 4ème trimestre 2023 Approuvée à l'unanimité
4.3 Administration générale : modalités de recrutement afin de pourvoir des emplois permanents vacants (vacance ou création de poste CTM) Approuvée à l'unanimité
4.4 Administration générale : contrat d’assurance statutaire 2024/2027 : modalités d’adhésion Approuvée à l'unanimité
4.5 Administration générale : état annuel des indemnités perçues par les élus Actée
4.6 Administration générale : rapport d'activités 2022 de la CCARB Actée
5.1 Finances : demandes d'aide communale pour le ravalement de façades d'immeubles Approuvée à l'unanimité
6.1 Domaines : renouvellement locations de chasse -abandon du produit de location de la chasse Approuvée à l'unanimité
6.2 Domaines : renouvellement locations de chasse - révision de la représentation à la commission consultative communale de la chasse Approuvée à l'unanimité
6.3 Domaines : renouvellement locations de chasse -désignation des membres de la commission de dévolution Approuvée à l'unanimité
6.4 Domaines : vente de parcelles communales pour la piste cyclable à la communauté de communes Alsace Rhin Brisach Approuvée à l'unanimité
6.5 Domaines : Convention de mise à disposition des locaux communaux à l’ASCB Football Approuvée à l'unanimité
7 Opération de réhabilitation du pont de l’écluse : validation de l’Avant-Projet Définitif Approuvée à l'unanimité
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal de Biesheim le 5 septembre 2023