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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Biesheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM publiée site internet 18 10 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Délibération
n° Objet Délibération
1 Désignation d'un secrétaire de séance Madame Christine DUBUS
2 Informations brèves du Maire actée
3 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2023 Approuvée à l'unanimité
4.1 Décisions prises par délégation à M. le Maire Actée
4.2 Administration générale : Membres de la commission de contrôle des listes électorales Actée
4.3 Administration générale : Convention de partenariat du statut "chats libres" pour 2023 et 2024 avec la Communauté de Communes Rhin Brisach Approuvée à l'unanimité
4.4 Administration générale : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2022 de la Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach Actée
5.1 Finances : Demandes d'aide communale pour le ravalement de façades d'immeubles Approuvée à l'unanimité
5.2 Finances : Attribution de bons cadeaux 2023 aux séniors, et organisation guinguette 2024 Approuvée à l'unanimité
6.1 Domaines : Renouvellement locations de chasse - choix du mode de location Approuvée à l'unanimité
6.2 Domaines : Renouvellement locations de chasse -consistance des lots de chasse Approuvée à l'unanimité
6.3 Domaines : Renouvellement locations de chasse - restrictions particulières Approuvée à l'unanimité
6.4 Domaines : Renouvellement locations de chasse - clauses particulières Approuvée à l'unanimité
6.5 Domaines : Renouvellement locations de chasse - fixation du prix de location Approuvée à l'unanimité
6.6 Domaines : Renouvellement locations de chasse - fixation de l'indemnité pour l'établissement de la liste de répartition du produit de la chasse Approuvée à l'unanimité
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal de Biesheim le 17 octobre 2023