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Compte-Rendu - articles 16 21
Compte-Rendu - articles 15 16
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Montaigu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 15 16)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
Département
du
en
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
MAIRIE de
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
nan
DU
JEUDI
23
SEPTEMBRE
2021
Ÿ
Pays
de
ROUGET-de-LISLE
Etaient
présents:
Patrick
NEILZ,
maire,
Marion
RIVERA,
Guillaume
PIARD,
adjoints,
Antoine
PIGNIER,
Nadège
BOSSUYT,
Christine
BARTHE-WEBER,
Julien
LISSANDRE
et
Alain
PERROT
Absents
excusés
:
Willy
SCHOEPPS,
pouvoir
à
Marion
RIVERA,
Albane
VIDELIER,
pouvoir
à Patrick
NEILZ,
Claudette
FEUVRIER,
pouvoir
à Guillaume
PIARD.
Absents:
/
Secrétaire
de
séance
: Nadège
BOSSUYT
1-
APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE-RENDU
Après
s'être
fait
présenter,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
26
août
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
Nadège
BOSSUNYT
est désignée
secrétaire
de
séance
à l’unanimité.
2
=
INFORMATION
DU MAIRE AUX ELUS
Le
maire
propose
de
faire
l’inventaire
des
petits
travaux
à envisager
sur
2022
—
Parc
municipal,
au
regard
des
diverses
demandes
une
réunion
va
se
mettre
en
place
pour
évaluer
ce
qu'il
est
possible
de
faire
mais
nous
ne
retiendrons
pas
la
création
d’un
city
stade
car
cela
engendre
des
gros
problèmes
d’occupation
et
de
rassemblement
comme
sur
la commune
de
Courlans.
—
Belvédère
: Actuellement
les
poubelles
débordent,
des
bacs
plus
grands
seront
mis,
affaire
en
cours
avec
le
SICTOM.
Reste
la
question
du
verre
qui
ne
doit
pas
être
placé
dans
ces
poubelles.
Il nous
faut
créer
des
emplacements
esthétiques.
Le
camion
poubelle
pourra
les
collecter
directement
sans
besoin
de
les
sortir
si
l’on
prévoit
bien
l’emplacement.
—
Panneaux
d’affichages:
Le
panneau
actuel
du
parc
municipal
sera
rénové
ou
remplacé.
A
Vatagna,
peut-être
ajout
d’un
panneau
pour
des
informations
diverses,
associations,
évènements
divers.
Constat
qu’il
manque
un
mode
de
communication
pour
faire
passer
les
informations
rapides
(celles
qui
ne
peuvent
passer
dans
les
fils
d’info
par
exemple
car
le
délai
est
trop
court):
réflexion
sur
un
panneau
sur
le
modèle
de
Conliège
ou
de
La
chaïilleuse.
Nous
pourrons
Pinstaller
à
la
place
du
Rouget
de
Lisle
lumineux
pour
faire
passer
les
informations
d'animation
(expos,
concerts,
marchés)
ou
d'actions
citoyennes
où
autres.
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
23
septembre
2021
Page
1/5 Panneaux
de
signalisation
routière
: des
panneaux
seront
à prévoir
pour :
o
Route
de
Macornay,
limiter
à
30
km/h
+
interdiction
de
circuler
le
dimanche
et
les jours
fériés.
o
Vatagna:
Vitesse
et
priorité
à droite
dans
tout
le village
comme
fait
à
l'Etoile
avec
un
panneau
unique
à
l’entrée
du
village?
ou
un
cédez
le
passage
Salle
des
fêtes:
la
peinture
de
la cuisine
est
à refaire,
les
néons
sont
à
changer
par
des
LED.
Chercher
des
subventions
et faire
dossier
avant
la fin
d'année.
Défibrillateur
de
Vatagna:
Il est
actuellement
fixé
sur
la
façade
de
la
chapelle
Des
personnes
estiment
que
cela
dénature
le bâtiment.
Voir
s’il est
possible
de
le
fixer
sur
le
mur
des
toilettes
publiques.
Estimer
le
coût
et
si les
travaux
peuvent
être
fait
par
un
artisan
ou
par
la société
entretenant
les
défibrillateurs.
Toilettes
de
Vatagna:
1l faut
les
ouvrir
de
mai
à
septembre
pour
les
personnes
de
passage
à Vatagna.
Nécessité
de
veiller
à son
entretien.
Nous
envisageons
de
fermer
celle
du
parc
de
Montaigu
l'hiver.
Mur
M.
FABRE:
estimation
de
la
main
d'œuvre
avec
Daniel
à 3
ouvriers
à
35h
à
30€/h
et
les
matériaux
pour
réfection
totale
du
mur.
Coût
trop
important.
Le
mur
ne
présente
pas
de
signes
d’effondrement
immédiat.
Proposer
des
travaux
à
minima
qui
permettront
au
moins
de
consolider
le
mur.
Et
par
la
suite
effectuer
les travaux
par tranche
afin
d’être
budgété
sur plusieurs
années.
Armoires
électriques
: Les
2 armoires
électriques
sont
défectueuses.
Nous
avons
un
devis
du
SIDEC
pour
la
prise
en
charge
de
l’ensemble
de
l’éclairage
public.
Si
cette
délégation
apporte
un
confort
elle
représente
au-delà
des
travaux
une
cotisation
annuelle
conséquente.
Nous
devons
évaluer
si
il
vaut
mieux
passer
par
ce
prestataire
ou
si nous
gérons
cela
avec
un
établissement
privé
Éclairage
public:
Plusieurs
communes
éteignent
leur
éclairage
une
partie
de
la
nuit
dans
un
souci
d'économie
et
de
préoccupation
environnemental.
Nous
devons
évaluer
le
meilleur
système;
extinction
totale,
partielle
ou
affaiblissement
de
la
luminosité.
Par
ailleurs
au
cours
de
la
réunion
avec
les
habitants
de
Vatagna,
il
nous
a
été
fait
part
d’un
besoin
d’un
lampadaire
supplémentaire
afin
que
la
rue
du
Curé
Marion
soit
moins
sombre
le
soir.
Ce
lampadaire
existait
auparavant
et a été
enlevé
suite
à un
problème
matériel.
Plateforme
de
compostage:
Actuellement
existe
au
Parc
un
dépôt
de
déchets
verts
ni
géré
ni entretenu.
Mettre
en
place
une
plateforme
de
compostage
sur
la
commune
parait
une
bonne
idée
et fait
l’objet
de
demandes.
1| y a 1 plateforme
à
Briod
et
1 à Geruge.
Il conviendrait
de
prendre
un
rendez-vous
et voir
sur
place.
Ensuite
effectuer
les
divers
dossiers
de
subventions
possibles
Cette
réflexion
doit
se faire
avec
l'aménagement
du
parc.
Préparation
du
budget
2022
: La
réunion
de
la
commission
finance
est
à
prévoir
afin
de
déposer
le budget
en
temps
voulu
;
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
23
septembre
2021
Page
2/5 —
Exposition
en
mairie
:
o
24/09/2021au10/10/2021
Monique
REVERCHON
: « Maroc
des
Douars
»
©
23/10/2021au
06/11/2021
Germaine
PLESSY
: « L’Ethiopie
»
©
03/12/2021au12/12/2021
Pascale
AURIGNAC,
Jo
BARDOUX,
Clémence
BLANCHARD
—
Cessions
de
bois
: Cession
de
bois
: Les
inscriptions
sont
ouvertes.
Les
affouages
se
feront
sur
la
parcelle
13.
Les
personnes
inscrites
sur
la
parcelle
13
devront
également
faire
des
couronnes
sur
la parcelle
2.
Dans
la parcelle
13
: petit
bois
marqué
en
croix
à la griffe.
Dans
la parcelle
2 : seules
les couronnes
sont
à fabriquer
après
la vente
et
l'exploitation
des
grumes.
Le
petit
bois
sera
fait
l’hiver
suivant.
Mail
Carole
Delorme:
Les
cessions
de
bois
dans
les parcelles
12 13 14 15 se vendaient
autour
des
7-8€.
Avec
les
couronnes
plus
difficiles
à stérer,
porter
le prix
de
l’affouage
à 6-6,5
€
semble
cohérent.
Un
affichage
va
être
fait
pour
informer
la population,
pour
mémoire
aucun
affouage
ni cession
n'avait
été
prise
en
2021
par
les
habitants
—
Formation
des
élus:
Les
hivernales
de
l’'AMJ
sont
proposées
sur
leur
site
internet
www.amijura.fr.
3-
LOCATION, FERMAGES GAEC DU SEREIN
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
le GAEC
su
Serein
qui
exploite
des
parcelles
sur
Montaigu
a été
victime
d’un
incendie
celui-ci
a dévasté
un
de
leurs
hangars
à Voiteur.
Aucune
perte
humaine
ou
animale
n’est
à
déplorer.
Cependant,
pratiquement
tout
le fourrage
a été
brulé.
Après
échange
il s'avère
que
nous
ignorons
les
compensations
financières
par
les
assurances
et
notre
aide
ne
pourrait
être
que
minime,
donc
nous
apportons
un
soutien
moral
et
seront
attentifs
si des
sollicitations
survenaient
pour
un
autre
type
d’aide. Vote
: 11 Voix
pour
: un
soutien
moral
4-
AGE MINIMUM
GRATUITE REPAS DES AINES
Actuellement,
l’âge
minimum
pour
la
gratuité
du
repas
des
ainés
est
de
65
ans.
La
commission
jeunesse,
social
et
culturelle,
après
avoir
présenté
les
différences
entre
le nombre
de
personnes
dans
la commune
âgées
de
+ de
65
ans
et âgées
de
+ de
70
ans
propose
de
passer
l’âge
minimum
des
bénéficiaires
au
repas
des
ainés
à
70
ans
au
lieu
de
65
ans.
Les
colis
seront
proposés
aux
personnes
qui
ne
peuvent
pas
se
déplacer
au
repas
pour
raison
médicale
uniquement.
Vote
: 11 voix
pour
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
23
septembre
2021
Page
3/5 5-
LOCATION DE LA SALLE DES FETES POUR DES COURS DE GYM
/ YOGA
Des
personnes
souhaitent
intervenir
sur
la
commune
de
Montaigu
pour
donner
des
cours
de
yoga
et
de
gym.
Monsieur
le
maire
propose,
suite
à
ce
qui
avait
été
fait
pour
le foyer
de
Macornay,
une
location
à 10 € par
soirée.
Un
débat
sur
la
location
en
été
ou
en
hiver
à
lieu.
La
commission
location
va
étudier
la demande
et
proposer
des
tarifs
en
fonction
des
saisons.
Vote :
reporté
Le
logiciel
cimetière
de
la mairie
est
caduc,
l’entreprise
en
charge
de
ce
logiciel
a été
rachetée
et
revendue
3 fois
en
3 ans.
Les
personnes
en
charge
de
ce
logiciel
l’ont
supprimé
car
il
était
trop
compliqué
à
utiliser.
Elles
ont
transféré
les
données
des
logiciels
des
communes
qui
le
souhaïtaient
sur
un
autre.
Ce
qui
a,
à
l’époque,
été
refusé
par
Montaigu.
Le
logiciel
ne
peut
plus
être
mis
à jour
et
ne
peut
pas
non
plus
être
transféré
sur
un
nouvel
ordinateur
car
il
n’y
a
pas
de
licence
en
cours.
L'ordinateur
sur
lequel
se
trouve
ce
logiciel
est
en
train
de
lâcher.
Le
sidec
propose
un
logiciel
cimetière
avec
Berger
Levrault.
R
journée
formation
=272€
intégration
données
et
plans
environ
1
500
€
Les
données
peuvent
être
récupérées
par
la
secrétaire
et
entrer
manuellement
dans
le
logiciel,
ce qui
diminuera
le coût.
Monsieur
le
maire
demande
le
feu
vert
des
membres
du
conseil
municipal
afin
de
pouvoir
commencer
le transfert
du
logiciel
et
la commande
de
la cartographie
pour
éviter
de
perdre
toutes
ces
données.
Ancien
logiciel
104
€ / an,
avec
sidec
pas
d'abonnement
annuel.
Vote
: 11 voix
pour
| 7-
TRAVAUX A
ENVISAGER ET
A BUDGETISER
SUR 2022
Au-delà
des
travaux
cités
en
première
partie
nous
étudierons
les
autres
points
au
cours
de
la réunion
de
la commission
finance.
|7-
QUESTIONS DIVERSES
Aucune
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
23
septembre
2021
Page
4/5