Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 46 Subventions aux associations tampon
Déliberation - 29 Modification tiers subvention tampon
Déliberation - Delib 2024 23 Subvention aux associations 2024 tam
Déliberation - 2024 23 Vote BP 2024 Cimetiere tampon
Déliberation - 23 45 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS tampon
Déliberation - 24 Subvention associatioLigams LaPassem2026 tampon
Acte - 23 Caracteristiques compte 623 tampon
Déliberation - 2024 18 Taux Foncier 2024 tampon
Déliberation - 2022 39 subvention comite des fetes tampon
Déliberation - 33 Convention collecte dechets verts tampon
Déliberation - 23 Subventions association lycee tampon
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Montardon.
Lien du pdf (Déliberation - 23 Subventions association lycee tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DFE DES DELIBERATIONS [0 Envoyé,en préfecture le 26/06/2025
Département des Pyrénées- Reçu en préfecture le 26/06/2025
Atlantiques Publié le S LOF DE LA COMMUN ID£: 064:216403998-20250623-D 2025 023-DE
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 23juin 2025
afférents En ont pris part | L'an deux mille vingt-cinq, le vingtkwi juin & Wat heures, le Conseil Municipal au conseil éxeréice à la de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la municipal délibération | loi, à la salle du conseil de MONTARDON, sous la présidence de M. Stéphane 19 19 19 BONNASSIOLLE, Maire.
Date de convocation
18 juin 2025
Présents : S. BONNASSIOLLE, C. LABORDE, T. GADOU, F. GOMMY, S. PIZEL, A. POUBLAN, S.
BAUDY, M. TIRCAZES, V. BERGES RAGOCHE, H. BERNADET, C. BOISSIERE, T. BEUGNIES, F.
COUDURE, F. SUBIAS, J. POUBLAN, F. FERNANDES, L. DUMERGUES.
Procurations: M.H. BEAUSSIER procuration à J. POUBLAN, S. DAUBE procuration à F.
FERNANDES
Mme Céline LABORDE a été élue secrétaire de séance.
N°2025/23
Subventions
Monsieur le maire rappelle à l'assemblée que lors du vote du budget, des subventions ont été attribuées. Deux nouvelles demandes de subventions sont intervenues du Comité des fêtes et du lycée agricole de Montardon.
Le Comité des fêtes de Montardon a sollicité le remboursement des retards de paiement auprès de la SACEM, non
soldé lors du changement de bureau de l'association, pour un montant de 2356€.
Le lycée agricole de Montardon a sollicité une participation au financement du voyage d'études aux Canaries pour les élèves de BTS ACSE (analyse et conduite des systèmes d'exploitation).
Après avis favorable de la commission associations et vie scolaire, réunie le 17 juin 2025, il est proposé d'attribuer 2356€ au Comité des fêtes de Montardon et 100€ au lycée agricole de Montardon.
CECI ETANT EXPOSE,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE les attributions de subventions listées ci-après :
- Subvention d’un montant de 2356 € au Comité des fêtes de Montardon - subvention de 100€ au lycée Agricole de Montardon
AUTORISE le Maire ou l'adjoint délégué à signer tout document relatif à ce dossier.
Suffrages exprimés : 19
Pour: 19
Fait et délibéré en séance. Le Maire
Stéphane BONNASSIOLLE