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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C11 01 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Sport,
Communauté d'Agglomération du Niortais
Territoires de vie
A
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 19 janvier 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 30 janvier 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 29 janvier 2018
DIRECTION SPORTS – CESSION DES CARDI'EAU JUMP DU CENTRE AQUATIQUE DES FRAIGNES A CHAURAY
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Anne-Lydie HOLTZ, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean- Pierre MIGAULT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Charles-Antoine CHAVIER à Jacques BROSSARD, Michel HALGAN à Rabah LAICHOUR, Marie- Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Marcel MOINARD à Jean-François SALANON, René PACAULT à Michel PANIER, Alain PIVETEAU à Monique JOHNSON, Dominique SIX à Jeanine BARBOTIN, Elodie TRUONG à Josiane METAYER
Titulaires absents suppléés :
Gérard GIBAULT par Patrice VIAUD
Titulaires absents :
Jean-Claude FRADIN, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Dominique JEUFFRAULT, Sophia MARC, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Charles-Antoine CHAVIER, Michel HALGAN, Gérard LABORDERIE, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Dominique SIX, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180129-C11-01-2018-DE
Date de télétransmission : 02/02/2018
Date de réception préfecture : 02/02/2018 \L
C- 11-01-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 29 JANVIER 2018
DIRECTION SPORTS – CESSION DES CARDI'EAU JUMP DU CENTRE AQUATIQUE DES FRAIGNES A CHAURAY
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de la politique de promotion du sport santé, la Communauté d’Agglomération du Niortais a procédé, depuis 2013 à l’acquisition de 10 cardi’eau jump (trampoline aquatique), pour un montant de 7 992,13 € TTC, pour le Centre aquatique des Fraignes à Chauray.
Afin de satisfaire la demande croissante des usagers en matière d’activités, il convient aujourd’hui de renouveler ce matériel pédagogique pour un équipement plus performant et plus sécuritaire et aux caractéristiques identiques.
Pour ce faire, la CAN va faire l’acquisition de 10 nouveaux trampolines auprès de l’entreprise La maison de la piscine domiciliée à Cestas (33).
La Communauté de communes de Parthenay - Gâtine se propose de nous reprendre l'ancien matériel pour un montant total de 3 000 €.
La valeur nette comptable des biens inscrits à l’actif étant de 4 427,13 € au 29 janvier 2018 et le montant total de la reprise des anciens matériels s’élevant à 3 000 €, il convient de constater la différence sur réalisation, soit une moins-value de 1 427,13 €.
A titre d’information, l’animation circuit training où nous utilisons des cardi’eau jump a rapporté, à ce jour, la somme de 34 164 €.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver la vente des matériels en cours d’amortissement pour un montant de 3 000 € ; - Constater la sortie du patrimoine de la Communauté d’Agglomération du Niortais du matériel sportif indiqué ci-dessus et autoriser le Trésorier à effectuer les écritures d’ordre patrimoniales de sortie de l’actif de ces biens ;
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à signer tous les documents nécessaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20180129-C11-01-2018-DE Date de télétransmission : 02/02/2018 Date de réception préfecture : 02/02/2018 ET'Levt
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Date de télétransmission : 02/02/2018
Date de réception préfecture : 02/02/2018