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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 09 2016)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Démocratie,
Communauté d'Agglomération du Niortais
Territoires de vie
a
Votants : 82
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 16 septembre 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 27 septembre 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 26 septembre 2016
SPORTS D'EAU – UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2015-2016
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean- Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Christine HYPEAU, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Christelle CHASSAGNE à Michel PAILLEY, Alain CHAUFFIER à Marie-Christelle BOUCHERY, Thierry DEVAUTOUR à Véronique HENIN-FERRER, Marie-Chantal GARENNE à Dominique JEUFFRAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Jacqueline LEFEBVRE à Jeanine BARBOTIN, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Marie-Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Marc THEBAULT, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Dany MICHAUD par Jean-Claude CHATELIER
Titulaires absents :
Jean-Romée CHARBONNEAU, Robert GOUSSEAU, Rose-Marie NIETO
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Marie-Chantal GARENNE, Anne- Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Jacqueline LEFEBVRE, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Sebastien PARTHENAY, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C11-09-2016-DE
Date de télétransmission : 30/09/2016
Date de réception préfecture : 30/09/2016 C- 11-09-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 26 SEPTEMBRE 2016
SPORTS D'EAU – UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2015-2016
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Conformément aux tarifs applicables –entérinés par le Conseil de Communauté du 6 mai 2002- et aux conventions d’utilisation des équipements sportifs signées avec chaque lycée du territoire et leur collectivité de tutelle, le Conseil Régional, une annexe technique a été établie pour chaque établissement. Ces documents répertorient les créneaux utilisés pour l’année scolaire 2015 – 2016 et la facturation en résultant.
Le tableau comparatif fourni en annexe indique les sommes encaissées au titre de l’année scolaire 2014 – 2015 et celles qui le seront au titre de 2015 – 2016. Pour cette dernière, la somme totale est de 1 549,24 €.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver les annexes techniques relatives à l’utilisation des équipements sportifs de la CAN pour l’année scolaire 2015-2016,
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à les signer.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 82
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C11-09-2016-DE
Date de télétransmission : 30/09/2016
Date de réception préfecture : 30/09/2016 SPORTS D'EAU - annexe à la délibération
RECETTES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
année scolaire 2015 - 2016
Recettes pour l'utilisation des piscines de Niort
nombre d'heures coût
sur bassin entier | sur demu bassin | 2015-2016 | 2014-2015
(20,12 € ’heure) | (10,06 € /heure) en euros
LYCEES
Piscine Champommier
Lycée Gaston Barre 7 140,84 € 160,96 €
Lycée Paul Guérin 39 784.68 1 058,82 €
Sous total lycées utilisant la piscine Champommier| 925,52 € 121978 €
Piscine Pré Leroy
Lycée professionnel horticole Gaston Chaissac 12 12 362.16 288.35 €
Lycée Jean Macé 1 16 181.08 377.25 €
Lycée Thomas Jean Mam ES 80,48 € 140.84 €
Sous total lycées utilisant la piscine Pré Leroy| 623,72 € 806,44 €
TOTAL LYCEES| 1 549,24 €| 2 026,22 €
soit 1549,24 euros à encaisser au titre de l'année scolaire 2015 - 2016,
calculs effectués sur La base des tanfs votés au Conseil de Communaute du 06 ma1 2002
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C11-09-2016-DE
Date de télétransmission : 30/09/2016
Date de réception préfecture : 30/09/2016