Compte-Rendu - 2021+ +CR+08+

Documents similaires

Compte-Rendu - 2021+ +CR+08+SEPTEMBRE?t=1740001595

Compte-Rendu - 2021+ +CR+08+SEPTEMBRE?t=1749639668

Compte-Rendu - 2021+ +CR+08+SEPTEMBRE?t=1773587452

Compte-Rendu - 2021+ +CR+08+SEPTEMBRE?t=1734817463

Compte-Rendu - 2021+ +CR+08+SEPTEMBRE?t=1752261508

Compte-Rendu - 2018+ +CR+DU+09+OCTOBRE?t=1712159127

Procès Verbal - 2022+ +PV+DU+27+SEPTEMBRE?t=1712159127

Compte-Rendu - 2017+ +CR+DU+10+OCTOBRE?t=1712159127

Compte-Rendu - 2020+ +CR+DU+28+AOUT?t=1712159127

Compte-Rendu - 2020+ +CR+DU+21+OCTOBRE?t=1712159127

Compte-Rendu - 2021+ +CR+08+ Document publié le Mercredi 8 septembre 2021 par la commune de Bastit. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021+ +CR+08+)Thèmes du document : Énergies, Éducation, Justice et droit, Arrondissement : GOURDON

Département du Lot

COMMUNE DE LE BASTIT

Nombre de

membres en

exercice : 11

Présents : 10

Excusés : 1

Votants : 10

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 08 septembre 2021

L'an deux mille vingt-et-un et le huit septembre à 20 heures 30, l'assemblée régulièrement convoquée le 08 septembre 2021, s'est réunie sous la présidence de Eliette ANGELIBERT, Maire

Sont présents: Cyril GARRIGUES, Sébastien CHAMBERT, Jean MAHE, Hervé ROUMIEUX, Annick LANDES, Pascal ANGELIBERT, Dominique JAUJAY-DIF, Daniel HUREAU, Marilyne CAZAL

Représentés:

Excuses: Brigitte BURGALIERES

Absents:

Secrétaire de séance: Dominique JAUJAY-DIF

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du PV de la séance précédente :

Après lecture du Procès-verbal de la séance du 15 juin 2021, les élus l'approuvent à l'unanimité.

2- Réhabilitation et rénovation énergétique des logements communaux :

Madame le Maire rappelle aux élus les travaux qui viennent d'être réalisés : dans le logement communal occupé par Dominique DIF, Didier Marcouly est venu faire une isolation basse des combles. Madame le Maire et d'autres élus se déclarent satisfaits du travail effectué.

Madame le Maire rappelle qu'il était prévu de signer une convention avec le SDAIL (voir Délibération DE_2021_17).

Elle a rencontré M. Lagierre du Département et Mme Fau, Conseillère Départementale, la semaine précédente, puis Mme La Sous-Préfète pour discuter des projets. Après discussions, il s'avère qu'il serait préférable de s'occuper d'abord des logements communaux et l'année suivante de la maison "Lasserre". En ce qui concerne la maison "Chalvet", le projet est abandonné pour l'instant, car il est peu sûr et et compliqué. Madame le Maire revient sur la maison Lassere et informe les élus, qu'elle serait sur le point d'être vendue. Les élus se sont toujours entendu pour ne pas s'opposer à une vente, l'essentiel reste que cette maison soit habitée. Les élus se demandent alors s'il ne faudrait pas étudier de nouveau la maison "Chalvet". Il peut y avoir diverses possibilités et certainement des aides à l'appui. Mais pour l'instant, ce projet n'est pas une priorité.

Madame le Maire, revient sur le projet actuel : la rénovation des logements "mairie et salle des fêtes". Des devis estimatifs vont être demandés pour faire des demandes de subventions. On pourrait prétendre à la DETR pour 30 % au minimum,et Mme La Sous-Préfète s'engage à suivre notre dossier.On pourrait également prétendre à des sommes aux alentours de 7 000 euros par logement par la Région et 5 000 euros par le Département. Après cette discussion, les élus décident de modifier la délibération DE_ 2021_17 comme suit :

Objet: Réhabilitation et rénovation énergétique des logements communaux - DE_2021_19

MODIFIE ET ANNULE PARTIELLEMENT LA DELIBERATION

DE_2021_17 du 15 JUIN 2021

Madame le Maire explique aux élus, que, Madame la Sous-Préfète, en visite sur notre Commune, le 26 août dernier, lui a conseillée de ne pas acquérir la maison Lasserre pour le moment.

Ainsi le Conseil Municipal pourra demander une aide de l'Etat, la DETR pour la rénovation des logements communaux, appelés logement mairie et logement salle des fêtes, en 2022. Si l'acquisition de la maison Lasserre se concrétise, alors le Conseil Municipal pourra déposer une nouvelle demande de financement auprès de l'Etat, pour l'année 2023.

Les élus s'accordent sur le fait qu'il sera plus simple et moins coûteux de se consacrer à ces projets en deux temps et demande à Madame le Maire de faire le nécessaire en ce sens et de le signifier au SDAIL.

Après en avoir débattu, les élus décident à l'unanimité des membres présents, de modifier et d'annuler partiellement la DE_2021_17 du 15 juin 2021 en ce sens : - Conserver dans la convention à signer avec le SDAIL la réhabilitation et rénovation énergétique des logements communaux : logement de la mairie et logement de la salle des fêtes

- Supprimer les deux logements concernant la maison Lasserre de la convention avec le SDAIL.

3 - Objet: Convention relative au maintien de la qualité des itinéraires de randonnées non motorisées du Lot - DE_2021_20

Madame le Maire présente aux membres du conseil municipal le contenu de la convention relative au maintien de la qualité des itinéraires de randonnée non motorisée du Lot et leur promotion touristique. Cette convention a pour objet de définir les engagements des différents acteurs garants de la qualité et de la pérennité des circuits de randonnée présents dans l’offre « randonnée » du département, à savoir :

 pour la Communauté de communes, le suivi et la rénovation du balisage et de la signalétique ainsi que l'entretien des chemins ;

 Pour Lot tourisme et le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre (CDRP) du Lot, la promotion, le suivi des itinéraires et le relais de l'information auprès des partenaires ;

 Pour les communes traversées par ces itinéraires, à inscrire les chemins concernés si cela n’a pas été fait au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).

Le Conseil municipal, après avoir délibéré, émet un avis favorable et autorise Madame le Maire à signer ladite convention, dont les autres parties prenantes seront Lot tourisme, le CDRP du Lot et la Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne.4 - Ecobarri : points sur travaux et vente lots :

Madame le Maire rappelle que la réception du Chantier a eu lieu début août, et le lendemain de ce Conseil Municipal, elle ira signer sa première vente d'un lot, chez le Notaire, et un compromis pour un deuxième lot. Un troisième compromis pourrait également se préciser, mais reste encore dans l'attente d'une modification du règlement qui interdit à ce jour les volets roulants.

5 - Rénovation salle du Conseil Municipal :

Madame le Maire fait le point sur ce projet : Il y a quelques modifications à apporter, selon l'avis de la commission communale et après discussion avec plusieurs artisans. Ainsi, des tablettes en bois seront à prévoir sous le rebord des fenêtres, pour 385 € HT (voir devis ERC). Les modifications apportées auront un coût total de 1000 € HT, mais le rendu sera bien plus agréable.

Il faudra également prévoir d'installer un autre élément indispensable aujourd'hui : un projecteur. Nous avons un devis d'info click qui nous le propose à 573 € HT. Il est prévu de rabaisser le plafond, juste au desus des fenêtres pour réduire le volume et assurer une meilleure isolation et moins de déperdition de chaleur. 3 radiateurs muraux à chaleur douce seront installés. Le sol sera recouvert d'une dalle en imitation pierre. Pour se positionner par rapport au prix, il a fallu signer rapidement pour un début de travaux prévu en octobre ou novembre au plus tard.

En ce qui concerne la chorale, qui utilise habituellement la salle pour ses répétitions, elle peut les reprendre à l'Eglise, car l'harmonium a été réparé par le chef de choeur, et bien sûr la Préfecture a donné son accord au vu des conditions sanitaires actuellement en vigueur. Par rapport à tout ce qui vient d'être évoqué par Madame les Maire, les élus donnent leur accord sans objection.

6 - Objet: Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats d'énergies - DE_2021_21

Vu le Code de l’Energie,

Vu le Code de la commande publique,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la convention constitutive jointe en annexe,

Considérant que la commune de LE BASTIT a des besoins en matière :

 D’acheminement et de fourniture d’électricité,

 De services d’efficacité énergétique,

Considérant que le Syndicat Départemental d'Énergies de l'Ariège (SDE09), le Syndicat Intercommunal d'Énergies du Département de l'Aveyron (SIEDA), le Syndicat Départemental d’Energies du Cantal (SDEC), la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (FDEE 19), le Syndicat Départemental d’Energies du Gers (SDEG), le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire (SDE43), la Fédération Départementale d’Energies du Lot (FDEL), le Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement de la Lozère (SDEE), le Syndicat Départemental d’Energies du Cantal (SDEC), le Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées (SDE65) et le Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET) ont constitué un groupement de commandes d’achat d’énergies et de services d’efficacité énergétique dont le SDET (Syndicat Départemental d’Energies du Tarn) est le coordonnateur,Considérant que le SDE09 (Syndicat Départemental d'Énergies de l'Ariège), le SIEDA (Syndicat Intercommunal d'Énergies du Département de l'Aveyron), le SDEC (Syndicat Départemental d’Energies du Cantal), la FDEE 19 (Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze), le SDEG (Syndicat Départemental d’Energies du Gers), le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire (SDE43), la FDEL (Fédération Départementale d’Energies du Lot), le SDEE (Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement de la Lozère) et le SDE65 (Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées) et le SDET (Syndicat Départemental d’Energies du Tarn), en leur qualité de membres pilotes dudit groupement, seront les interlocuteurs privilégiés des membres du groupement situés sur leurs territoires respectifs,

Considérant que la Commune de LE BASTIT au regard de ses propres besoins, a un intérêt à adhérer à ce groupement de commandes,

Etant précisé que la Commune sera systématiquement amenée à confirmer son engagement à l’occasion du lancement de chaque marché d’achat de gaz naturel et/ou d’électricité pour ses différents points de livraison d’énergie.

Au vu de ces éléments et sur proposition de Madame le Maire, le conseil municipal délibère et décide à l'unanimité des membres présents de :

 l’adhésion de la commune de LE BASTITau groupement de commandes précité pour :

 L’acheminement et la fourniture d’électricité ;

 La fourniture de services d’efficacité énergétique qui y seront associés.

 Approuve la convention constitutive du groupement de commandes jointe en annexe à la présente délibération, cette décision valant signature de la convention constitutive par Madame le Maire pour le compte de la commune dès notification de la présente délibération au membre pilote du département,

 Prend acte que le Syndicat ou la Fédération d’énergie de son département ou par défaut le coordonnateur demeure l’interlocuteur privilégié de la commune pour la préparation et l’exécution des marchés relatifs au dit groupement d’achat,

 Autorise le représentant du coordonnateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la Commune de Le Bastit, et ce sans distinction de procédures,

 Autorise Madame le Maire à valider les sites de consommation engagés pour chaque marché ultérieur.

 S’engage à régler les sommes dues aux titulaires des marchés de fourniture d’énergie retenus par le groupement de commandes et à les inscrire préalablement à son budget,

 Habilite le coordonnateur à solliciter, en tant que de besoin, auprès des gestionnaires de réseaux de distribution de gaz naturel et d’électricité ainsi que des fournisseurs d’énergies, l’ensemble des informations relatives aux différents points de livraison de la commune de LE BASTIT.

7 - Autorisation de chasser sur les Biens Communaux :

Avant de délibérer, Madame le Maire précise aux élus que Cyril GARRIGUES et Pascal ANGELIBERT vont fournir la liste des parcelles qui seront concernées, après les avoir brièvement citées à l'Assemblée pour qu'elle puisse mieux apréhender l'objet de la délibération qui va suivre. Cette liste sera jointe à la délibération et la convention.Autorisation de Chasser sur les Biens Communaux - DE_2021_22

Mme Le Maire explique aux élus que la Commune dispose de biens fonciers (terres, bois) et qu'il lui appartient d'organiser leur usage si nécessaire.

Mme le Maire propose à l'assemblée de céder - à titre gratuit - le droit de chasse sur les terres communales (voir liste des parcelles jointes) à l'Association Communale de chasse "La Diane du Bastit du Causse", représentée par Monsieur Philippe DESTREL - Président.

Cette cession aura une durée d'un an et se reconduira par tacite reconduction et pour la même durée si la présente convention n'est pas dénoncée par écrit par l'une ou l'autre des parties TROIS MOIS avant la date d'expiration.

Les élus, après avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

 ACCEPTENT la cession du droit de chasse - à titre gratuit - sur des parcelles communales à la Société de Chasse du Bastit "La Diane du Bastit du Causse", telles qu'énumérées en pièce jointe avec plans,

 AUTORISENT Mme le Maire à signer ladite convention.

8 - Objet: Participation frais repas cantine maternelle et primaire - écoles publique et privée pour 2021-2022 - DE_2021_23

Comme l'année passée, Mme le Maire propose d'octroyer une "aide cantine" à chacun des enfants domiciliés au Bastit, scolarisés en classe maternelle et primaire, dans les écoles publiques et privée.

Elle soumet aux élus de verser 115.00 € par enfant concerné à l'année ou 11,50 € par mois si l'enfant effectue une année scolaire incomplète.

Messieurs Cyril GARRIGUES et Pascal ANGELIBERT et Madame Annick LANDES, ayant eux-même des enfants scolarisés et étant donc concernés par cette question, ne participent pas au débat.

Les élus, après en avoir délibéré, approuvent la proposition de Mme le Maire, à savoir faire perdurer l'aide cantine octroyée aux familles mais décident, à la majorité des élus et 3 abstentions(Cyril GARRIGUES, Pascal ANGELIBERT, Annick LANDES) de la modifier comme suit ,

décident :

 d'octroyer une "aide cantine" de 130 € à chacun des enfants domiciliés au Bastit, scolarisés en classes de maternelle et primaire, dans les écoles publique et privée, pour l'année scolaire 2021-2022

 que toute inscription au cours de l'année scolaire qui de ce fait rend cette dernière incomplète, la Commune participera à hauteur de 13.00 € par mois restants,  qu'une liste des enfants scolarisés sera sollicitée par la mairie du Bastit à chaque établissement,

 que le versement de cette aide s'effectuera par le biais d'un mandat administratif après avoir demandé aux parents un Relevé d'Identité Bancaire.

et précisent :

 que cette dépense est prévue au budget de la commune.9 - Participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelle et primaire - année scolaire 2020-2021 : école publique DE 2021 25

Madame le Maire fait part aux élus du montant de la participation sollicitée par la commune de Gramat, année scolaire 2020-2021,pour les enfants fréquentant les écoles primaires et maternelles soit :

 Primaire : 563.00 €

 Maternelle : 1 526.00 €

Nous avons eu 3 enfants en primaire et 2 en maternelle pour un montant de participation de 4 741.00 €.

Après avoir lu les termes de la convention proposée, et en avoir délibéré, les élus à l’unanimité des membres présents,

 acceptent les propositions de la commune de Gramat pour la participation aux frais de fonctionnement aux écoles maternelles et primaires,

 donnent pouvoir à Mr le Maire pour signer la convention de répartition aux frais de fonctionnement des écoles de Gramat pour l’année scolaire 2020/2021.

10 - Participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelle et primaire - année scolaire 2020-2021 : école privée DE 2021 26

Mme le Maire propose d’allouer une participation par élève ayant fréquenté l’école Ste Hélène de Gramat l’année scolaire 2020-2021

2 enfants en maternelle et 3 en primaire de notre commune se sont trouvés dans ce cas.

Mme le Maire propose de verser 1450 € par élève en classe de maternelle et 563 € par élève en classe de primaire soit pour l’année scolaire citée : 4589 €.

Après en avoir délibéré, les élus à l'unanimité des membres présents :

 décident d’attribuer pour l'année scoalire 2020-2021 :

- 1450 € par enfant scolarisé en classe de maternelle à l’Ecole Ste Hélène, - 563 € par enfant scolarisé en classe de primaire à l’Ecole Ste Hélène.

11 - Questions diverses

 Visite de Madame La Sous Préfète :

Madame le Maire informe les élus que la visite de Madame la Sous Préfète sur la Commune s'est très bien déroulée. Elle a été très à l'écoute et a prodigué de bons conseils.

 Adressage :

En ce qui concerne l'adressage, le livrable sera à notre disposition fin septembre, et des réunions avec les élus sont à prévoir. Cauvaldor nous versera 30 % au titre du fonds de concours en 2022.

Les habitants seront informés prochainement de l'avancé de ce projet par des plans afin qu'ils puisssent émettre leurs observations s'ils le souhaitent, avant la validation du projet. PNR : Jour de la Nuit :

Madame le Maire propose aux élus de renouveler la participation de la Commune au "jour de la nuit" le 13 octobre prochain. Le Conseil approuve.

 Portes ouvertes des fermes :

Une information est donnée sur les journées portes ouvertes des fermes qui auront lieu le 18 septembre prochain dont 10, situées sur le territoire de Cauvaldor y participent, et parmi elles une sur notre Commune.

 SMS d'informations pour les Bastitois :

Il est question maintenant d'envisager l'achat d'un téléphone portable à utiliser uniquement pour l'envoi des SMS à la population. En effet Madame le Maire rappelle les difficultés rencontrées face à la limite de l'utilisation de l'abonnement actuelle, sur le PC de la Mairie. après renseignements, il s'avère que le téléphone portable et l'abonnement ne serait pas plus cher, étant donné qu'une part de l'abonnement actuelle chez Orange serait déduite.

 PLUIh :

Sébastien CHAMBERT demande si on a des nouvelles sur le PLUIh, si on connaît les dates de sa mise en oeuvre. Madame le Maire répond par la négative, les dates sont encore floues au niveau de Cauvaldor.

 Petit patrimoine :

Sébastien CHAMBERT informe ensuite l'assemblée que les panneaux en bois indiquant les fontaines, lacs ... et autres curiosités sur la Commune sont arrivés et une partie déjà posée. Un panneau volé et un autre manquant sur la Commune concernant des lieu-dits ne sont quant à eux toujours pas livrés.

 Nouveaux habitants :

Madame le Maire donne une information aux élus sur les maisons relouées : celle de Michel FERRIE l'a été à un couple de Marseille, celle de Marinette FERRIE loge un couple avec un enfant. Le château de Péchaud devrait être vendu et la maison de la Crouzette a été vendue.

 Les Mais :

Pascal ANGELIBERT, renchéri par rapport au sujet précédent et précise qu'il serait intéressant de faire une manifestation, comme les Mais, pour intégrer tous les nouveaux arrivants. Il demande à quelle période les mais pourraient s'envisager ? Madame le Maire pense qu' il faudra attendre le printemps pour pouvoir envisager ce type de festivité.

 La Rave Party :

Le sujet abordé maintenant concerne la manifestation sauvage qui s'est déroulée sur la Commune : la Rave Party. Les participants (et aussi les organisateurs) sont arrivés par surprise. Les gendarmes se sont mobilisés en grand nombre sur la Commune, afin d'éviter tout débordement éventuel, mais les participants, qui évoluaient dans une ambiance musicale extrêmement bruyante, n'ont montré aucune agressivité.

Des élus, pour mettre un terme à certaines rumeurs qui pourraient y avoir, tiennent à préciser que personne n'avait été mis au courant de cette "fête" et qu'ils l'ont découverte en même temps que l'ensemble de la population, et bien sûr, personne "n'a été payé".

 Les élus :

Jean MAHE annonce à l'Assemblée qu'il vend sa maison et repart vivre en Bretagne. Du coup, il ne sera plus présent sur la Commune. Les élus lui souhaitent tout le meilleur pour le futur.

La séance est levée à 22h50.