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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2021 02 08.delib Compte administratif Budget SPANC
Document publié le Mardi 30 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2021 02 08.delib Compte administratif Budget SPANC)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Union Européenne, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
ALPES
PROVENCE
VERDON Sources de lumière
Conseillers en exercice : 61
Envoyé en préfecture le 01/04/2021
Reçu en préfecture le 01/04/2021 ,
Affiché le u Z AVR. 4021
ID : 004-200068625-20210330-2021_02_08-DE
Date de la convocation : 24 mars 2021
DELIBERATION : 2021-02-08
OBJET : Budget SPANC — Vote du Compte Administratif 2020
L'an deux mil vingt et un et le trente mars à dix-sept heures trente, salle polyvalente de Saint André les Alpes, s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon « Sources de Lumière ».
Allons :
CAUVIN Claude
Allos :
LANTELME Michel
Angles :
Annot :
MAZZOLI Jean
RIGAULT Philippe
Barrême :
CHABAUD Jean-Louis
Beauvezer :
Blieux :
COLLOMP Gérard
Braux :
Castellane :
LIPERINI Bernard
JONKER Nina
GOLE Jean-Paul
Castellet-les-Sauses :
CAMILLERI Claude
Chaudon-Norante :
Clumanc :
VIALE Thierry
Colmars les Alpes :
Etaient présents : Les délégués
Demandolx :
Entrevaux :
GUIBERT Lucas
FERAUD François
La Garde: ŒIL Jean-Charles
La Mure Argens :
DELSAUX Alain
La Palud sur Verdon :
BIZOT-GASTALDI Michèle
La Rochette :
Lambruisse :
MARTORANO Robert
Le Fugeret :
PESCE André
Méailles :
Moriez :
Peyroules :
CLUET Frédéric
Rougon :
AUDIBERT Jacques
Saint André les Alpes :
PRATO Serge
GERIN-JEAN François
Saint Benoit:
LAUGIER Maurice
Saint Jacques :
Saint Julien du Verdon :
COLLOMP Thierry
Saint Lions :
Saint Pierre :
Sausses :
DAGONNEAU Frank
Senez :
Soleilhas :
Tartonne :
SILVY Jean-Louis
Thorame-Basse :
BICHON Bruno
Thorame-Haute :
OTTO-BRUC Thierry
Ubraye:
ROUSTAN Claude
Val de Chalvagne:
ONCINA Anabel
Vergons :
JOUBERT Martial
Villars-Colmars :
ROUX Laurent
Absents représentés : M. IACOBBI Christophe suppléé par M. CAUVIN Claude; M. PELLISSIER Stéphane ayant donné pouvoir à M. LANTELME Michel; M. BIANCO Philippe ayant donné pouvoir à M. LANTELME Michel; Mme. COZZI Marion ayant donné pouvoir à M. PESCE André ; M. FENOUIL Jean ayant donné pouvoir à M. MAZZOLI Jean, Mme. FALASHI Sandra ayant donné pouvoir à M. MAZZOLI Jean; M. VIVICORSI Pierre-Louis ayant donné pouvoir à M. CHABAUD Jean-Louis; M. GARNIER Brice ayant donné pouvoir à M. BICHON Bruno; M. GRAC Stéphane ayant donné pouvoir à M. PESCE André; Mme CHEVALLEY Emily ayant donné pouvoir à Mme JONKER Nina; M. VINCENT Jean-Marc ayant donné pouvoir à M. LIPERINI Bernard; Mme TILLEMAN Line ayant donné pourvoir à Mme JONKER Nina ; Mme SURLE- GIRIEUD Magali ayant donné pouvoir à M. OTTO-BRUC Thierry, M. COTTON Daniel ayant donné pouvoir à M. GUIBERT Lucas; Mme CASPARI Hélène ayant donné pouvoir à M. FERAUD François, M. LAUGIER Joël suppléé par M. ŒIL Jean-Charles ; M. DROGOUL Claude ayant donné pourvoir à M. CAMILLERI Claude; Mme PONS-BERTAINA Viviane ayant donné pourvoir M. LAUGIER Maurice ; M. COULLET Alain ayant donné pouvoir à M. PRATO Serge; Mme VACCAREZZA Francine ayant donné pourvoir à M. PRATO Serge ; Mme GIRAUD Sophie ayant donnée pouvoir à M. GERIN-JEAN François ; Mme CHAILLAN Alix ayant donné pourvoir à M. MARTORANO Robert; Mme ISNARD Madeleine ayant donné pouvoir à M. MARTORANO Robert; M. PATRICOLA Sauveur ayant donné pouvoir à M. CAMILLERI Claude ; M. LOMBARD Jean-Pierre ayant donné pouvoir à M. CLUET Frédéric ;
Absents excusés: M. BAC Aimé; M. MARANGES Philippe; Mme RALL Evelyne ; M. BARBAROUX
Christophe ; M. MANGIAPIA Ludovic; M DURAND Gilles
Secrétaire de séance : M. JOUBERT Martial
Le quorum étant atteint, l'Assemblée a pu valablement délibérer Envoyé en préfecture le 01/04/2021
Reçu en préfecture le 01/04/2024
Affiché le
1D : 004-200068625-202 LL AYR. 2071.
Objet : Budget SPANC -— Vote du Compte Administratif 2020
Exposé
Conformément à l’article L.2012-31 du CGCT, il est donné communication aux
élus communautaires des différents articles du Compte Administratif 2020, ainsi que du total des opérations effectuées tant en recettes qu’en dépenses. Il est précisé que ce Compte Administratif est conforme en ses écritures au Compte de Gestion établi par Madame le Trésorier de Saint André les Alpes.
FONCTIONNEMENT :
Dépenses. . 11 388,93 € Recettes 9 880,00 €
Résultat de l'exercice 2020... drreerereneenncrens - 1 408,93 € Résultat de clôture de l'exercice 2019 4 595,46 €
Résultat de clôture 2020 excédent de : 3 186,53 €
INVESTISSEMENT :
Dépenses. 0€ Recettes 691,21 €
691,21€
Résultat de clôture de l'exercice 2019. 2 1021,00 €
Résultat de clôture 2020 excédent de : 2 8012,21 €
Monsieur le Président de la communauté de communes quitte la salle avant le
vote du compte administratif. La Présidence de séance est alors confiée en son
absence à Nina JONKER, 1°" Vice-Présidente. Envoyé en préfecture le 01/04/2021
Reçu en préfecture le 01/04/2021
Affiché le ô 1 AVR. 2071
ID : 004-200068625-20210330-2021 02 O8-DE
Décision
Compte tenu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide :
— DE CONSTATER que le Compte Administratif 2020 du budget SPANC de la communauté de communes correspond aux décisions budgétaires du conseil communautaire,
— D'ADOPTER le Compte Administratif 2020 du Budget SPANC de la CCAPV,
— D'APPROUVER l'ensemble de la comptabilité d'administration soumise à son examen,
- DE DECLARER toutes les opérations de l'exercice 2020 du budget annexe SPANC définitivement closes.
Cette décision est adoptée à l'unanimité
Fait et délibéré à Saint André les Alpes,
Le 30 mars 2021
La Présidente de séance,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
ALPES
PROVENCE le
VERDON 8.P. 2 - 04470 SAINT ANDRE LES ALPES
Nina JONKER