Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+2016?t=1739869200
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+2016?t=1756796007
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+2016?t=1756389153
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+2016?t=1778055344
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+2016?t=1750771717
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+2016?t=1744718577
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+2016?t=1732801914
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+2016?t=1744288869
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+2016?t=1773416190
Conseil Municipal - CRS+ +CM+06.05.21?t=1778690576
Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRS+CM+ +18+Juillet+)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
18
Juillet
2016
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
dix
huit
juillet
deux
mil
seize,
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
: PUJOS
Henri
- HERVIER
Brigitte
- JALLET
Jean-Philippe
—
VALTY
René
—
FAYET
Noël
—
GUILLON
Frédéric
—
CHAZEL
Violaine
—
THERMIDOR
Sophie
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
: FONTAINE
Joël
—
LOUSTALNIAU
Olivier
—- GONCALVES
Céline
Secrétaire
de
séance
: CHAZEL
Violaine
Le
procès
verbal
de
la
précédente
séance
est
adopté
à
l'unanimité.
SDCI
—
FUSION
DE
COM.COM.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
la
fusion
des
communautés
de
communes
Val
de
Besbre
Sologne
Bourbonnaise,
Le
Donjon
Val
Libre
et
Varennes
Forterre
et
valide
la
proposition
de
répartition
de
droit
commun
fixant
l'effectif
du
prochain
conseil
communautaire
à 64
délégués.
COM.COM.
LE
DONJON
VAL
LIBRE
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
modification
statutaire
de
la
communauté
de
communes
relative
à l'ajout
de
compétences :
-
rénovation
et
gestion
de
la
halte
nautique
à
Luneau ;
-
réalisation
et
gestion
de
parcs
de
10
logements
minimum
adaptés
aux
personnes
âgées
et à
mobilité
réduite.
ACQUISITION
D'UN
TRACTEUR
Le
Conseil
Municipal,
suite
à
la
consultation
réalisée,
charge
la
commission
« voirie
»
d'étudier
et
de
retenir
la
meilleure
offre
relative
à
l'achat
du
tracteur.
SUBVENTIONS
COMPLEMENTAIRES
2016
Le
Conseil
Municipal
décide
la vote
de
subventions
complémentaires
sur
le
budget
2016.
DECISION
MODIFICATIVE
Le
Conseil
Municipal
décide
un
virement
de
crédits
sur
le
budget
2016.
QUESTIONS
DIVERSES
CHANTIER
INTERNATIONAL
Un
chantier
international,
consistant
à
restaurer
une
partie
de
l'ancienne
ligne
du
«
sentier
du
tacot
»,
aura
lieu
du
3
au
23
Août.
L'ensemble
de
la
population
est
invité
à
venir
rencontrer
les
jeunes,
à
la
salle
polyvalente,
lors
du
pot
d'accueil
organisé
par
la
Municipalité
le jeudi
4
août
à
18
H,
du
repas
international
le jeudi
18
août
vers
19
H
et
au
pot
de
départ
le
22
août
à
18H.
LOGEMENT
COMMUNAL
A
LOUER
Le
logement
communal
«
B
»
de
type
F4
avec
garage,
situé
au
4.
La
Grande
Rue,
est
libre
à
la
location
à
compter
du
1°” septembre
2016.
Le
loyer
est
fixé
à
460
€ ; contacter
mairie
au
04.70.34.79.46.
Fait
à
SORBIER,
le
21
Juillet
2016
Le
Maire,
PUJOS
Hernti