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Conseil Municipal - CRS+ +CM+06.05
Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRS+ +CM+06.05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
06
Mai
2021
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l'article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
six
mai
deux
mille
vingt
et
un,
dix-neuf
heures
, les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
JALLET
Jean-Philippe
—
MARTIN
Bernard
-
FAYET
Noël
—
CHERVIN
Nicole
- FONTAINE
Joël
—
QUIRIJNS
Floor
- GUILLON
Frédéric
- GUILLON
Fabien
-
HERAULT
Isabelle
- LOUSTALNIAU
Jordan
(à
partir
de
la
question
n°
3)
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: HERAULT
Isabelle
Le
Procès-verbal
de
la
précédente
est
adopté
à
l'unanimité.
1.
CONSTRUCTION
D'UN
BAR
MULTISEVICES
ET
DE
DEUX
LOGEMENTS
—
CONSULTATION
MAITRISE
D'ŒUVRE
Le
Conseil
Municipal,
suite
à
la
consultation
réalisée
et
vu
le
rapport
d'analyse
des
offres,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
décide
d'attribuer
le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
du
bar
multiservices
et
des
deux
logements
à
La
Fabrique
d'architecture
de
BURBON
LANCY
et autorise
le Maire
à signer
le marché
à intervenir.
2.
REALISATION
D'EMPRUNTS
Le
Conseil
Municipal,
suite
à
la
consultation
réalisée,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
décide
la réalisation
d’un
prêt
de
:
o
115
000
€,
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne,
sur
15
ans
au
taux
de
0.75
%
et
de
o
56
000
€,
auprès
du
Crédit
Agricole,
sur
2
ans
au
taux
de
0.15
%,
pour
financer
les
travaux
de
construction
du
bar
multiservices
et
de
deux
logements.
3.
TRAVAUX
DE
VOIRIE
3.1.
Travaux
Le
Conseil
Municipal,
suite
à
la consultation
réalisée,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité,
décide
de
retenir
l’entreprise
EUROVIA
d'YZEURE
pour
la
réalisation
des
travaux
de
voirie
2021. 3.2.
Allée
des
Morillons
Le
Conseil
Municipal,
vu
les
conclusions
et
l’avis
favorable
émis
par
le commissaire
enquêteur
dans
le
cadre
de
l'enquête
publique
relative
au
projet
de
classement
dans
la
voirie
communale
de
l’Allée
des
Morillons,
prononce
le
classement
de
la
voie
«
Alliée
des
Morillons
»
dans
le domaine
public
communal.
4.
ELECTIONS
DEPARTEMENTALES
ET
REGIONALES
Le
Conseil
Municipal
constitue
les
bureaux
de
vote
des
scrutins
des
20
et
27
juin
prochains.
5.
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Conseil
Municipal
décide
:
-
l'inscription
de
la
commune
au
concours
des
villes
et
villages
fleuris
2021
;
-__
l’organisation
d'un
concours
des
maisons
et fermes
fleuries,
-
l'aménagement
de
la cabine
téléphonique
sur
le thème
de
Louis
Albert
Dode
et
-
donne
un
avis
favorable
pour
un
essai
d'éco
pâturage
en
bord
de
route,
pour
une
courte
durée,
sous
réserve
du
respect
des
mesures
de
sécurité,
d’autorisations
administratives
et
de
limitation
de
la
gêne
pour
les
usagers
et
riverains
de
la voie.
Fait
à
SORBIER,
le
10
Mai
20