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Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Béruges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 16122022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Communede-Béruges
Département de la Vienne
République Française
2022 12 56
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2022
Recensement de la population 2023
Approuvé à la
majorité soit 14
voix pour et 1
abstention.
2022 12 57 Convention de mécénat syndicat Energies Vienne Approuvé à l'unanimité soit
15 voix pour
2022 12 58 Convention cadre 2023-2025 tripartite entre la Commune de Béruges, l'Association des Amis du Patrimoine et l'INRAP
Approuvé à la
majorité soit 14
voix pour et 1
abstention
2022 12 59 Convention d'adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
Approuvé à la
majorité des
voix soit 12 voix
pour et 3 voix
contre
2022 12 60 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023 Approuvé à l'unanimité
2022 1261 Engagement au Titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs Approuvé à la majorité des
vois soit 14 voix
pour et 1
abstention
2022 12 62 Anticipation de l'ouverture des crédits pour le budget 2023 Approuvé à la majorité des
voix soit 12 voix
pour et 3 voix
contre
Le secrétaire de séance
Emmanuel BONNET
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