Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 27 11 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 27 02 23
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 27 02 23
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 27 03 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 27 03 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 24 11 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 11 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 11 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 27 11 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Saint-Restitut.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 27 11 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Environnement,
COMMUNE DE SAINT RESTITUT
26130 SAINT RESTITUT
CONSEIL du LUNDI 27 NOVEMBRE 2023
A 18H30
(séance publique)
-SALLE POLYVALENTE-
ORDRE DU JOUR
AVANT LA SEANCE : TRAVAUX AMENAGEMENT CŒUR DE VILLAGE : Présentation de l’Avant-Projet Définitif par le
Bureau d'Etudes ATELIER L. PAYSAGES
APRES LA SEANCE : RAPPORT ACTIVITES 2022 DECHETS MENAGERS CCDSP : Présentation du Rapport par Mme
Hélène MOULY, Maire des Granges Gontardes et Vice-Présidente CCDSP en charge des déchets ménagers et
valorisation.
1. APPROBATION PROCES VERBAL SEANCE DU 23/10/2023
2. RENDU ACTE DES DECISIONS DU MAIRE
3. CCDSP RAPPORT D’ACTIVITES 2022 DECHETS MENAGERS
4. CONVENTION RPE TULETTE (RELAIS PETITE ENFANCE)
5. CDG26 : DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
6. DECISION MODIFICATIVE BUDGET COMMUNE
7. CABINET MEDICAL CARRIERE DE LA BARRIERE : TRAVAUX ETANCHEITE TOITURE — DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT
8. INFORMATIONS DIVERSES