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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C270622 P2 3)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Justice et droit,
* x a. METZ MÉTROPOLE
À Es mue mms EUROMÉTROPOLE DE METZ
* MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 * T. 03 87 20 10 00 = F, 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 62
Métropolitain : 100 titulaires — 40 suppléants Dont suppléant(s) : 0 100 titulaires — 41 suppléants Pouvoirs : 22 Absent(s) excusé(s) : 33
Absent(s) : 5
Date de convocation : 21 juin 2022 Vote(s) pour: 84 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 27 juin 2022,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2022-06-27-CM-2.3 :
Désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Metz à l'Organisme Foncier Solidaire (OFS) du sillon lorrain.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Bureau en date du 20 juin 2022 décidant de l'adhésion de Metz Métropole à l'Organisme Foncier Solidaire (OFS) du sillon lorrain,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à la désignation d'un représentant de Metz Métropole à l'OFS du sillon lorrain,
DESIGNE Henri HASSER pour représenter Metz Métropole au sein de l'OFS du sillon lorrain.
Pour extrait conforme
Metz, le 28 juin 2022
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale
tt
Marjorie MAF iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20220627-2022-06-DC2-3-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-06-DC2-3
lundi 27 juin 2022
DE
Désignation d'un représentant de l'Eurométropole
de Metz à l'Organisme Foncier Solidaire (OFS) du
sillon lorrain
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
29/06/2022
057-200039865-20220627-2022-06-DC2-3-DE
99 DE-2-3.pdf
29/06/22 15:29
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29/06/22 15:57
29/06/22 15:58
29/06/22 16:02
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu