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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20210928 16 SBA RPQS 2020
Document publié le Mardi 28 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20210928 16 SBA RPQS 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Énergies,
CCEDA
CC 28/09/2021
(16)1
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 28 SEPTEMBRE 2021
___________
L’an deux mille vingt et un, le 28 septembre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 22 septembre, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Josiane HUGUET Mme Anne-Marie OLIVON M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Isabelle GROUIEC Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Élisabeth BRUSSAT Mme Sylvie EXBRAYAT M. Cédric DAUDUIT Mme Julie MONTBRIZON Mme Patricia LACHAMP M. Daniel PEYNON M. Florent MONEYRON Mme Déolinda BOILON Mme Nicole BOUCHERAT M. Alain COSSON Mme Michelle CIERGE Mme Marie-France MARMY M. René BROUSSE M. Christian BOURNAT M. Bernard FRASIAK Mme Catherine MORAND M. Yannick DUPOUÉ Mme Sylvie ROCHE M. Antoine LUCAS
M. Romain FERRIER Mme Laurence GONINET Suppléant présent : M. Patrice BLANC
Etaient représentés (procuration) :
Mme Danielle GRANOUILLET (à Mme Josiane HUGUET)
Mme Annick FORESTIER (à M. Daniel PEYNON)
M. Guillaume FRICKER (à M. Christian BOURNAT)
M. Jean-Louis DERBIAS (à M. Florent MONEYRON)
Mme Séverine VIAL (à M. Bernard FRASIAK)
M. Patrick GIRAUD (à Mme Julie MONTBRIZON)
Etaient absents :
M. Bruno BOSLOUP
Mme Bernadette RIOS
M. Thierry TISSERAND
VOTE : En exercice : 35 Présents : 26 / Représentés : 6 Votants : 32
Mouvement en cours de séance (entrées/sorties) :
- Est arrivée en cours de séance à compter de l’OJ n° 12 Mme Marie-France MARMY - Sont partis en cours de séance à compter de l’OJ n°… M. Mme
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Romain FERRIER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : SYNDICAT DU BOIS DE L’AUMONTE – RAPPORT SUR LA QUALITE ET LES PRIX DU SERVICE (RPQS) 2020 CCEDA
CC 28/09/2021
(16)1
2
SYNDICAT DU BOIS DE L’AUMONE– RAPPORT SUR LA
QUALITE ET LES PRIX DU SERVICE (RPQS) 2020
*****
- VU les statuts de la CCEDA
- VU L’exploitation du service « prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés » par le SI du Bois de l’Aumône (SBA);
- VU le rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) dressé par le SBA titre de 2020 ;
Madame la Présidente explique à l’Assemblée que le RPQS du SBA au titre de 2020 doit faire l’objet d’une communication aux délégués communautaires.
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, le conseil de la communauté de communes APPROUVE le RPQS 2020 du SBA, à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 30 septembre 2021
Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente.