Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 4 12 1 delib convention raid 2025 pref
Déliberation - 24 4 6 1 SICOM delib Renouvellement Convention pre
Déliberation - 24 4 8 1 délib subvention résidence Drève pref
Déliberation - 24 4 14 Délibération subvention La Canopée pref
Déliberation - 24 4 18 Délibération subvention Amis des Abeilles
Déliberation - 24 4 15 Délibération subvention AIPE MVDM pref
Déliberation - 24 4 16 Délibération subvention Don du sang pref
Déliberation - 24 4 9 1 Delib subv FCB préf
Déliberation - 25 2 11 DELIBERATION PROVISIONS 2025 pref
Compte-Rendu - 25 2 10 1 Créance irrécouvrable 2025 pref
Déliberation - 24 4 2 1 DELIBERATION Décmodificative pref
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 24 4 2 1 DELIBERATION Décmodificative pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2024
DEPARTEMENT
DU
NORD
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2024
COMMUNE
DE BONDUES
:
7
Publié
le
a
P
ID : 059-215900903-20241219-24
4 _2-BF
ville de bondues
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le
jeudi
19
décembre
2024
à 19
h 00,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
le
Maire.
Date
de
la convocation
:le
13
décembre
2024
- Nombre
de
membres
en
exercice
:33
Présents
:M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bemard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
MM.
Eric
DESREUMAUX,
Didier
DUPE,
Mme
Mañe
VANOYE,
MM.
Xavier
BASSELET,
John
EVLARD,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Paule
LEPERS,
M.
Bernard
CAUDAL,
Mmes
Annie
HUS,
Dorothée
GENASI,
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
MM.
Vincent
DELANNOY,
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Stéphanie
COMPERE,
Aurélie
DESQUENNE,
MM.
Pierre
DELZENNE,
Nicolas
CARLIN,
Mme
Laura
NAESSENS,
M.
Jean-Pierre
LEMAI,
Mme
Francine
VANCAEYZEELE,
M.
Laurent
GHEYSENS
Absents
excusés
(ayant
donné
pouvoir)
: Mme
Danièle
DELBECQUE
{à
M.
Bernard
JEAN
BAPTISTE),
Mme
Audrey
DASSONNEVILLE
(à
Mme
Stéphanie
COMPERE),
M.
Philippe
LEMPIRE
(à
Mme
Laura
NAESSENS)
Absente
excusée
: Mme
Véronique
DIERICKX
Absent
: M. Antoine
DHALLUIN N° 24-4-2
Décision
modificative
budgétaire
par voie
d'autorisation
spéciale
n°
3
Exercice
2024
Rapport
de M. John
EVLARD
Adjoint
au
maire,
I!
vous
est
proposé
de
bien
vouloir
décider
les
modifications
de
crédits
suivant
le
tableau
ci-joint.
Présents
:
28
Pouvoirs:
3
=
a
Votants :
si
Travaux préparatoires
Abstentions :
4 (N. Carlin, L. Naessens,
Commission
1 du
5/12/2024
F. Vancaeyzeele,
P. Lempire)
Exprimés :
27
Pour
:
27
Le
Conseil
M.
Pierre DELZENNE
Conseiller Municipal
délégué
Secrétaire de
séerté
Adhère
à la proposition
ci
Ainsi fait et délibéré-ert
Séance
4€ °æ
bonctues|
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Etat
des
Présences
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2024
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2024
Publié
le
&
L Gr
ID
: 059-215900903-20241219-24
4 2-BF
NOM
et PRENOM
Signatures
Patrick
DELEBARRE
=
Anne-Catherine
DERVILLE
|
?
Bernard
JEAN
BAPTISTE
Juliette
de
BAROLET
J É
Eric
DESREUMAUX
ré
"+
Danièle
DELBECQUE
AÀ
Didier
DUPE
Z
SU
Marie
VANOYE
FC
À.
/
NZD
FA
Xavier
BASSELET
Marie-Paule
LEPERS
LL L
Bemard
CAUDAL
1
#)
Annie
HUS
(
Dorothée
GENASI Martin
LEPOUTRE
—|
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2024
Î
DZ 32
À
Reçu en
préfecture
le 21/12/2024
ir
Publié le
S
L
5
CE
F
ID
: 059-215900903-20241219-24
4 2-BF
Marie-Andrée
SION
pe
hys
Nathalie HERBAUX
D
À [
(
:
AT VX
Vincent
DELANNOY
3
Lu
&
Deks
=
Î
=
LT
Pierre-Yves HEBBINCKUYS
HP
T4)
Marie DUCATTEAU
IN
le
Béatrice LAURENCEL
AS
Audrey DASSONNEVILLE
7
Stéphanie COMPERE
AZ
LE
John EVLARD
F
Z
Î
Aurélie DESQUENNE
JAMUIUV-
{
Â
Antoine DHALLUIN
CA
NN
Pierre
DELZENNE
RE
————-
Nicolas CARLIN
TR
Laura
NAESSENS
0
<
>
Jean-Pierre
LEMAI
Fn
Le
Francine
VANCAEYZEELE Philippe LEMPIRE
RF'ESEN
NV
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2024
Publié
le
S
L or
ID
: 059-215900903-20241219-24
4 2-BF
Laurent
GHEYSENS
Véronique
DIERICKX