Convocation - Convocation ODJ CM 2021 05 17

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Convocation - Convocation ODJ CM 2021 05 17 Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Montigny-le-Bretonneux. Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 2021 05 17)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 17 mai 2021 1/2

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DES YVELINES

——————————————

Commune de Montigny-le-Bretonneux

AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :

Lundi 17 mai 2021 à 19h30

En visio-conférence via le logiciel Teams

Selon l’ordre du jour suivant :

 DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

 POUVOIRS

 INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES

 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021

 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2021

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Avis de la Commune de Montigny-le-Bretonneux sur le Pacte de Gouvernance de Saint- Quentin-en-Yvelines (M. Moigno),

FINANCES

2. Décision modificative n°1 - Budget Ville - Exercice 2021 (Mme Bastoni), 3. Décision modificative n°1 - Budget annexe des spectacles et du cinéma – Exercice 2021 (Mme Bastoni),

4. Compte de gestion 2020 – Budget Ville (Mme Bastoni),

5. Compte de gestion 2020 – Budget annexe des spectacles et du cinéma (Mme Bastoni), 6. Compte de gestion 2020 – Budget annexe aménagement Bergson (Mme Bastoni), 7. Compte administratif 2020 - Budget Ville (Mme Bastoni),

8. Affectation du résultat 2020 – Budget Ville (Mme Bastoni),

9. Compte administratif 2020 - Budget annexe des spectacles et du cinéma (Mme Bastoni), 10. Affectation du résultat 2020 – Budget annexe des spectacles et du cinéma (Mme Bastoni), 11. Compte administratif 2020 - Budget annexe aménagement Bergson (Mme Bastoni), 12. Affectation du résultat 2020 – Budget annexe aménagement Bergson (Mme Bastoni), 13. Demande de subvention à la Préfecture pour les travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école Paul Fort au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 (Mme Bastoni),

RELATIONS HUMAINES

14. Repos compensateur des agents encadrant les séjours d’enfants mineurs (Mme Gérard), 15. Actualisation du tableau des effectifs (Mme Esnouf),

16. Mise en place d’astreintes dans le cadre de la crise sanitaire COVID19 (Mme Caron),Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 17 mai 2021 2/2

17. Saint-Quentin-en-Yvelines – Adoption de la convention de mise à disposition en commun de services de documentation (Mme Issartel),

COMMANDE PUBLIQUE

18. Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec les sociétés 5-Cinq Architecture et 5-Cinq Ingénierie (Mme Bastoni),

19. Avenant n° 4 au contrat de Délégation de Service Public « exploitation et gestion des

stationnements payants de la Ville (Mme Bastoni),

20. Avenant n° 7 au contrat de Délégation de Service Public « exploitation et gestion des

marchés d’approvisionnement de la Ville » (Mme Bastoni),

21. Avenant n°1 au contrat de concession pour la gestion et l’exploitation du Poney Club de la Ville de Montigny-le-Bretonneux (M. Cretin),

URBANISME

22. Bilan de la politique foncière 2020 (M. Bruneel),

CULTURE

23. Conditions générales de vente – billetterie spectacles (M. Cretin),

EVENEMENTIEL/ DEMOCRATIE LOCALE ET RELATIONS INTERNATIONALES 24. Conditions d’attribution de subventions dans le cadre de l’organisation d’échanges internationaux (Mme Dizes),

AFFAIRES GENERALES

25. Création d’un dispositif communal d’aide exceptionnelle en faveur du commerce et de l’artisanat (M. Torbay),

26. Attribution de financement au titre du dispositif communal d’aide exceptionnelle en faveur du commerce et de l’artisanat (M. Torbay),

VIE SCOLAIRE

27. Signature d’une convention avec l’OGEC Les Sources (M. Le Dorze), 28. Évolution du périmètre scolaire – Rentrée 2021/2022 (M. Le Dorze).

QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.

Montigny-le-Bretonneux, le 10 mai 2021