Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation ODJ CM 2022 05 30
Convocation - 30 05 2023 Odj convocation CM
Convocation - Convocation ODJ CM 2021 05 17
Convocation - CM 17 05 2021 Odj convocation
Convocation - CM 15 11 2022 Odj convocation
Convocation - Convocation ODJ CM 2021 06 30
Convocation - CM 15 11 2022 Odj convocation
Convocation - CM 08 02 2021 Odj convocation V2
Convocation - CM 08 02 2021 Odj convocation V2
Convocation - Convocation ODJ CM 2020 05 23
Convocation - CM 30 05 2022 Odj convocation
Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - CM 30 05 2022 Odj convocation)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 30 mai 2022 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 30 mai 2022 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
La séance du Conseil Municipal sera retransmise via Facebook Live
Selon l’ordre du jour suivant :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
POUVOIRS
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2022
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2022
INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Montigny-le-Bretonneux- Rapport de Développement durable (Mme Bastoni),
FINANCES
2. Compte de gestion 2021 – Budget Ville (Mme Bastoni),
3. Compte de gestion 2021 – Budget annexe spectacles et cinéma (Mme Bastoni), 4. Compte de gestion 2021 – Budget annexe aménagement Bergson (Mme Bastoni), 5. Compte administratif 2021 – Budget Ville (Mme Bastoni),
6. Compte administratif 2021 – Budget annexe spectacles et cinéma (Mme Bastoni), 7. Compte administratif 2021 – Budget annexe aménagement Bergson (Mme Bastoni), 8. Affectation du résultat 2021 – Budget ville (Mme Bastoni),
9. Affectation du résultat 2021 – Budget annexe des spectacles et du cinéma (Mme Bastoni), 10. Affectation du résultat 2021 – Budget annexe aménagement Bergson (Mme Bastoni), 11.Tarifs pour les spectacles vivants 2022/2023 (Mme Bastoni),
CULTURE
12. Conditions générales de vente – Billetterie spectacles (M. Cachin),
SERVICES TECHNIQUES
13. Projet Coubertin : approbation du programme (M. Moigno), Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 30 mai 2022 2/2
COMMANDE PUBLIQUE
14. Création d’un jury dans le cadre du concours de maitrise d’œuvre pour le projet de
« réhabilition des bâtiments du complexe Pierre de Coubertin » (Mme Bastoni),
15. Fixation du montant de l’indemnité pour les membres qualifiés du jury du concours de
maîtrise d’œuvre pour le projet « réhabilition des bâtiments du complexe Pierre de Coubertin »
(Mme Bastoni),
16. Fixation du montant de la prime dans le cadre du concours de maitrise d’œuvre pour le
projet « réhabilitation des bâtiments du complexe Pierre de Coubertin » (Mme Bastoni),
17. Avenant n°1 au contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du
pôle sportif « Club Le Village » (M. Cretin)
18. Avenant n°3 au contrat de concession pour la « gestion et l’exploitation du poney club » de
la ville (M. Cretin),
RELATIONS HUMAINES
19. Création du Comité Social Territorial, fixation du nombre de représentants du personnel
au Comité Social Territorial et à la FSSCT, maintien de la parité numérique, recueil de l’avis des
représentants (Mme Caron),
20. Rattachement du CCAS au CST, à la FSST, à la CCP et aux CAP de la Ville (Mme Caron), 21. Indemnités de fonction des élus municipaux (Mme Garnier),
22. Majoration des indemnités de fonction allouées au Maire et aux adjoints au Maire (Mme Garnier),
23. Conclusion de l’avenant au contrat groupe d’assurance statutaire du CIG 2019-2022 relatif aux évolutions règlementaires applicables aux collectivités territoriales (Mme Garnier),
URBANISME
24. Bilan des acquisitions et des cessions opérées en 2021 (M. Torbay), 25. Approbation modification avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société HESTIA promotion et la communauté d’agglomération concernant la construction de 6 maisons individuelles (M. Moigno),
26. Acquisition du trottoir rue des Mouettes – Copropriétés mail des thuyas (M. Torbay),
JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS
27. Attribution d’aides à la formation BAFA (Mme Lakhlalki-Nfissi).
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le lundi 23 mai 2022