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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+17+novembre+
Document publié le Mardi 17 novembre 2020 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+17+novembre+)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Ruralité, Numérique,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du mardi 17 novembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 17 novembre 2020 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire. Tous les membres étaient présents. -
Le Conseil Municipal a rendu hommage à M. Samuel Paty, professeur d’histoire-géographie, en respectant une minute de silence.
1) Création d’un poste d’adjoint technique à temps non-complet
Le Conseil Municipal a décidé la création d’un poste d’adjoint technique à temps non-complet (14h/35h), à compter du 1% janvier 2021.
2) Finances : décisions modificatives, admissions en non-valeur
Monsieur le Maire a rappelé au Conseil Municipal la délibération n° 2020/37 du 28 juillet 2020 concernant le fonds intercommunal de relance de l’économie et du commerce local. Cette contribution n'étant pas prévue au budget, le Conseil Municipal a décidé la décision modificative suivante: Atticle 615221-— Entretien de bâtiments: -815 €; Atticle 657351 — Subventions de fonctionnement versées aux Groupements de communes de rattachement : +815 €.
Le Conseil Municipal a décidé d'admettre en non-valeur la somme de 10 000 € sur le budget de l'assainissement (dettes Biotys) et la somme de 4 969.76 € sur le budget de la commune (dettes cantine, loyers). Le Conseil Municipal a donc décidé la décision modificative suivante sur le budget communal : Article 615221 — Entretien de bâtiments : -2470 €; Article 6541 — créance admission en non-valeur : +2470 €.
3) Manche Numérique : signature d’une convention-cadre
Notre collectivité adhère à la compétence « Services Numériques » de Manche Numérique. À ce titre, le la signature d’une convention-cadre est indispensable, ceci afin de formaliser les relations contractuelles mais aussi pour définir les modalités et les conditions d'accès aux Services Numériques. Monsieur le Maire a présenté au Conseil Municipal la convention-cadre proposée par Manche Numérique. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette convention. Madame HAVIN Lydie, secrétaire de mairie, est désignée référente.
4) Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs
Le recensement de la population aura lieu du 21 janvier au 20 février 2021. Mme MINGUET Anne-Marie et M. LEPLUMEY Rémy ont été désignés agents recenseurs. La dotation de l’Etat sera de 1549 €. Le Conseil Municipal a donc fixé leur rémunération, à savoir 800 € brut et 100 € de remboursement de frais/agent.
5) Communauté Coutances mer et bocage : informations
Monsieur Daniel HÉLAINE a fait part de différentes informations concernant la communauté Coutances mer et bocage. (Plan climat énergie, fonds de soutien, point sur les écoles, budget prévisionnel 2021...)
Dans le cadre du festival « Histoires d’en découdre » organisé par la Bibliothèque Départementale de la Manche, le spectacle intitulé « tout rond» de Thierry Bénéteau a eu lieu le mercredi 14 octobre. 84 personnes étaient présentes. Suite au nouveau confinement, la bibliothèque est fermée au public mais un drive est mis en place le mardi de 16h30 à 19h et le vendredi de 10h à 12h15. Le carnaval n’aura pas lieu en 2021. 6) Comptes-rendus de diverses réunions
Le Syndicat Départemental d’Energies de la Manche et la Société Allez ont présenté l’audit réalisé suite au transfert de la compétence de l’éclairage public. Compte-tenu des problèmes de mises aux normes des poteaux, une réflexion est en cours concernant l'installation des illuminations de fin d'année.
Le 12 octobre 2020, Mme Roussel percepteur de Marigny a fait le point sur les finances.
L'assemblée générale de l’association Familles Rurales a eu lieu le 22 octobre 2020. Mme DESCHAMPS Marie-Claude souhaite mettre fin à sa fonction de présidente.
Une corvée de nettoyage a été effectuée le mercredi 28 octobre 2020 au cimetière. Une rencontre a eu lieu avec la Société TSE de Marchésieux pour divers aménagements facilitant l’entretien. Un devis est en attente. Le fleurissement de la toussaint a été effectué.
Un projet d’installation d’un site de téléphonie mobile est en cours par la Société AXIONE.
Mme DURAND Christelle a fait part du compte-rendu du conseil d’école du 3 novembre 2020, 89 élèves sont répartis en 4 classes. Différents projets et activités pédagogiques sont prévus cette année (natation, théâtre, classe marée. .…). Une nouvelle organisation a été faite pour la cantine suite au protocole sanitaire en vigueur.
7) Questions diverses
Monsieur le Maire a rappelé le deuxième confinement jusqu’au 1% décembre, ainsi que l’obligation du port du masque dans tout le département de la Manche. Le Bistrot propose de la vente à emporter.
Le Conseil Municipal a décidé la gratuité des salles pour les associations en 2020.
Le Conseil Municipal a accepté le devis de la SARL Lavalley de Roncey pour le remplacement de radiateurs au logement des écoles, soit un montant de 2062.50 € TTC. Un problème d’isolation est à voir également ainsi qu’un système de ventilation.
La rédaction du bulletin municipal est en cours. La distribution aura lieu en décembre 2020.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 7 janvier 2021 à 20 heures.
Le Maire,
Alain LECHEVALLIER