Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+17+novembre+2022?t=1749481261
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+17+novembre+2022?t=1715547838
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+17+novembre+2020?t=173652438
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+11+janvier+2022?t=1736524381
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+17+novembre+2016?t=1736524381
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+22+novembre+2021?t=173652438
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+15+novembre+2018?t=173652438
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+17+décembre+2018?t=173652438
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+16+novembre+2017?t=1736524381
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+18+octobre+2022?t=1736524381
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+17+novembre+
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+17+novembre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Environnement,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du 17 novembre2022
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 17 novembre 2022 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire.
Mme MONROCAQ Marie-Bernard était absente excusée.
1) Approbation du rapport sur l’eau
M. le Maire présente au conseil municipal le rapport sur l’eau pour l’année 2021. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve ce rapport.
2) Amortissements
M. le Maire propose l’amortissement de la participation de la classe modulaire pour une durée de dix ans à compter de 2023, pour un montant de 14000 € soit une annuité de 1400,00 €. Les participations pour extensions électriques seront amorties pour une durée de cinq ans. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte ces propositions.
3) Annulation de la délibération tarif ticket de cantine
M. le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu d’annuler la délibération N° 2022-35 Bis ayant pour objet l’augmentation du tarif de la cantine au 1° janvier 2023, pour raisons techniques. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’annuler la délibération N° 2022-35 Bis.
4) Questions diverses
Mme LE GUEN Rozenn fait un compte rendu sur le Conseil d’école en exposant tous les projets à venir.
À partir de janvier 2023, Mesdames MONROCQ, LE GUEN ET BELLENGER, seront
responsables des colis de la Banque Alimentaire.
Mesdames LE GUEN ET LETOURNEUR font un rapport sur le Conseil des jeunes qui a accueilli deux nouveaux jeunes. Elles ont présenté les projets à venir pour les fêtes de fin d’année.
Les Vœux du Maire sont fixés au 08 janvier 2023 à 10h45, une Messe aura lieu à 9h30.
Le téléthon aura lieu 1e 03 décembre 2022.
Pour la sobriété énergétique, les illuminations de Noël seront allumées à partir du 11 décembre jusqu’au 03 janvier 2023.
La prochaine réunion est fixée le 13 décembre 2022 à 20 heures 30.
Le Maire,