unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2024092417

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del

unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2024092417 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2024092417)Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Éducation, Département de l’Ain

Arrondissement de Bourg en Bresse

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CENTRE

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 24 septembre 2024

Nombre de Conseillers :

En exercice : 36

Quorum : 19

Présents : 25

Représentés :8

Absents : 11

L’an deux mille vingt-quatre, le 24 septembre et à 18 heures 30, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE légalement convoqué le 18 septembre 2024, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, Président

Etaient présents : Mme Nathalie BISIGNANO, M. Franck CALAS, M. Jean-Pierre CHAMPION, Mme Claude CLEYET-MARREL, M. Romain COTTEY, M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, Mme Nelly DUVERNAY, Mme Laure FANGET, Mme Carole FAUVETTE, M. Paul FERRÉ, Mme Fabienne GIMARET, M. Richard LABALME, M. Jean-Michel LUX, Mme Patricia MAURY, M. Lucien MOLINES, Mme Christelle PAGET, M. Benoît PEIGNÉ, M. Philippe PROST, M. Alain REIGNIER, Mme Catherine SALVETTI, M. Thierry SEVES, Mme Marie-Monique THIVOLLE, Mme Marie-Jeanne VERCHERAT, M. Dominique VIOT, M. Maurice VOISIN,

Étaient absents : M. Bernard ALBAN (pouvoir à M. Philippe PROST), Mme Patricia CHMARA (pouvoir à M. Jean-Claude DESCHIZEAUX), M. Renaud DUMAY (pouvoir à M. Benoît PEIGNÉ), M. Gaëtan FAUVAIN (pouvoir à Mme Christelle PAGET), M. Vincent GELAS (pouvoir à Mme Fabienne GIMARET), Mme Catherine GUTIERREZ, Mme Isabelle HELIN (pouvoir à M. Alain REIGNIER), Mme Magalie PEZZOTTA, M. Roger RIBOLLET, M. Denis SAUJOT (pouvoir à Mme Carole FAUVETTE), Mme Anne TURREL (pouvoir à M. Paul FERRÉ),

Secrétaire de séance : Mme Fabienne GIMARET

N°2024/09/24/17 – Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2121-22 et L. 5211-1, Vu l’article 23 du règlement intérieur de la Communauté de Communes, approuvé par délibération du 29 septembre 2020 et modifié par délibération du 29 juin 2021,

Vu la délibération du 8 juin 2020 créant 9 commissions thématiques et fixant à 15 le nombre de membres pour chacune de ces commissions,

Vu la délibération du 18 juin 2020 approuvant la composition des commissions thématiques intercommunales comprenant uniquement des élus communautaires,

Vu la délibération du 30 juin 2020 approuvant la composition des commissions thématiques intercommunales comprenant également des élus municipaux,

Vu les délibérations du 26 janvier 2021, du 23 février 2021, du 25 mai 2021, du 30 novembre 2021, du 25 janvier 2022, du 19 mars 2022, du 27 septembre 2022, du 28 février 2023, du 30 mai 2023, du 18 juillet 2023, du 31 octobre 2023, du 20 février, du 30 avril et du 2 juillet 2024 approuvant la modification de composition des commissions thématiques intercommunales,

Considérant la démission de Mme Marie-Ange FAVEL de son mandat de conseillère communautaire et de son mandat de conseillère municipale, il convient d'assurer son remplacement au sein de la commission Bâtiments et espaces extérieurs,

Vu la candidature proposée par la commune de Montmerle-sur-Sâone de M. Philippe PROST,

Considérant le souhait de M. Vincent GELAS de se retirer de la commission Economie et Voirie,

Vu la candidature proposée par la commune de Messimy-sur-Sâone de M. Jean-Marc GIMARET,

Considérant le poste vacant au sein de la commission Assainissement et la confirmation de la commune de Thoissey qu’aucun candidat issu de son conseil ne s’est manifesté,

Vu la candidature proposée par la commune de Chaleins de M. Jean-Philippe BEROUD, candidat en liste d’attente qui a confirmé son souhait d’intégrer cette commission,

Considérant la démission de Mme Sylvianne GIRAUD, conseillère municipale de Chaleins, de la commission Tourisme par lettre reçue le 19 septembre 2024,

Vu les élus municipaux de Chaleins en liste d’attente sur cette commission et la confirmation par M. le Maire que Mme Gisèle LORON est toujours candidate,

Il convient de procéder à de nouvelles élections au sein de ces 4 commissions,Le Conseil communautaire,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

DECIDE de renoncer au scrutin secret pour ces désignations,

APPROUVE la candidature de M. Philippe PROST à la commission Bâtiments et espaces extérieurs,

APPROUVE la candidature de M. Jean-Marc GIMARET à la commission Economie et Voirie,

APPROUVE la candidature de M. Jean-Philippe BEROUD à la commission Assainissement,

APPROUVE la candidature de Mme Gisèle LORON à la commission Tourisme,

APPROUVE la composition des Commissions thématiques intercommunales selon le tableau ci-après annexé,

RAPPELLE que les conseillers suivants sont placés en liste d’attente : -commission Tourisme : M. Maurice VOISIN (Thoissey)

-commission Economie et voirie : M. Lucien MOLINES (Chaleins), Mme Arlette BERNARD (Montceaux) -commission Environnement : Mme Sylvianne GIRAUD et M. Raymond FLANDIN (Chaleins), -commission Bâtiments et espaces extérieurs : M. Gilles KNOEPFLI, Mme Gisèle LORON et M. Christian GOIFFON (Chaleins)

Pour extrait conforme au registre des délibérations.

Fait à Montceaux, le 24 septembre 2024

Le Président,

Jean-Claude DESCHIZEAUX

Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le De la publication sur le site internet le

Le Président,

Jean-Claude DESCHIZEAUXCommissions thématiques intercommunales

Commission FINANCES

(15 membres + le Président)

M. Jean-Claude DESCHIZEAUX,

Président

Mme Marie-Jeanne VERCHERAT

M. Jean-Michel LUX

M. Lucien MOLINES

M. Alain REIGNIER

M. Thierry SEVES

M. Paul FERRÉ

M. Vincent GELAS

M. Jean-Pierre CHAMPION

M. Philippe PROST

Mme Marie-Monique THIVOLLE

Mme Magalie PEZZOTTA

Mme Laure FANGET

M. Pierre BAILLY-BECHET

Mme Arlette BERNARD

Mme Caroline FRUCTUOSO

Commission AMENAGEMENT

(15 membres)

Mme Marie Monique THIVOLLE

Mme Catherine SALVETTI

M. Dominique VIOT

M. Alain REIGNIER

M. Philippe PROST

Mme Corinne FONTAN

M. Sylvain DAMEZIN

Mme Catherine GUTIERREZ

M. Richard LABALME

Mme Claude CLEYET-MARREL

Mme Patricia CHMARA

M. Nicolas DI NUCCI

Mme Jocelyne ROLLET

M. Mathieu ROLLET

M. Vincent GELAS

Commission ASSAINISSEMENT

(15 membres + le Président)

M. Jean-Claude DESCHIZEAUX,

Président

M. Franck CALAS

M. Thierry SEVES

M. Sébastien MOYNE

M. Jacques VERT

M. Pierre ECKERT

M. Jean-Philippe BEROUD

M. Bernard ALBAN

M. Benoît PEIGNÉ

M. Patrice ANSOUD

M. Roger RIBOLLET

M. Dominique REVOL

M. Jean-Marc GIMARET

M. Frédéric KANDZIORA

M. Fabien COGNO

M. Philippe DAVIDIAN

Commission TOURISME

(15 membres)

Mme Anne TURREL

Mme Isabelle HELIN

Mme Laure FANGET

Mme Gaëlle LABALME

M. Guy CHANUDET

M. Jean-Marc GIMARET

M. Dany ALVES

Mme Carole FAUVETTE

Mme Marie-Monique THIVOLLE

Mme Magalie PEZZOTTA

M. Laurent PERRI

Mme Myriam VILLUENDAS

M. Philippe MABRU

Mme Arlette BERNARD

Mme Gisèle LORON

Commission ECONOMIE ET

VOIRIE

(15 membres)

M. Renaud DUMAY

M. Alain REIGNIER

M. Thierry SEVES

M. Johan VIVIEN MAGNIEN

M. Christophe POULAIN

M. Anthony LAIDET

M. Pierre BAILLY-BECHET

Mme Patricia CHMARA

M. Bernard ALBAN

M. Romain COTTEY

M. Patrice ANSOUD

Mme Dorothée TATON

M. Boris LEYNAUD

Mme Chrystel SCHNEIDER

M. Jean-Marc GIMARET

Commission SOCIAL ET VIE

SPORTIVE

(15 membres)

Mme Nathalie BISIGNANO

Mme Isabelle HELIN

M. Christian GOIFFON

Mme Élise BURDEAU-AUCLAIR

Mme Maryline BOUQUIN

M. Thomas VANNIER

Mme Véronique VAILLANT

Mme Patricia MAURY

Mme Patricia CHMARA

M. Gaëtan FAUVAIN

Mme Nathalie MARCHÉ

M. Fabrice VIOLLET

Mme Valérie BREVET

Mme Fatima KHENFER

Mme Myriam VILLUENDAS

Commission ENVIRONNEMENT

(15 membres)

M. Jean-Michel LUX

M. Renaud DUMAY

M. Gilles VATOUX

M. Stéphane DUFOUR

Mme Corine FONTAN

Mme Marie-Laure KNEPPERT

M. Cyril CORDELIER

Mme Anaïs LEAL

Mme Véronique LEONET

M. Jacques VERT

M. Xavier MARGUIN

M. Christian BEGUET

M. Pierre-Arnaud NOIRET

M. Dominique VIOT

M. Philippe DAVIDIAN

Commission BÂTIMENTS et

ESPACES EXTERIEURS

(15 membres)

M. Jean-Pierre CHAMPION

M. Lucien MOLINES

M. Thierry LUCENET

M. Jérémy GONIN

M. Jean-Marc LOURENCO

M. Dany ALVES

M. Romain COTTEY

M. Philippe PROST

M. Gilles VATOUX

M. Jacques MARAILLAC

Mme Myriam VILLUENDAS

M. Philippe DAVIDIAN

Mme Vanessa JOURNOLLEAU

M. Jean-Marc GIMARET

M. Fabrice RAPHANEL

Commission MOBILITE,

MUTUALISATION et Services de

Proximité

(15 membres)

M. Denis SAUJOT

M. Dominique VIOT

Mme Claude CLEYET-MARREL

M. Jérémy GONIN

M. Christophe BOUQUIN-JAFFRE

Mme Catherine SALVETTI

Mme Fabienne GIMARET

M. Maurice VOISIN

Mme Michelle JAMBON

Mme Myriam VILLUENDAS

Mme Laetitia DULAC

M. Franck CALAS

Mme Céline GINOUX

Mme Arlette BERNARD

Mme Caroline FRUCTUOSO

Vu pour être annexé à la délibération n°2024/09/24/17

du 24 septembre 2024

Le Président, Jean-Claude DESCHIZEAUX