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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+20+octobre+
Document publié le Lundi 17 octobre 2016 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+20+octobre+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Institutions publiques,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du 17 octobre 2016
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 17 octobre 2016 à 20 heures 30, sous la présidence de M.
HALBECQ Claude, Maire. M. BLOUET Alain, M. LECHEVALLIER Alain et Mme VAULTIER Lydie étaient absents excusés.
Points d’actualité
La réunion a débuté par une visite des nouveaux locaux du secrétariat de mairie et de l'Agence Postale Communale. Ainsi, Monsieur le Maire a rappelé le changement des horaires depuis le 5 octobre, à savoir, le mardi de 8h30 à 12h30 et de 14h30 à 18h30, le mercredi de 8h30 à 12h30, le jeudi de 8h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h, le vendredi de 8h30 à 12h30 et le samedi de 9h à 12h.
Lors de l’assemblée générale de la chasse, M. HERVIEU Pascal a été élu nouveau président de cette
association, en remplacement de M. VIMOND Mare, qui était président depuis 30 ans.
De nombreuses activités pour l’année 2016-2017 ont été présentées lors de l’assemblée générale de l’Association Familles Rurales, avec notamment la nouvelle animation « théâtre ». Le Conseil Municipal a accordé une subvention de 415€ à l’Association Familles Rurales pour l’Arbre de Noël prévu le jeudi 15 décembre 2016.
La dernière messe par M. LEMIEUX aura lieu le dimanche 13 novembre 2016 à Montpinchon. La messe du 20 novembre 2016 à Cerisy-La-Salle sera prononcée par son successeur.
Le Conseil Municipal a accordé une subvention exceptionnelle de 100 € au Comité des fêtes de Roncey pour l’année 2016.
1) Ouverture de l’agence postale communale et suite des travaux
Monsieur le Maire a rappelé l’ouverture de l’agence postalé communale depuis’ le 5 octobre 2016.
Le Conseil Municipal a accepté l’avenant concernant les travaux d'aménagement de la Mairie pour le lot n° 3 : Menuiseries intérieures — SARL LEROUX -— 50210 RONCEY - pour la fourniture d’un plan de travail, soit un coût de 551.25 € HT.
Le baïl de l’ancien local de la Poste sera résilié au 30 mars 2017 (préavis de 6 mois).
Un coffret électrique a été remplacé à l’église suite à la visite d’entretien par l’entreprise FOUCHARD de Coutances.
2) Planning des travaux de la bibliothèque
Un nouveau planning des travaux de la bibliothèque a été présenté au Conseil Municipal. La fin des travaux est prévue semaine 47. (Vers le 24 novembre 2016). Une consultation va être réalisée pour l'acquisition du nouveau mobilier.
3) Décisions financières
Monsieur le Maire a rappelé les festivités du 21 août 2016 au Mausolée Letenneur, relatives au centenaire de la Mort d’Auguste Letenneur à Roncey. Monsieur le Maire a informé le Conseil Municipal d’un don de la famille LETENNEUR soit un montant de 2 076.91 €. Les dépenses s'élèvent à 1 723.18 €. La SARL Dudouit a résilié le bail du local situé à Roncey 9 Route du Plan d'Eau au 31 décembre 2016. Ce local sera donc libre au 1° janvier 2017.
Monsieur le Maire a présenté au Conseil Municipal la facture relative au remplacement d’un vitrage au n° 9 Cité du Stade, logement HLM, suite à des dégâts occasionnés lors de travaux d’entretien effectués par les employés communaux. Afin de rembourser les locataires, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à établir un mandat de 349.05 € sur le budget communal 2016.
4) Logements, urbanisme
Un logement de type F4 et un logement de type F3 ont été attribué récemment par Manche Habitat. Deux logements de type F4 sont en cours d'attribution.
5) Cantine scolaire
Le Conseil Municipal a décidé une décision modificative d’un montant de 542 € correspondant à l’achat du congélateur pour la cantine scolaire.
Monsieur le Maire a rappelé le nouveau règlement de la cantine avec notamment la mise en place des tickets de cantine depuis la rentrée de septembre 2016.
6) Communauté du Bocage Coutançais, Commission sécurité école
Monsieur HELAINE Daniel a fait part de différentes informations concernant la Communauté du Bocage Coutançais. Un coordonnateur a été recruté pour le réseau des bibliothèques, à partir du 18 octobre 2016. Une réunion est prévue le mercredi 9 novembre 2016 à 20h à St Sauveur Lendelin, concernant la fusion des communautés au 1° janvier 2017.
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité la répartition des sièges au sein de la communauté de communes Coutances mer et bocage selon la répartition de droit commun.
Le prochain conseil d’école est prévu le jeudi 3 novembre 2016 à 19h.
En application du plan vigipirate, suite aux circulaires de M. le Préfet de la Manche, pour assurer la sécurité aux abords de l’école et à l’intérieur de l’école, lors d’une réunion avec le référent gendarmerie et le référent Éducation Nationale, les décisions suivantes ont été prises et sont applicables à partir du 14 novembre 2016 (après les vacances de la Toussaint).
- L'accueil et donc l’entrée des enfants et des parents se fera uniquement par le devant de l’école (cour d’honneur).
- L'entrée dans les classes se fera côté « maternelle » : seuls les parents accompagnant des élèves de maternelle pourront entrer. En maternelle, l’ATSEM contrôlera les entrées des parents à l’entrée du bâtiment.
- L'accès route de Saint Denis le Vêtu sera fermé par un portail et ne sera accessible qu’aux locataires du pavillon et au personnel de l’école (liste fournie par Mme la Directrice) - M. Pascal Laisney chargé de la surveillance aux abords de l’école veillera au strict respect de ces directives.
T) Agents communaux
Un avis favorable a été émis par le Comité médical du Centre de Gestion concernant une demande de longue maladie, soit jusqu’au 17 janvier 2017. 8) Assainissement, convention SATESE
Le Conseil Municipal a décidé le renouvellement de la convention avec le SATESE afin de bénéficier des services de l’assistance technique du Département dans le domaine de l’assainissement collectif des eaux usées, soit pour une durée de 3 ans.
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le rapport annuel se rapportant à 2015 sur le prix et la
qualité du service public de l’eau potable du SMAEP de Montpinchon.
Une réunion avec la SAUR est prévue le lundi 14 novembre à 10h concernant la facturation de
l'assainissement.
9) Cimetière
Le portail du cimetière a été remis en place. Le règlement du cimetière sera étudié après formation de la secrétaire de mairie. Un colloque sur les cimetières est prévu au château de Cerisy-La-Salle du 30 août au 3 septembre 2017.
10) Questions diverses
Une vente de livres d’occasion organisée par la bibliothèque de Roncey est prévue le vendredi 21 octobre de 9h à 13h et le samedi 22 octobre de 9h à 12h30.
Le fleurissement de l’automne va être réalisé prochainement.
Une demande d’atelier couture a été sollicitée sur la commune. Pour les personnes intéressées par une animation « pétanque » une réunion d’information est prévue le samedi 5 novembre 2016 à 9h30 à la
mairie de Roncey. Le Conseil Municipal a accepté la demande d’un commerçant ambulant pour la vente de pizzas.
Une convention pour la destruction des frelons asiatiques sera étudiée en 2017.
Des prospectus sont à disposition en mairie sur le nouveau service en ligne « ViaTrajectoire » proposé par le Conseil Départemental de la Manche pour la recherche d’une maison de retraite.
Une réunion sur les compteurs Linky est prévue le 19 octobre 2016 à 17h à Villedieu-Les-Poëles ou le 25
octobre 2016 à 17h à St L6.
La cérémonie du 11 novembre 2016 est prévue à Cametours. Une opération « La Marseillaise » aura lieu le 10 novembre 2016 à St Lô. Le repas des cheveux blancs est prévu le samedi 29 octobre 2016.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le jeudi 17 novembre 2016 à 20h30.