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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+23+juin+
Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+23+juin+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Banque,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du 23 juin 2016
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 23 juin 2016 à 20 heures 30, sous la présidence de M.
HALBECQ Claude, Maire. M. LEROUX Patrick, Mme QUESNEL-GILBERT Véronique et Mme VAULTIER Lydie étaient absents excusés.
Le Conseil Municipal a transmis un message de sympathie et de prompt rétablissement à Patrick Leroux victime d’un grave accident du travail.
Différents points d’actualité ont été abordés par Monsieur le Maire. M. Michel Gravé, originaire de Roncey, a participé au Championnat de France d’équitation adaptée et a remporté une médaille d’or en dressage, en cross, en combiné et en équifun, et une médaille d’argent en saut d'obstacles.
Concernant le bureau de poste, et suite au départ de Mme GUILLOTTE, le remplacement sera assuré par des agents intervenant habituellement sur le bureau de Roncey, et cela jusqu’au transfert en Agence Postale Communale.
L'assemblée générale du football Club Roncey-Cerisy est prévue ce vendredi 24 juin à 19h à Roncey.
Monsieur le Maire a fait part d’un communiqué de presse de l’Association des Maires de France
concernant un sondage intitulé «es Français attachés à la Commune et à ses compétences de proximité ».
Le P’tit écho Roncyais sera distribué prochainement dans les boîtes aux lettres.
Monsieur le Maire a remercié l’ensemble des bénévoles pour l'installation de la décoration et la réalisation de l’exposition de la bibliothèque à l’occasion du tour de France. Un tee-shirt leur sera remis. Il faudra prévoir l'installation de guirlandes le samedi matin et la fermeture des chemins le dimanche matin. Le Conseil Municipal a décidé l’achat de casquettes vertes, qui seront distribuées gratuitement.
Une réunion de la FDSEA (Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricoles de la Manche) intitulée « Le Grand Départ des Agriculteurs » est prévue le lundi 27 juin à 20h sur la place du
Parvis à Coutances.
1) Commission des finances
Monsieur le Maire a fait le point sur l’exécution des différents budgets. Une partie des travaux
d'investissement a déjà été réalisée à ce jour (ex : radar pédagogique, porte salle des fêtes). Il reste les travaux d'aménagement de la Mairie.
Monsieur le Maire a rappelé au Conseil Municipal que lors du vote des budgets 2016, il avait été décidé une subvention du budget de la Commune de 57 771 € vers le budget assainissement afin d’équilibrer ce budget de l’assainissement 2016. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a validé cette décision.
Le Crédit Agricole et la Caisse d'Epargne n’ont pas donné suite à la demande de renégociation des prêts de la Commune, par contre, la Banque Postale a donné un avis favorable pour un seul prêt en 2017.
Monsieur le Maire a fait part d’un courrier de la Direction des Finances Publiques relatif à la révision des valeurs locatives des locaux professionnels et notamment les nouveaux paramètres d'évaluation qui vont s'appliquer à compter des impositions de l’année 2017.
Le FPIC (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales) sera attribué à la commune en 2016, comme l’an dernier. Afin de financer les investissements 2016, le Conseil Municipal a décidé de retenir la proposition de la Caisse d'Epargne pour un emprunt de 50 000 €, sur 12 ans, avec une annuité trimestrielle au taux de 1.20%. Les frais s’élèvent à 150€. La première échéance sera prévue au budget 2017.
2) Communauté du Bocage Coutançais
Monsieur HELAINE Daniel a fait part de différentes informations concernant la Communauté du Bocage Coutançais, et notamment sur la nouvelle intercommunalité, suite aux réunions avec les élus et les agents. Des commissions travaillent actuellement sur les différentes compétences. Le pôle de proximité et l’'EPN de Cerisy-La-Salle seront transférés à la rentrée de septembre 2016 au Centre de loisirs de Cerisy-La- Salle.
Une réunion publique sur le haut débit pour tous est prévue le mercredi 29 juin 2016 à 20h à la salle des fêtes de Roncey. Des prospectus seront distribués dans les boîtes aux lettres avec le P’tit écho Roncyaïis.
3) Commission de l’assainissement
Monsieur le Maire a présenté le rapport du bilan 24h de la station d’épuration réalisé le fundi 2 mai 2016. Le contrôle est conforme.
Un avoir a été reçu pour la facture de l’entreprise MARTEAU d’un montant de 5 501.60 € TTC, concernant un dysfonctionnement à la station d’épuration suite à l’orage de 2013.
Des nouvelles mesures ont été décidées pour le versement de la prime d'épuration versée par l’Agence de l'Eau Seine Normandie, avec notamment l’application d’un coefficient de conformité.
Les tarifs de l’assainissement pour 2017 seront étudiés à une prochaine réunion.
4) Divers travaux
Concernant l'aménagement de la Mairie, les travaux de la 1% phase sont en cours et devraient se terminer P fin juillet 2016.
Le Conseil Municipal a accepté les avenants suivants : lot 2 : Menuiseries extérieures —- SARL LEROUX — 50210 RONCEY -— modification de dimension des fenêtres, pour un coût de 466.47 € HT, lot n° 3: Menuiseries intérieures — SARL LEROUX — 50210 RONCEY — plafond suspendu WC PMR et dégagement 2, pour un coût de 391.50 € HT et lot n° 4 : Carrelage faïence —- SARL LENOBLE -— 50 300 MARCEY LES GREVES — ponçage du béton, pour un coût de 530 € HT.
Une réunion avec la Poste a eu lieu le mercredi 22 juin. Concernant l’Agence Postale Communale, il faudra prévoir une ligne téléphonique analogique. La convention avec la Poste prendrait effet au 1° octobre 2016, avec l’ouverture de f’Agence Postale Communale le 5 octobre 2016. La formation des secrétaires de mairie aura lieu en septembre. Les travaux de la 2°% phase débuteront début octobre 2016.
Le renouvellement des branchements plomb est en cours par les employés communaux. À ce jour, il reste 9 branchements à changer avant le 31 décembre 2016.
Le marquage « passage piétons » a été refait sur la route du Tour de France mais également sur les autres routes où ils étaient effacés. Le coût pour la Commune s’élève à 823.20 €.
Le Conseil Municipal n’a pas donné suite au devis de l’Entreprise Allez et Cie pour le remplacement d’une lanterne au lotissement des écoles. 5) Logements — urbanisme
Différentes attribution de logements HLM (F4-F3 et F2) sont en cours actuellement.
6) Agents communaux
Les horaires de l’Agence Postale Communale et de la mairie seront les suivantes, à compter du mois d'octobre 2016 :
Lundi fermé
Mardi 8h30 12h30 14h30 18h30
Mercredi 8h30 12h30
Jeudi 8h30 12h30 14h30 17h00
Vendredi 8h30 12h30
Samedi 9h 12h
7) Utilisation des phytosanitaires
Monsieur le Maire a rappelé la loi 2017 concernant l’utilisation des phytosanitaires. Le Département de la Manche n'utilise plus aucun pesticide depuis janvier 2016 sur le patrimoine départemental (Routes, ports, sites et musées, bâtiments administratifs). La Commune devra procéder de la même manière à compter du
1 janvier 2017, notamment pour les allées du cimetière, les trottoirs.
Une sensibilisation des habitants devra être faite, Le désherbage manuel devra être effectué et des corvées de bénévoles seront peut-être à mettre en place.
8) Cantine — école
Mme LEPESQUEUX-VOISIN Delphine a fait part du compte-rendu du conseil d’école du 14 juin 2016. Différentes rencontres sportives et sorties ont eu lieu. (ex : cinéma, classe marée, poney club, zoo de Champrépus...). 83 élèves sont actuellement inscrits à l’école. L’effectif prévu pour la rentrée de septembre 2016 est de 89 élèves. Les travaux du bloc sanitaire et du préau ne sont pas prévus cette année. Le blog de l’école sera associé au site internet de la commune, afin de mettre des informations sur l’école.
Suite à la mise en place des tickets de cantine, le Conseil Municipal a décidé la modification de la régie de recettes. Une demande de congélateur a été faite par la cantinière, en remplacement du surgélateur.
Une demande de garderie va être transmise au pôle de proximité pour un enfant de 6°” l’an prochain.
9) Questions diverses
Un rappel a été fait concernant l’utilisation des sacs transparents mis à disposition dans les mairies. Seuls les déchets ménagers doivent être mis dans les sacs plastiques transparents (30 litres ou 50 litres).
Un film sur la libération de la Manche présenté par M. Dominique FORGET sera projeté le vendredi 29 juillet 2016 avec deux séances à 14h30 et à 20h30 à la salle des fêtes de Roncey.
Une enquête est réalisée actuellement concernant le frelon asiatique.
La Commune est chargée d’organiser la distribution des colis de banque alimentaire prévue le mercredi 13 juillet. Dans le cadre d’une réorganisation juridique, une fusion des entreprises MTN — PAB et SWAO est prévue à compter du 1Ÿ juillet 2016. Suite à cette fusion, la société deviendra CETIH Fenêtres.
Une nouvelle bâche a été commandée pour la structure de la tente. Le Conseil Municipal accepte de participer financièrement à cet achat à hauteur de 200 €. Cette tente pourra servir notamment pour le tour de France et pour la cérémonie du caveau le 21 août.
Il faudrait prévoir Le remplacement du plancher d’un abribus (celui du milieu).
Plusieurs conseillers municipaux mangeront à la cantine le jeudi 30 juin.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le mardi 26 juillet 2016 à 20h30.