Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations du 20 avril 2026
Déliberation - Liste des délibération du 05 mars 2026
Procès Verbal - PV séance du 20 mars 2026
Déliberation - Délibérations du 14 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du 21 mars 2026
Déliberation - Liste des délibérations du 13 janvier 2026
Déliberation - Liste des délibérations du 13 février 2025
Déliberation - Liste des délibérations du 16 janvier 2025
Déliberation - Liste des délibérations du 11 mai 2023
Déliberation - liste des deliberations 20 mars 2026
Déliberation - Liste des délibérations du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tercé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Banque,
Conseil municipal du 20 mars 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° TITRE VOTE
D2026_17 Détermination du nombre d’adjoints. Approuvé à l’unanimité
D2026_18 Fixation des indemnités des élus. Approuvé à l’unanimité
D2026_19 Délégation du conseil municipal au Maire. Approuvé à l’unanimité
Publiée et affichée à Tercé, le 23 mars 2026