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Arrêté - AM 532
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Arrêté - AM 532)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
Isère
CANTON
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTE
—
EGALITE
—
FRATERNITE
Bourgoin
Jallieu
COMMUNE
ARRETE
DU
MAIRE
N
DST-C-T-2026-532
Bourgoin
Jallieu
Arrêté
Provisoire
Modifiant
la
Circulation
et
le Stationnement
des
Véhicules
Le
dimanche 28
juin
2026
— Quai
des
Belges
A
l’occasion
d’un
vide-grenier
Le
Maire
de
la
Commune
de
Bourgoin-Jallieu,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212-1,
2212-2,
L
2213-1
à
L
2213-6, Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(Livre
1 —
8°
partie
: signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
06
novembre
1992
et
modifiée
par
les textes
subséquents,
Vu
la
demande
présentée
par
l’Union
locale
CGT
—
5
place
Saint-Michel
—
38300
Bourgoin-Jallieu,
afin
d'organiser
un
vide-grenier,
au
Quai
des
Belges,
le dimanche
28
juin
2026
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
les
limites
du
territoire
de
la Commune,
ARRÊTE
ARTICLE
1
Le
dimanche
28
juin
2026,
de
3h500
à
19h00
en
raison
d’un
vide-grenier,
les
dispositions
suivantes
seront
prises
: Quai
des
Belges :
»“
Le
stationnement
sera
interdit
sur
l’ensemble
du
parking
Quai
des
Belges
(P1
et
P2).
La
zone
sera
réservée
à
la
manifestation.
“Les
exposants
entreront
et
sortiront
exclusivement
par
la
borne
du
parking
P2
et
accèderont
au
parking
P1
depuis
le
parking
P2.
La
borne
d'accès
au
parking
sera
descendue
dans
la
tranche
horaire
indiquée
ci-dessus
et
remontée
le
reste
du
temps.
En
cas
de
sortie
tardive,
la sortie
se
fera
à l’aide
d’une
télécommande
(à venir
chercher
à
l'accueil
des
Services
Techniques
- 16
rue
Edouard
Marion).
INTERDICTION
DE
SORTIR
EN
MODE
CONVOI
LORS
DE
L'USAGE
DE
LA
TELECOMMANDE.
"Le
stationnement
sera
autorisé
pour
les
visiteurs
sur
le
parking
P3.
"Les
lieux
devront
être
rendus
propres.
ARTICLE
2
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les Services
Techniques.
ARTICLE
3
Le
bénéficiaire
de
l’autorisation
devra
souscrire
les
assurances
nécessaires
pour
couvrir
tous
les
risques
qui
pourraient
survenir
du
fait
de
l’occupation
temporaire. ARTICLE
4
Toutes
les
voies
et
places
concernées
par
le
présent
arrêté
devront
demeurer
accessibles,
à tout
instant,
aux
services
de
secours,
au
SMUR,
et
à tous
les
véhicules
de
lutte
contre
l'incendie.
ARTICLE
5
Les
véhicules
en
stationnement
irrégulier
pourront
faire
l’objet
d’un
enlèvement
immédiat
pour
mise
en
fourrière,
conformément
au
code
de
la
route,
notamment à
l’article
R
417.10.
ARTICLE
6
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Grenoble,
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
la publication
du
présent
arrêté.
INIRIIGIEE
7
Le
droit
des
tiers
sont
et demeureront
réservés.
ARTICLE
8
Le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
Police,
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
tous
les
Agents
de
la
Force
Publique
et
les
Agents
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché.
Fait
à
Bourgoin-Jallieu,
le vendredi
29
mai
2026