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Déliberation - Liste deliberations du 26 06 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Pocé-sur-Cisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 26 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 JUIN 2023 à 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Présents :
Claude COURGEAU, Christel MOUNEYRAT, Jean-Michel GUÉRY, Jacques MAURICE, Catherine MEUNIER, Stéphanie MAURICE, Slobodanka JOSIFOVSKI, Annie CRONIER, Mélanie CHASSELAY, Jocelyn GARÇONNET, Gérard JABLY, Christophe ROCHE, David HAPPE, Arnaud CROSNIER, Bernard NAUDIN, Jérôme BRAULT.
Pouvoirs :
Céline BURIN-GIRAULT a donné pouvoir à Jacques MAURICE,
Coralie PELLETIER a donné pouvoir à Annie CRONIER.
Absente :
Agnès DOUADY
Secrétaire de séance : David HAPPE
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Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 9 juin 2023 ____________________________________________________________________________________________
Décision prise par le Maire :
Pris acte de la communication
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Délibération n°2023/06-01A
Objet : Participation de la commune aux frais de fonctionnement du syndicat de transport scolaire Noizay – Nazelles-Négron
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/06-02
Objet : Versement d’une subvention à la section Union Nationale des Combattants de Nazelles-Négron
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/06-03 Objet : Subvention à l’association AMAP’tite grange de Saint-Ouen-les-vignes
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/06-04
Objet : Admission en non-valeur des dépenses irrécouvrables
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/06-05
Objet : Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/06-06
Objet : Renouvellement du bail entre Fondation Bertrand et la commune pour la location de la Taillerie (ALSH)
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/06-07
Objet : Convention de prestation de service pour l’encaissement pour compte de tiers et de mandat pour la facturation unique Enfance Jeunesse avec la Communauté de communes du Val d’Amboise
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/06-08
Objet : Convention de mise à disposition de bâtiment entre la Communauté de communes du Val d’Amboise et la commune de Pocé-sur-Cisse
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/06-09
Objet : Convention de prestation de service pour l’ALSH « Les P’tits Loups » et l’accueil ados « Club ados » entre la communauté de communes du Val d’Amboise et la commune de Pocé-sur- Cisse
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/06-10
Objet : Achat parcelle
Approuvée à la majorité
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