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Déliberation - 2022 02 017 Foyer Socio educatif du college du Bosquet attribution dune subvention
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Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Consommateurs,
Ville
de
Bagnols-sur-Cèze
Département
du
Gard
- Arrondissement
de
Nîmes
Délibération
n°
2022-02-017
du
Conseil
municipal
Séance
du
02
février
2022
EXKEKKE
Date
d'envoi
des
convocations
et
de
l'Ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
: 27
janvier
2022
Nombre
de
Conseillers
municipaux
: 33
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
: 23
Nombre
de
Conseillers
municipaux
absents
ayant
donné
procuration
: 10
Nombre
de
Conseillers
municipaux
absents
: O0
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 02
février
à
18
heures,
le Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, à la Maison
de
l’entreprise
— Zone
de
l’Euze
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Yves
CHAPELET,
Maire.
Conseillers
municipaux
présents
: Jean-Yves
CHAPELET,
Michèle
FOND-THURIAL,
Michel
CEGIELSKI,
Christine
MUCCIO,
Christian
BAUME,
Jennifer
OBID,
Jean
Christian
REY,
Monique
GRAZIANO-BAYLE,
Philippe
BERTHOMIEU,
Justine
ROUQUAIROL,
Laurence
SALINAS-
MARTINEZ,
Christian
SUAU,
Carine
BOISSEL,
Raymond
MASSE,
Mourad
ABADLI,
Nicole
SAGE,
Sylvain
HILLE,
Ali
OUATIZERGA,
Alain
POMMIER,
Olivier
WIRY,
Léopoldina
MARQUES-
ROUX,
Thierry
VINCENT,
Audrey
BLANCHER
Conseillers
municipaux
absents
ayant
donné
procuration
: Maxime
COUSTON
procuration
à J-Y
CHAPELET,
Sandrine
ANGLEZAN
procuration
à J C
REY,
Anthony
CELLIER
procuration
à
P.BERTHOMIEU,
Caroline
LABOUEIBE
procuration
à J.OBID,
Fatiha
EL
KHOTRI
procuration
à
M.FOND-THURIAL,
Catherine
HERBET
procuration
à
C.BAUME,
Michel
SELLENS
procuration
à
C.SUAU,
Corine
MARTIN
procuration
à
A.POMMIER,
Pascale
BORDES
procuration
à
L.
MARQUES
ROUX,
Jean-Louis
MORELLI
procuration
à O.WIRY
Conseillers
municipaux
absents
: aucun
Secrétaire
de
séance
: Christine
MUCCIO Objet
: Foyer
Socio-éducatif
du
collège
du
Bosquet
: attribution
d’une
subvention
Considérant
la
participation
de
la
chorale
du
collège
du
Bosquet
aux
cérémonies
patriotiques
de
la ville
(veillée
du
soldat
du
10
11
2021
et
défilé
du
11
11
2021),
Vu
la demande
de
la responsable
de
la chorale
qui
souhaite
obtenir
une
subvention
pour
l’aide
à
l'achat
de
partitions
et
de
tenues
adaptées
aux
événements,
Considérant
que
cette
question
a
été
présentée
la
commission
des
Moyens
généraux
du
19
janvier
2022,
Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
-
d'attribuer
au
foyer
socio-éducatif
du
collège
du
Bosquet
une
subvention
de
500
euros.
Cette
somme
sera
imputée
sur
le compte
6574
— 0242
du
budget
en
cours
Fait
et
délibéré
à
Bagnols-sur-Cèze,
le 02
février
2022.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
D
9 FEV,
2022
Le
04
février
2022
et
publié
le
[PRÉFECTURS
TURE
Du
9Cu
le
GARD
Bureau
du