Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 04 07 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 07 03 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 02 05 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 07 02 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 06 12 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 02 07 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 07 06 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 05 07 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 07 01 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 08 11 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 07 11 2023
Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Loiron-Ruillé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 07 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Banque,
Le 02 novembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à la mairie de LOIRON-RUILLÉ, au 13 rue du Docteur Ramé (LOIRON), le :
MARDI 07 NOVEMBRE 2023
À 20 H 30
et vous prie de bien vouloir participer à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
01) Tarifs Publics – Année 2024
02) Décision Modificative n° 3 – Budget Principal
03) Demande de subvention départementale au titre des contrats de territoire – dotation communale pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire Jean Moulin
04) Redevance d’occupation du domaine public par Orange
05) Prise en charge par la commune des frais de remise en état du véhicule d’un administré
06) Indemnités pour le gardiennage des églises communales
07) Questions diverses
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Bernard BOURGEAIS