Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 21 septembre 2021
Compte-Rendu - CR CM 24 05
Compte-Rendu - CR 17 septembre 2020
Compte-Rendu - CR CM 11.12.2018
Compte-Rendu - CR CM 21 06
Compte-Rendu - CR 24 OCTOBRE 2019
Compte-Rendu - CR CM 28 03 2019
Compte-Rendu - CR CM 12 07 18
Compte-Rendu - CR CM 16 NOV
Compte-Rendu - CR 18 JANVIER 2022 web
Compte-Rendu - CR CM 24 SEPTEMBRE
Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Val d’Erdre
*Auxence
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VAL D'ERDRE-AUXENCE
MARDI 24 SEPTEMBRE 2019
L'an deux mille dix-neuf, le vingt-quatre septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Val d'Erdre-
Auxence s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle du Conseil Municipal-salle Jeanne Guillot, en session
ordinaire du mois de septembre sous la présidence de Monsieur Michel BOURCIER, Maire de Val d'Erdre-Auxence.
2
Etaient présents :
Michel BOURCIER, Michel BELOUIN, Loïc BEZIERS-LA-FOSSE, Marie-Claire MORILLE, Françoise BOUILDE, Jean-Pierre
BRU, Jean-Pierre CLOEST, Marie-Laure GUILLAS, Marcel PERRAULT, Franck PERRAULT, Annick CLOAREC, Bruno
LAMBERT, Céline LE GOLVAN, Mathieu MOREAU, Charles MORVANT, Bertrand ORHON, Catherine FOUGERE, Mireille
POILANE, Catherine BELLANGER-LAMARCHE Liliane BEZIAUD, Marie-Anne VIAIRON, Géraldine PIROIS, Marie-Luce
BERTAUD, Cédric LAUNAY, Marina GATE, Dominique COLAS, Yohann ROLLAND
Élus avant donné pouvoir:
Laurence NEVEU, Anita MATHA
Excusés :
Florian BAIN, Yvette GACHOT, Romuald BRICAULT, Rénald DEFAUDAIS, Mickaël DOISNEAU, Luc LAMBERT, Mohamed
HILALI-CHERGUI, Katia BONIFACE, Cédric VALE, Alexandre BRANCHU, Thiébaud ROLLAND, Stéphanie PAVION, Chantal
PARAGE
Yohann ROLLAND a été désigné secrétaire de séance et a accepté cette fonction.
L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal de Val d'Erdre-Auxence du 10 juillet 2019
AFFAIRES GENERALES
Don de l'association CORPROS à la commune
Contrat nature CCVHA — convention relative aux travaux de restauration du bocage
AFFAIRES GENERALES -— FINANCES
Décision Modificative n° 2
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES
Poste de Directeur Général des Services
1
•
•
•
• 1° COMMISSION — AFFAIRES SCOLAIRES
Présentation du bilan été 2019 (ALAE)
Point sur la rentrée scolaire 2019
Validation du solde FOL49 pour l'année 2018 : 111 673 euros
Correction délibération du 21 mai 2019 : renouvellement contrat enfance-jeunesse
Portes ouvertes de la cuisine centrale du Louroux-Béconnais (5 octobre 2019)
4ème COMMISSION — PATRIMOINE COMMUNAL, URBANISME ET DROIT DU SOL
Avenants pour le marché « bâtiment jeunesse » au Louroux-Béconnais
Avenant pour le marché « base de loisirs » de Villemoisan (lot VRD) + information lots retenus pour le bâtiment
Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de Maine-et-Loire pour l'année 2019
D.I.A.
5ème COMMISSION — SPORTS, CULTURE, LOISIRS ET VIE ASSOCIATIVE
Bilan été du Louroux-Plage et du site camping/piscine de Villemoisan
Subvention à l'association « L'Avant-Scène » de Candé : 178,34 euros
POINTS AJOUTES A L'ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES : Agrandissement déchetterie d'ANGRIE
4ème COMMISSION : Renonciation à l'exercice du droit de préemption pour le lotissement « Les Fresries »
4Ème COMMISSION : Projet d'acquisition du bâtiment « La Croix Blanche »
AFFAIRES GENERALES DON DE L'ASSOCIATION CORPROS A LA COMMUNE
Madame Françoise BOUILDE rappelle au Conseil Municipal que l'association CORPROS, en lien avec le conseil municipal
des enfants, a organisé un marché nocturne le 21 juin 2018 sur la commune déléguée de la Cornuaille.
Madame Françoise BOUILDE annonce au Conseil Municipal que le bilan financier de l'opération présente un bénéfice
de 335 euros. Madame Françoise BOUILDE explique que l'association CORPROS souhaite faire don de ce résultat à la
commune.
Avec ce don, Mme Françoise BOUILDE propose au Conseil Municipal de financer l'acquisition d'une table de ping-pong
extérieure pour les jeunes de La Cornuaille.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :
- D'accepter le don de 335 euros de l'association CORPROS, sans conditions ni charges
2
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
: AFFAIRES GENERALES : CONTRAT NATURE C.C.V.H.A. — CONVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX
DE RESTAURATION DU BOCAGE
SUR proposition du Maire;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales :;
VU les délibérations de la Communauté de communes du 21 septembre 2017, et du 12 février 2018;
VU la commission environnement de la Communauté de communes du 06 juin 2019;
CONSIDERANT que la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou est engagée dans un
programme de restauration des continuités écologiques sur son territoire (CONTRAT NATURE 2018-
2020), et notamment l'action de « Restauration de mares communales » du dit contrat;
CONSIDERANT qu'il y a lieu de procéder à des travaux spécifiques (curage avec export, curage avec
régalage, reprofilage, faucardage, débroussaillage, élagage, bucheronnage, fourniture et pose de plants,
fourniture et pose de clôture) pour la restauration de mares communales ;
CONSIDERANT que le montant de travaux est de 104 002,5 € HT, et que l'entreprise MOREAU a été
retenue suite à une procédure de mise en concurrence pour réaliser ces travaux ;
CONSIDERANT que les travaux concernent 48 mares, dont 24 sur terrains privées (18 propriétaires) et 24
mares sur des terrains communaux (8 communes), dont 6 mares communales (Parcelles GO 316; OH
2073 ; ON 622 ; domaine public) sur la commune de Val d'Erdre-Auxence ;
CONSIDERANT qu'il y a lieu de conventionner entre la Commune et la Communauté de communes pour
sS'accorder sur les modalités d'exécution des travaux, le descriptif des travaux, la réception des travaux,
l'entretien après intervention, les animations après intervention, la durée de la convention et la résolution
des litiges.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l'unanimité :
D'approuver la convention relative aux travaux de restauration de mares communales entre la
Commune et la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou ;
D'autoriser le Maire, où son représentant, à signer tout document se rapportant à cette affaire.
3
•
• AFFAIRES GENERALES - FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N° 2
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que, suite au transfert de la compétence eau potable au 1°
janvier 2019, au profit du Syndicat d'Eau de l'Anjou (SEA), le budget annexe communal « eau » dédié à l'exercice
de la compétence a été clos.
Monsieur le Maire précise qu'il est ensuite prévu un transfert des excédents du budget eau vers le budget du
SEA.
Le transfert devient effectif une fois que les PV de transfert sont établis. À ce jour, le PV est en cours de
finalisation. Cela signifie que les excédents du budget eau sont aujourd'hui conservés dans le budget principal.
Tant que les excédents sont conservés dans le budget principal, c'est à la commune d'assumer un certain
nombre de dépenses, notamment celles relatives aux emprunts.
Concrètement, le budget principal doit aujourd'hui assumer les deux emprunts liés au budget eau.
Le budget primitif n'avait pas été pensé en ce sens. Il convient par conséquent, de prévoir une augmentation des
crédits de 10 000 euros pour le remboursement du capital.
D'autre part, en raison de nouveaux contrats pour la fourniture de gaz concernant 5 bâtiments communaux
(école de La Cornuaille, école du Louroux, Le Pev, Mairie du Louroux et Salle de Sports du Louroux), un dépôt de
garantie est demandé par ANTARGAZ, nouveau fournisseur sur Val d'Erdre-Auxence. Il convient d'inscrire 3 500
euros de crédits en dépenses sur le compte 275 (chapitre 27).
Monsieur le Maire précise au Conseil municipal que les dépenses supplémentaires sont compensées par la
D.E.T.R. 2019, qui avait été sous-estimée lors du vote du budget primitif.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité d'adopter la décision modificative suivante :
DÉPENSES
1641 — Emprunts en euros + 10 O00
275 — Dépôts et cautionnements versés + 3 500
RECETTES
1341 — DETR + 13 500
4 AFFAIRES GENERALES — RESSOURCES HUMAINES : POSTE DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que l'agent qui occupait le poste de Directeur Général des Services de
la commune, au grade d'attaché a quitté la collectivité le 25/08/2015.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal que le poste de Directeur Général des Services de la commune soit
occupé par l'agent communal en charge des Finances, des Affaires juridiques et de la commande publique. Cet agent
détient le grade de Rédacteur territorial principal de 2°" classe à temps complet.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, décide à l'unanimité :
D'attribuer les fonctions de Directeur Général des Services à l'agent communal en charge des Finances, des
Affaires juridiques et de la Commande publique. Cette nomination se fera par voie de mutation interne, dès
que possible en fonction des délais administratifs incompressibles,
L'agent exercera la fonction de D.G.S. en supplément de ses missions actuelles (Finances, Affaires juridiques
et Commande publique),
Précise que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l'agent nommé sont inscrits au budget
aux chapitres et articles prévus à cet effet.
15e COMMISSION — AFFAIRES SCOLAIRES: VALIDATION DU SOLDE FOL49 DANS LE CADRE DE LA
C.P.0. 2018 SUR L'ACCOMPAGNEMENT A LA POLITIQUE ENFANCE/JEUNESSE
VU la délibération du 12 juillet 2018 portant versement de la subvention 2018 à la FOLA49 ;
VU la demande de la FOL49 portant réclamation du solde 2018 ;
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'une délibération du 12 juillet 2018 prévoyait le versement à
la FOL4S d'une somme de 285 462,00 € pour l'année 2017 dans le cadre de la Convention Pluriannuelle
d'Objectifs.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que cette somme correspond à un prévisionnel, susceptible
d'évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction des activités effectivement réalisées par l'association.
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal, que l'activité extrascolaire a augmenté de 7 054 heures (+ 36%
par rapport à 2017) et que l'activité périscolaire a augmenté de 17 254 heures (+ 20% par rapport à 2017).
Cette augmentation de l'activité entraine nécessairement une augmentation des charges et donc du solde
réclamé par l'association pour l'année 2018.
Monsieur le Maire indique qu'il convient au Conseil Municipal de délibérer afin d'accepter le versement du solde
de l'année 2018 au profit de l'association.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :
De verser à la FOL49, conformément à la Convention Pluriannuelle d'Objectifs, le solde 2018 correspondant à
la somme de 111 673,00 €
5
•
•
•
• 1% COMMISSION -— AFFAIRES SCOLAIRES : RENOUVELLEMENT CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
La présente délibération annule et remplace la délibération n° 2019-96 du 21 mai 2019
Dans le cadre du renouvellement du contrat enfance jeunesse (CEJ) porté par la CCVHA, cette dernière a délibéré lors
du Conseil communautaire du 11 avril 2019 actant le renouvellement du contrat enfance jeunesse.
Il appartient à la commune de délibérer sur les mêmes termes que la délibération de la CCVHA.
l'est demandé à la commune :
De valider l'arrêt anticipé du CEJ de l'ex-CCOA
De valider l'élaboration d'un CEJ unique 2019-2022
De valider la perception des participations financières versées par la CAF 49 par la CCVHA
D'autoriser le Maire ou son représentant à signer le futur CEJ 2019-2022 et tous les avenants, conventions et
actions nouvelles qui en découlent avec la CAF 49 et la MSA 49
D'autoriser le Maire ou son représentant à signer tout document utile à cette affaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
De valider l'arrêt anticipé du CEJ de l'ex-CCOA
De valider l'élaboration d'un CEJ unique 2019-2022
De valider la perception des participations financières versées par la CAF 49 par la CCVHA
D'autoriser le Maire ou son représentant à signer le futur CEJ 2019-2022 et tous les avenants, conventions et
actions nouvelles qui en découlent avec la CAF 49 et la MSA 49
D'autoriser le Maire ou son représentant à signer tout document utile à cette affaire.
1% COMMISSION — AFFAIRES SCOLAIRES : PRESENTATION DU BILAN ETE 2019 PAR E. JOIN
Madame Elise JOIN, coordinatrice de l'ALAË, présente au Conseil Municipal le bilan été 2019 sur les communes
déléguées du Louroux-Béconnais et de Villemoisan. Une présentation du bilan de La Cornuaille est programmée
pour le conseil municipal du mois d'octobre.
Le pic de fréquentation de l'été 2019 est à 87 le jeudi 11 juillet.
Nous observons une diminution d'environ 50% du nombre d'enfants présents les mercredis des vacances.
6
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
34 38
52
60
23
32
38 35
0
10
20
30
40
50
60
70
2016 2017 2018 2019
Moyenne d'enfants de 3 à 12 ans
présents à l’ALAE du Pey chaque jour
Juillet Aout Fréquentations de VEA
La Cornuaille
5%
Villemoisan
14%
Le Louroux-
Béconnais
81%
B Le Louroux-Béconnais M Villemoisan M La Cornuaille
Val d'Erdre-Auxence 220
Segré 1
Erdre-en-Anjou 5
Montrelais 2
Candé 1
Belligné 2
Bécon-les-Granits 10
Autres 2
243
Les enfants des autres communes sont majoritairement des enfants scolarisés à VEA. Exemple sur les 5 enfants de
Erdre-en-Anjou 4 sont scolarisé à Villemoisan et 1 au Louroux-Béconnais.
Le Louroux-Béconnais 178
Villemoisan 30
La Cornuaille 12
220
7
91%
2% 4%
Fréquentations par commune
d'origine
Val d'Erdre-Auxence
Segré
Erdre-en-Anjou
Montrelais
Candé Super Ftéros
Maternelles - 3 jours
Tu rêves de sauver le monde comme
un super-héros ? Alors viens fabriquer
ton costume, créer des supers potions
et découvrir tes héros préférés avec
nous. Le monde des supers héros
n'aura plus de secrets pour toi !
Camping - Saint Florent le Vieil
Dans le mille
CPICE1/CE2 -5 jours
Prêts à viser dans le mille ? Mini-golf,
mettre ta précision à l'épreuve lors de
ce camp dédié aux jeux de visé.
Camping - Saint Florent le Vieil
Tous en acène
CP/CE1/CE2 - 5 jours
Le spectacle commence bientôt et
nous recherchons de supers artistes !
Magie, danse, chant, acrobaties : Tu
souhaites rejoindre la troupe ? Ce
camp est fait pour toi. Que le spectacle
commence !
Camping - Saint Florent le Vieil
UTT, la Loire à vélo
CM1/CM2/6è"- 5 jours
Tu aimes le vélo et les grandes
balades ? Viens nous rejoindre :
chaque jours une nouvelle balade
la baignade, des grands jeux et des
veillées entre copains. Amène ton
vélo !
Camping - Saint Florent le Vieil
Safari Maternelles -3 jours
d'animaux rigolos et visite du Zoo de la
Boissière. Ton doudou est le bienvenu.
Camping - Saint Florent le Vieil
CM1/CM2/6°" -5 jours
C'est reparti pour la nouvelle édition
du camp Koko-lanta. Avec tes copains
viens affronter l'équipe adverse sur
de nombreuses épreuves : équilibre,
course d'orientation, Kim-goût et
épreuve de confort. L'aventure n'attend
que toi !
Camping - Saint Florent le Vieil
Hissez-oh
Maternelles -3 jours
Bienvenu petit matelot ! Le capitaine
n'attend plus que toi pour partir à la
découverte de nouveaux horizons ! Au
programme : déguisements, balade
en bateau, chasse au trésor. En route
CP/CE1/CE2 -5 jours
Fabrication de cabanes, balade nature,
cuisine au feu de bois et tir à l'arc : Voici
le quotidien de tous les trappeurs.
Viens vivre cette aventure hors du
commun en pleine nature avec tes
copains.
CM1/CM2/6è%° - 5 jours
Collecter des indices, trouver des
objets disparus, résoudre des énigmes
en équipe : sera-tu prêt à relever le
défi pour découvrir le contenu du
coffre oublié ? Pour le savoir, rejoins-
nous sur ce camps Escape Game : une
8
71
102
164 184
0
50
100
150
200
2016 2017 2018 2019
Nombre de départ en mini-camps par an
91%
Fréquentation par commune
d'origine
Val d'Erdre-Auxence
Belligne
Saint Sig.
Bécon-les-Granits 1%e COMMISSION - AFFAIRES SCOLAIRES : PRESENTATION RENTREE SCOLAIRE 2019 PAR E. JOIN
Madame Elise JOIN, coordinatrice de l'ALAE, présente au Conseil Municipal le bilan « rentrée scolaire » de l'ALAE
2019 sur les communes déléguées du Louroux-Béconnais et de Villemoisan. Une présentation du bilan de La
Cornuaille est programmée pour le conseil municipal du mois d'octobre.
Les fréquentations de vendredi soir font chuter la moyenne dans les deux ALAE.
En effet, l'organisation du temps scolaire étant différente le vendredi dans les deux écoles, les fréquentations sont inférieures
aux autres jours de la semaine.
Les pics de fréquentation de la rentrée 2019 sont de 115 enfants au Louroux-Béconnais et de 33 enfants à Villemoisan
durant le périscolaire du soir.
9
29 36 44
50
73 90
91 103
0
50
100
150
2016 2017 2018 2019
Moyenne d'enfants présents au périscolaire
du Louroux-Béconnais chaque jour
matin soir
11
21 25
10
16
22
0
10
20
30
2017 2018 2019
Moyenne d'enfants présents au périscolaire
de Villemoisan chaque jour
matin soir 10
102 104 111 104 148 160 161 178
0
200
2016 2017 2018 2019
Moyenne d'enfants présents aux
TAP du Louroux-Béconnais chaque
jour
mater Elem
38
45
53
0
10
20
30
40
50
60
2017 2018 2019
Moyenne d'enfants présents aux TAP
de Villemoisan chaque jour
8 11 15 15
33
48
63
78
35
45
66
76
2 4 8 8
0
20
40
60
80
100
2016 2017 2018 2019
Fréquentation des mercredis
Matin Repas Après-midi Taxi 1% COMMISSION - AFFAIRES SCOLAIRES : POINT SUR LA RENTREE SCOLAIRE 2019-2020
Madame Marie-Claire MORILLE présente le bilan chiffré de la rentrée scolaire
RENTRÉE 2019-2020 DES ÉCOLES DE/VAL D ERDRE-AUXENCE
Camille Claudel René Goscinny René Goscinny Noël Pinab des Tilleuls Jules Verne Alle de vie
459 élèves 125.élèves 937 élèves 113 élèves L élèvés 31 élèves
Soit 362 élèves.à
l'école René Gostinny
rl
Madame Marie-Claire MORILLE présente également un bilan de la restauration scolaire, du collège et du
Domaine du Pev:
RESTAURATION SCOLAIRE DES ÉCOLES DE VAL D'ERDRE-AUXENCE ET DU DOMAINE DU PEY
Écoles Jules Verne École maternelle
et bre de Vie René Goscinny 65 repas __: ___100 repas
École Les Tilleuls
60 repas Éesle élémentaire
Deere de y È 175 repas
40 repas
Collège C. Claudel Cole Noël Pinot 80 repas 430 repas
11 1% COMMISSION — AFFAIRES SCOLAIRES: PORTES OUVERTES DE LA CUISINE CENTRALE (5 OCTOBRE
2019)
Dans le cadre de la mise en place de la nouvelle restauration scolaire sur la commune de VAL D'ERDRE-AUXENCE,
Madame Marie-Claire MORILLE informe le Conseil Municipal que des portes ouvertes à la cuisine centrale du Louroux-
Béconnais auront lieu le
Samedi matin 5 octobre 2019 entre 10h et 12h
4ème COMMISSION — PATRIMOINE COMMUNAL, URBANISME ET DROIT DU SOL AVENANTS POUR LE
MARCHE BATIMENT JEUNESSE AU LOUROUX-BECONNAIS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le chantier du bâtiment jeunesse est aujourd'hui à
l'arrêt en raison de la présence d'amiante. Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal de la nécessité
d'approuver les avenants suivants :
Montant ANTeTAYTSE TE
Nature des Montant H.T.
Désignation CE REC y montant travaux e. (CRETE Tale HT
RÉ BOISSEAU Evacuation 55588,00 19740,00 75 328,00 ŒUVRE amiante
DEMOLITIONS - GROS Chainage partie 1 ODEUVRE BOISSEAU haute . murs 75 328,00 9 542,70 84 870,70
extérieurs
30520 21 567,00 L COUVERTURE GALLARD (étanchéité 19 885,20 * 21 567,00
membrane bacs 1 681,80
acier)
PLATRERIE — Remplacement
6 MENUISERIE INTERIEURE SIGMA laine de bois par 22 809,97 - 1510,20 21 299,77
BOIS laine de verre
Réalisation
carrelage scellé et
non carrelage
collé
7 CARRELAGE - FAIENCES MALEINGE 10 473,13 1 484,67 11 957,80
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :
D'accepter les avenants mentionnés ci-dessus,
D'autoriser Monsieur le Maire à signer les avenants et tout document s'y rapportant
12
:
:
➢
➢ 4ème COMMISSION - PATRIMOINE COMMUNAL, URBANISME ET DROIT DU SOL AVENANT POUR LE
MARCHE « BASE DE LOISIRS » DE VILLEMOISAN (VRD)
Monsieur le Maire délégué de Villemoisan informe le Conseil Municipal de la nécessité de valider l'avenant du lot
V.R.D. attribué à l'entreprise Luc DURAND en février 2019.
Monsieur le Maire délégué de Villemoisan explique qu'en raison de la refonte du projet au début de l'année 2015,
des modifications sont nécessaires au niveau des VRD (accessibilité bâtiment vestiaires et piscine). De la même
manière, l'entreprise Luc DURAND préparera l'aménagement paysager du site.
Monsieur le Maire délégué de Villemoisan rappelle qu'au global, sur la partie aménagements extérieurs (VRD +
Paysage), le projet de base de loisirs de Villemoisan reste dans l'enveloppe prévue au budget (125 948 euros au
total, contre un prévisionnel de 150 472,30 euros).
A'Lolale- tale
Montant offre HT. Nouveau
de base H.T. de montant HT.
l'avenant
Désignation te ETS Nature des travaux
Ajustement du lot VRD + 1 V.R.D. Luc DURAND 2
complément paysage 99 015,00 26933,00 125 948,00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :
D'accepter l'avenant mentionné ci-dessus,
D'autoriser Monsieur le Maire à signer l'avenant et tout document s'y rapportant
4ème COMMISSION — PATRIMOINE COMMUNAL, URBANISME ET DROIT DU SOL INFORMATION SUR
LE MARCHE BATIMENT DE LA BASE DE LOISIRS DE VILLEMOISAN
Monsieur le Maire délégué de Villemoisan présente au Conseil Municipal les principaux lots retenus pour les
bâtiments de la base de loisirs de Villemoisan
os LOTS ENTREPRISES MONTANT HT. retenus
Gros-œuvre BOISSEAU 59 625,00
3 Charpente-bois HARDOUIN LAINE 46 494,26
4 Couverture HARDOUIN LAINE 8 097,64
5 Menuiseries Aluminium SIGMA 18 843,70
8 Plomberie - sanitaires BEZIE 14 851,67
LOTS EN REGIE MUNICIPALE
9 Peinture
10 Electricité
13
:
➢
➢
: 4ème COMMISSION — PATRIMOINE COMMUNAL, URBANISME ET DROIT DU SOL : ADHESION AU
CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET D'ENVIRONNEMENT DE MAINE-ET-LOIRE POUR
L'ANNEE 2019
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d'adhérer au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de
l'Environnement du Maine-et-Loire (CAUE) pour l'année 2019. En tant que membre de l'association, la commune
de Val d'Erdre-Auxence pourra profiter de conseils dans les domaines de l'architecture, de l'urbanisme, de
l'environnement et du paysage.
Le montant de la cotisation est fixé à 0,10 €/habitant, soit pour Val d'Erdre-Auxence : 487,60 € (4 876 habitants).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l'unanimité :
D'approuver l'adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Maine-et-Loire
pour l'année 2019
D'accepter de payer la cotisation fixée à 0,10 € par habitant soit 487,60 €
De préciser que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au budget 2019
4ème COMMISSION — PATRIMOINE COMMUNAL, URBANISME ET DROIT DU SOL: DIA
Section N° Adresse Surface Nature
C 1074 4, rue du Remontoir 547 m? Bâti
N ne De 24, avenue de la Liberté 1030 m? Bâti
N 1889 et 1074 38, rue de la Cornuaille 911 m? Bâti
C 959 7, avenue du Cadran 516 m°? Bâti
N 1714 39, avenue de la Liberté 670 m? Bâti
H 869 9, rue des Sablons 1023 m? Bâti
H 1136 p 2, impasse du Clos du Moulin 713 m? Bâti
5ème COMMISSION — SPORTS, CULTURE, LOISIRS ET VIE ASSOCIATIVE SUBVENTION A
L'ASSOCIATION « L'AVANT-SCENE » DE CANDE
Madame Marie-Laure GUILLAS présente au Conseil Municipal la demande de subvention complémentaire au
profit de l'association « L'Avant-Scène » afin de combler le déficit du théâtre de plein air organisé le 19 juillet
2019.
Madame Marie-Laure GUILLAS explique au Conseil Municipal que le déficit est de 267,50 euros, et que la
demande de subvention auprès de la commune est de 178,34 euros.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l'unanimité :
D'accorder une subvention de 178,34 euros au profit de l'association « L'Avant-Scène » de Candé
14
•
•
•
:
• 5ème COMMISSION : SPORTS, CULTURE, LOISIRS ET VIE ASSOCIATIVE : BILAN ETE DU LOUROUX-PLAGE ET
DU CAMPING/PISCINE DE VILLEMOISAN
Bilan chiffré du Louroux Plage
Différence 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019
2018/2019
Température moyenne 25,1°C 24,0°C 25,6°C 25,8°C 26,3°C 26,6°C 27,2°C +0,6°C de l'air
DE 22,1°C 21,5°C 22,7°C 22,7°C 25,2°C 27,0°C 26,1°C -0,9°C de l'eau
Fréquentation 5350 4182 7908 7720 8815 17420 11860 - 5560 personnes
Fréquentation moyenne 107 76 155 154 170 272 198 = 74 par Jour
11 14 18 35 28 - 7 groupes Nombre de DIODES 9 (198 enfants) 25 (178 enfants) (367 enfants) (543 enfants) (428 enfants) (-115 enfants)
. si 2 +1 fermeture 2 fermetures avant 2 fermetures 2 fermetures ao . . Fermeture jour L fermetures ; ; ; ) (arrêté fermeture + 1 jour
, avant l'heure l'heure avant l'heure avant l'heure . avant l'heure baignade)
Nombre de jours - - 54 50 52 64 60 - 4 jours d'ouverture
Bilan des animations du Louroux Plage :
Animations autour de la lecture :
Livres à la baignade : C'est un plus. Satisfaction des visiteurs et nombreux emprunts de livres,
notamment ceux de la section jeunesse.
Histoires à la baignade : 107 personnes (77 enfants et 30 adultes). Bonne fréquentation jusqu'à mi-
juillet puis baisse (météo instable).
Animations sportives :
Stand-up paddle : 3 fois (1 séance annulée à cause du temps)
Ventriglisse : 2 fois
Beach zumba : 5 séances qui ont très bien fonctionné (en moyenne 70 personnes pour la 1ère séance et
50 personnes pour la 2nde)
Restauration Maison Jourdant :
Présence toujours très appréciée et clientèle fidélisée.
Animations culturelles :
Talents Lorétains : Premières expositions sur semaine peu visitées. Bonne fréquentation en déplaçant les expositions
le week-end et en améliorant la communication aux entrées de la salle (jusqu'à 200 visiteurs).
Concerts : Très appréciés du public.
La Calèche Lorétaine :
Gros succès auprès des visiteurs et notamment des enfants. Attire de nouveaux visiteurs grâce au « bouche à oreille ».
Permet d'avoir une visibilité sur la provenance des touristes.
Manège :
Vif succès auprès des enfants, action très appréciée.
15
•
•
•
•
• Axes d'amélioration :
Laisser les jeux à disposition dehors pendant les heures d'ouverture de la baignade plutôt que dans
le local de secours ?
Drapeau Louroux Plage et baignade sur un mât différent (soucis récurrents pour descendre le
drapeau de baignade). Nouveau mât à côté du rond-point pour une meilleure visibilité ?
Poubelles : Beaucoup d'incivilités et de déchets laissés sur place malgré le nombre important de
poubelles et la nouvelle signalétique mise en place.
Baignade des chiens : Malgré la signalétique et les rappels des BNSSA, l'interdiction n'est pas
respectée.
Histoires à la baignade : Proposer moins de séances et resserrer les actions autour du temps fort
« Partir en livre » et peut-être d'autres types d'actions à cette période ?
Améliorer la visibilité et l'emplacement pour la Calèche Lorétaine.
Manque d'ombre : Partie baignade et terrasse Maison Jourdant.
Préconisation de la DDCS : lit de camp dans le poste de secours plutôt qu'un brancard.
Bilan chiffré piscine et camping de Villemoisan
Un bilan chiffré concernant la saison 2019 sera présenté au Conseil Municipal
4 | ?) ) il #] = ) l | V4 Fr VA d VA AYaUI®. ? ÿ
= NE É D AT Y,EE UE) 4 DC11110 oz 1] 1 | NEA T7 DEAR ICRA ANS RON OC NRA A CS CNET,
AA TL AC | of AA L "
F F |
PEAR D D > 2, 16
mm bass Lite 4 CA VOTE 1 LA‘ PU ZA ot 27,1 b 4 } Le C
16
•
•
•
•
•
•
•
•
. POINTS AJOUTES A L'ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES OPTIMISATION, AGRANDISSEMENT ET MISE AUX NORMES DE LA
DECHETTERIE D'ANGRIE — LIMITE DE CANDE
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet d'agrandissement, d'optimisation et de mise
aux normes de la déchetterie d'Angrie (limite de Candé).
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'émettre un avis favorable au projet.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
DONNE un avis favorable au projet d'agrandissement, d'optimisation et de mise aux normes de la
déchetterie d'Angrie
4ème COMMISSION — PATRIMOINE COMMUNAL, URBANISME ET DROIT DU SOL DROIT DE
PREEMPTION SUR LE LOTISSEMENT LES FRESRIES
VU le code de l'urbanisme et notamment ses articles L. 211-1,R. 211-1 et suivants,
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que, lorsqu'un lotissement a été autorisé, la commune peut
exclure du champ d'application du droit de préemption, la vente des lots dudit lotissement.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'exclure le lotissement « Les Fresries » du champ d'application
du droit de préemption urbain, et ce, dans le but d'éviter l'établissement systématique d'une décision de
renonciation lors de la vente de chaque lot.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :
D'exclure du droit de préemption urbain toutes les parcelles du lotissement « Les Fresries »
17
:
•
:
• 4ème COMMISSION — PATRIMOINE COMMUNAL, URBANISME ET DROIT DU SOL PROJET
D'ACQUISITION DU RESTAURANT LA CROIX BLANCHE
Monsieur le Maire délégué de La Cornuaille explique au Conseil municipal que, suite à la mise en liquidation
judiciaire du restaurant « La Croix Blanche » à La Cornuaille, la municipalité a dû trouver une solution de repli
pour assurer la restauration scolaire.
Monsieur le Maire délégué de La Cornuaille rappelle que, depuis presque 1 an, les élèves de La Cornuaille
déjeunent dans la salle communale. Cette solution temporaire est loin d'être idéale en raison notamment de la
problématique du transport des enfants, et de l'utilisation de la salle pour les particuliers.
Monsieur le Maire délégué de La Cornuaille informe le Conseil municipal que les propriétaires du bâtiment du
restaurant « La Croix Blanche » ont décidé de mettre en vente les murs.
Monsieur le Maire délégué de la Cornuaille précise qu'il s'agit d'une opportunité pour la commune d'acquérir le
bâtiment. En effet, cela permettrait notamment à la commune de recentraliser la restauration scolaire en
centre-boureg.
Monsieur le Maire délégué propose au Conseil municipal de formaliser un accord pour l'achat du bâtiment et
d'autoriser Monsieur le Maire de Val d'Erdre-Auxence à signer un compromis avec les vendeurs.
Messieurs Marcel PERRAULT et Franck PERRAULT se retirent au moment du vote.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :
D'accepter le projet d'acquisition du bâtiment restaurant « La Croix Blanche »
D'autoriser Monsieur le Maire de Val d'Erdre-Auxence à signer un compromis avec les vendeurs et tout
document se rapportant à la vente,
18
:
➢
➢ L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
Nom Prénom Signature
BAIN Florian Absent
BELLANGER-LAMARCHE Catherine
BELOUIN Michel
BERTAUD Marie-Luce
BEZIAUD Liliane
BEZIERS LA FOSSE Loic
BONIFACE Katia Absente
BOUILDE Françoise
BOURCIER Michel
BRANCHU Alexandre Excusé
BRICAULT Romuald Absent
BRU Jean-Pierre
CLOAREC Annick
CLOEST Jean-Pierre
COLAS Dominique
DEFAUDAIS Rénald Absent
DOISNEAU Mickaël Absent
FOUGERE Catherine
GACHOT Yvette Excusée
GATE Marina
GUILLAS Marie-Laure
HILALI-CHERGUI Mohamed Absent
LAMBERT Bruno
LAMBERT Luc Excusé
LAUNAY Cédric
LE GOLVAN Céline
MATHA Anita A donné Pouvoir
MOREAU Mathieu
19 MORILLE Marie-Claire
MORVANT Charles
NEVEU Laurence A donné Pouvoir
ORHON Bertrand
PARAGE Chantal Excusée
PAVION Stéphanie Absente
PERRAULT Franck
PERRAULT Marcel
PIROIS Géraldine
POILANE Mireille
ROLLAND Thiébaud Excusé
ROLLAND Yohann
VALE Cédric Absent
VIAIRON Marie-Anne
20