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Conseil Municipal - avis cm 2023 12 14
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Thèmes du document : Collectivités territoriales, Démocratie, Institutions publiques,
7e hall
ue
Phançaise
Wivis
de
Horecourt
Maurecourt,
le
5
décembre
2023
Affaires
Générales
DG/AL
AVIS
Le
Maire
de
MAURECOURT
soussigné,
informe
ses
administrés
qu’un
conseil
municipal
se
réunira
à
en
séance
publique
le
:
JEUDI
14 DÉCEMBRE
2023 À 19 h 00
A LA MAIRIE ORDRE
DU
JOUR
FINANCES QUESTION
N°
01
: TARIFS
2024
QUESTION
N°
02
: TARIFS
JARDINS
FAMILIAUX
2024
QUESTION
N°
03
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
QUESTION
N°
04
: DÉCISION
MODIFICATIVE
QUESTION
N°
05
: PRIME
POUVOIR
D’ACHAT
EXCEPTIONNELLE
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
QUESTION
N°
06
: ADOPTION
DU
BARÈME
DE
L’ARBRE
- BARÈME
D’ÉVALUATION
DE
LA
VALEUR
FINANCIÈRE
DES
ARBRES
SUR
L’ESPACE
PUBLIC
ET
PRIVÉ
APPARTENANT
A
LA
MAIRIE
DE
MAURECOURT
QUESTION
N°07
: EXONERATION
FISCALE
SUR
LES
PROPRIÉTÉS
PRIVÉES
NON
BÂTIES
AYANT
CONCLU
UNE
O.R.E
(OBLIGATION
RÉELLE
ENVIRONNEMENTALE)
QUESTION
N°
08
: DISSOLUTION
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
LA
REGION
DE
L’HAUTIL
- FIN
DES
COMPETENCES
DU
SIARH
AU
31
DECEMBRE
2022
ET
PERIODE
DE
LIQUIDATION
OUVERTE
EN
2023
- SIGNATURE
DES
PROTOCOLES
DE
DISSOLUTION
Darésrinet
es
a
Lors
Prend
Lait
Germairen
Loge.
Canton
de Conflans
Hante
Homer
brenssinent
le
:
Duirl
German
er
au
anleir
le
CHflates
e/éroihl
Chtetrer
1, rue
du
Maréchal
Leclerc
- 78780
Maurecourt
- Téléphone
: 01
39
70
23
20
- Courriel
: accueil@ville-maurecourt.fr PERSONNEL QUESTION
N°
09
: SUPPRESSIONS
ET
CRÉATIONS
DE
POSTES
URBANISME QUESTION
N°
10
: CESSION
D’UN
BIEN
IMMOBILIER
COMMUNAL
SITUÉ
AU
15
RUE
MAURICE
BERTEAUX
QUESTION
N°11
:
ACQUISITION
DE
PARCELLES
SOUS
RÉSERVE
D’AVOIR
PURGÉ
LES
DIFFÉRENTS
DROITS
DE
PRÉEMPTION
(Conseil
Départemental,
Conseil
Régional,
SAFER)
QUESTION
N°
12
: RESTAURATION
DES
CONTREFORTS
ET
DES
SOUBASSEMENTS
DE
L'ÉGLISE