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unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - AR Annexe 2 au point 11 R Interieur piscine Estrees
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - AR Annexe 2 au point 11 R Interieur piscine Estrees)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Loisirs,
Centre Aquatique LA PLAINE D’ESTREES Avenue ABEL DIDELEL, 60190 Estrées Saint-Denis
Tel 03.44.76.23.40 . www.piscines-estrees.fr . contact@piscine-estrees.fr
S.E.P.3C.P.E capital de 5 000€ - APE 9329Z – RCS de Compiègne n°489 850 743 - TVA FR10 489850743
Règlement intérieur du Centre Aquatique
la Plaine d’Estrées.
ARTICLE 1 :
Toute personne pénétrant dans l’établissement
s’est acquittée du droit d’entrée – contre remise
d'un ticket à code-barres ou d’une carte
magnétique pour l'Espace Aquatique ou d’une
carte magnétique et d’un bracelet de couleur
pour l’Espace Bien-Être – et peut le justifier à
tout moment en cas de contrôle.
Le fait d’acquitter le prix d’entrée ou d’être
admis dans l’établissement à un titre
quelconque, vaut acceptation implicite du
présent règlement.
Toute personne ou groupe entrant dans
l’enceinte de l’Espace Aquatique se soumet,
sans réserve, au présent règlement ainsi qu’à
ses extensions ou renvois sous forme d’affiches
ou de pictogrammes situés dans une
quelconque partie de l’établissement.
Le présent règlement est affiché de manière
visible et permanente dans le hall d’accueil de
l’établissement.
Toute personne est tenue de se conformer aux
instructions et directives du personnel de la
piscine.
Les tarifs des droits d’entrée, des locations et
des activités de la natation sont affichés près de
la caisse.
Les employés autres que ceux en service à la
caisse ne peuvent jamais, sous aucun prétexte,
percevoir le montant de ce droit.
Il ne peut être délivré aucun titre d’entrée avec
paiement au comptant en dehors des périodes
d’ouverture des caisses.
La présentation de la carte/le bracelet
d’abonnement est obligatoire à chaque venue
dans l’établissement.
En cas de perte, un nouveau support
magnétique sera établi moyennant 2.00 euros
pour une carte.
Toute sortie de l’établissement, même pour
une courte durée, est considérée comme
définitive. Les usagers voulant revenir dans
l'établissement s'acquittent d'un nouveau droit
d’entrée.
ARTICLE 2 :
Les horaires d’ouverture de l’Espace Aquatique
et de l’Espace Bien-Être sont affichés à l’entrée
de l’établissement, dans le hall d’accueil, sur le
site Internet www.piscine-estrees.fr.
Les dates de fermeture technique sont
affichées de la même manière.
Les horaires varient selon les périodes de
l’année.
Les bassins et les plages sont libérés par les
utilisateurs :
- Période normale et période de petites
vacances :
15 minutes pour les bassins intérieurs.
- Période estivale et/ou en forte
affluence :
30 minutes avant la fermeture pour l’espace
extérieur, et pour les bassins intérieurs.
Les caisses sont fermées ¾ d’heure avant la
fermeture de l’établissement.
ARTICLE 3 :
Les enfants de moins de 12 ans révolus sont
obligatoirement accompagnés dans tous les
espaces de l’établissement, par un adulte
civilement responsable, en tenue de bain,
capable d'assurer la surveillance en
permanence.
Les baigneurs non-nageurs et débutants se font
accompagner pour évoluer dans les parties
profondes des bassins.
L’utilisation des cabines de déshabillage est
obligatoire à l’arrivée et au départ des usagers.
Pendant toute la durée de l’utilisation de la
cabine, la porte doit être verrouillée. Après
utilisation, la porte doit être laissée ouverte.
Les effets vestimentaires devront être déposés
obligatoirement dans les casiers prévus à cet
usage.
L’établissement n’est pas assuré contre la perte
ou le vol de bijoux, d’objets de valeur ou
d’espèces, de téléphones portables. Le
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20240912-24C0511-DE
Date de télétransmission : 17/09/2024
Date de réception préfecture : 17/09/2024 Centre Aquatique LA PLAINE D’ESTREES Avenue ABEL DIDELEL, 60190 Estrées Saint-Denis
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personnel a interdiction de garder ce type de
valeur. Les utilisateurs sont invités à n’apporter
aucun objet de valeur. Ceux qui ne respectent
pas ce conseil le font sous leur entière
responsabilité.
Les objets trouvés sont remis à l’accueil de
l’établissement.
Tout usager est responsable des préjudices ou
dégradations occasionnées dans
l’établissement et ses abords.
Le port de lunettes de vue et de verres de
contact se fait sous la responsabilité de
l’utilisateur.
ARTICLE 4 :
Dans le cas d’une affluence exceptionnelle, la
fréquentation maximale instantanée (FMI) de
chaque espace étant règlementée, l’accès à
l’Espace Aquatique ou à l’Espace Bien-Être
pourra être suspendu momentanément.
La Direction peut toujours, pour des motifs
techniques ou pour des raisons de forces
majeures, ordonner la fermeture, provisoire ou
définitive, de l’établissement ou d’une de ses
parties.
Dans le cas d’un problème technique obligeant
la fermeture d’un bassin, la FMI de l’Espace
Aquatique est réduite selon le bassin fermé.
Dans le cas d’un orage, la fermeture de l’espace
extérieur s’impose, l’évacuation est annoncée
par la sonorisation générale et/ou par les
surveillants qui dirigent les usagers vers la halle
des bassins.
En cas de dysfonctionnement ou d’évacuation
de ces installations, la Direction ne pourra pas
rembourser les droits d’entrée.
ARTICLE 5 :
Tout accès aux bassins est précédé d’une
douche obligatoire, avec savon et shampooing,
pour éliminer la sueur, les cheveux, les peaux
mortes et les produits cosmétiques.
Le passage par les pédiluves pour éliminer les
bactéries et les saletés apportées par les pieds
est également obligatoire. Il en est de même
aux retours des terrasses extérieures,
notamment en cas d’utilisation de produits de
protection solaire.
Les pédiluves ne peuvent être utilisés pour les
jeux ou pour le bain.
Une tenue de bain décente et une attitude
correcte sont exigées des usagers.
Les maillots de bain doivent être propres et ils
ne peuvent servir de vêtement habituel en
dehors des lieux de baignade.
Seuls les slips de bain et les boxers courts sont
autorisés. Tous les types de shorts de bain,
bermudas et cyclistes ne sont pas autorisés.
Le port de couches aquatiques pour les bébés
est obligatoire.
Tout acte ou comportement de nature à porter
atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la
tranquillité des baigneurs, au bon ordre et à la
propreté de l’établissement, est formellement
interdit. La nudité n’est pas autorisée.
L’accès de l’établissement est interdit :
- Aux animaux ;
- À toute personne en état d’ébriété ou à
l’agitation anormale ;
- Aux personnes sous l’influence de
substances psychotropes ;
- Aux personnes en état de malpropreté
évidente ;
- Aux porteurs de signes caractéristiques
d’une maladie contagieuse ;
- Aux porteurs de lésions cutanées non
munis d’un certificat de non-contagion.
ARTICLE 6 :
Il est interdit :
- De séjourner dans
l’établissement en dehors des
heures d’ouverture ;
- De séjourner dans les couloirs
desservant les cabines ;
- De se déshabiller hors des
cabines ou des vestiaires ;
- De pénétrer habillé et/ou
chaussé au-delà de la zone
« pieds secs » dans les
vestiaires ;
- De pénétrer à l’intérieur des
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zones interdites signalées par
panneau ou pancarte ;
- D’importuner le public par des
jeux ou actes bruyants,
dangereux ou immoraux ;
- De pousser ou jeter à l’eau les
personnes stationnant sur les
plages ;
- De courir, crier, lancer de
l’eau ;
- De simuler la noyade sous
peine de renvoi immédiat et
définitif ;
- De jouer à la balle ou au ballon
sur les plages et dans le
bassin Sportif ;
- De plonger là où la
profondeur d’eau est
inférieure à 1,80 mètres : dans
le bassin ludique et dans le
bassin d’apprentissage.
- De plonger depuis les plages
constituant les longueurs du bassin
sportif ;
- De plonger près du mur ou près
d’autres baigneurs ou sans s’être au
préalable assuré qu’aucun danger ne
peut en résulter pour les personnes se
trouvant dans le bassin et pour sa
propre sécurité ;
- De plonger des tremplins en dehors
des moments réservés à cette
pratique et au-delà de la zone de
sécurité délimitée par les surveillants ;
- De nager dans la zone de sécurité
réservée à la réception des
plongeons ;
- De fumer dans l’enceinte de
l’établissement, y compris une
cigarette électronique ;
- De manger ou de boire sur les
plages, dans les vestiaires et
dans l’Espace Bien-être
- De mâcher du chewing-gum et
de cracher ;
- De polluer l’eau des bassins ;
- D’introduire et consommer
l’alcool au sein de
l’établissement ;
- D’introduire et d’utiliser des
objets dangereux pour les
autres usagers ou pour les
installations, par exemple :
des flacons ou des biberons
en verre, des couteaux, …
- D’utiliser tout appareil,
émetteur ou amplificateur de
son ;
- D’utiliser tout matériel flottant
(ballons, matelas, objets
divers),
- D’abandonner, de jeter des
papiers, objets et déchets de
tout genre ailleurs que dans
les corbeilles spécialement
réservées à leur collecte ;
- De se baigner le corps enduit
d’huile solaire ;
- D’escalader les pelouses, les
clôtures et séparations de
quelque nature qu’elles
soient ;
- De pratiquer les apnées
statiques ou dynamiques ;
- De prendre des photographies
ou des vidéogrammes.
ARTICLE 7 :
L’utilisation de palmes, de masques (pas de
hublot en verre) et de tubas n'est possible
dans les couloirs autorisés du bassin sportif.
ARTICLE 8 :
Les participants aux activités animées par le
personnel de l’Espace Aquatique et/ou de
l’Espace bien-être doivent s’assurer que leur
état de santé leur permet de suivre, sans
danger pour eux-mêmes et pour les autres
participants, les activités proposées.
Il est fortement conseillé à toute personne de
consulter régulièrement un médecin pour
confirmer que son état de santé permet la
pratique de ces activités sportives. C’est sous
son entière responsabilité que chacun accède
aux différents espaces du Centre Aquatique la
Plaine d’Estrées.
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20240912-24C0511-DE
Date de télétransmission : 17/09/2024
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D’ailleurs, la présentation d’un questionnaire
santé dument complété et d’un certificat
médical de non-contre-indication à la pratique
de ces activités est obligatoire pour les
abonnés avant toute inscription. Pour des
raisons pratiques, l’utilisation des séances
unitaires et des cartes de dix séances n’exige
pas un certificat médical mais renvoie à la
responsabilité des usagers quant à leur santé.
ARTICLE 9 :
La direction se réserve le droit exclusif de
l’encadrement de toute forme d’intervention
pédagogique (enseignement ou animation,
particulier ou collectif) assuré par des
personnels qualifiés au sein de l’établissement
(Espace Aquatique).
Il est interdit à toute personne étrangère au
service de donner quelque leçon ou animation
que ce soit, bénévolement ou contre une
rémunération directe ou indirecte.
ARTICLE 10 :
La natation scolaire fait l’objet d’une
règlementation particulière qui s’appuie sur la
convention tripartite signée par l’Inspecteur
d’Académie, la Présidente de la CCPE et le
Directeur Général de la SARL S.E.P.3C.P. E
Cette convention est accompagnée par deux
annexes :
Le règlement pour l’organisation des
activités de la natation scolaire ;
La note de consignes pour l’organisation et
la sécurité des activités de la natation
scolaire.
Ces trois textes composent le présent article 10
du règlement intérieur et décrivent toutes les
modalités du déroulement de ces activités.
La convention et ses annexes sont remises aux
directeurs d’établissements scolaires et aux
enseignants concernés.
ARTICLE 11 :
L’accueil des classes de collèges fait l’objet
d’une règlementation particulière qui s’appuie
sur la convention tripartite signée par le
responsable d’établissement, la Présidente de
la CCPE et le Directeur Général de la SARL
S.E.P.3C.P.E.
Ce texte compose le présent article 11 du
règlement intérieur et décrit toutes les modalités
du déroulement de ces activités.
La convention signée est remise aux chefs
d’établissements et aux enseignants
concernés.
ARTICLE 12 :
L’accueil des groupes et des associations fait
l’objet d’une règlementation particulière qui
s’appuie sur la convention tripartite signée par
le responsable d’établissement, la Présidente
de la CCPE et le Directeur Général de la SARL
S.E.P.3C.P.E.
Ce texte compose le présent article 12 du
règlement intérieur et décrit toutes les modalités
du déroulement de ces activités.
La convention signée est remise au
responsable du groupe ou au Président de
l’association.
ARTICLE 13 :
L’accueil des Centres de Loisirs avec ou sans
Hébergement fait l’objet d’une procédure
explicite dont le texte compose le présent article
13 du règlement intérieur et décrit toutes les
modalités du déroulement de ces activités.
Ce document est remis au directeur du centre
de loisirs et au responsable désigné de la
baignade qui signe la fiche de prise en charge
de son groupe.
ARTICLE 14 :
Le Directeur de l'établissement, les surveillants
et le personnel de service sont chargés de faire
régner l'ordre et la discipline à l'intérieur de
l’Espace Aquatique et sont également chargés
de la stricte application du présent règlement.
Si nécessaire, ils peuvent faire appel aux
agents de la force publique.
La Direction et les surveillants ont compétence
pour prendre toute décision visant la sécurité et
le bon ordre à l’intérieur de l’établissement.
Leurs consignes et leurs injonctions sont à
respecter par tous, en toutes circonstances. Ils
jugent de l’opportunité des mesures qui
s’avèrent nécessaires, notamment en cas
d’urgence, et auxquelles les usagers doivent se
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conformer : avertissement, injonction, expulsion
des contrevenants, appel à la force publique,
appel aux services de secours extérieurs,
évacuation des bassins ou de l’établissement.
Toute personne non respectueuse du présent
règlement peut être expulsée immédiatement
de l’établissement, à titre temporaire ou définitif
– sans récupérer son droit d’entrée – et faire
l’objet de poursuites judiciaires.
Toute personne se rendant coupable d’une
pollution de l’eau du bassin ou des bassins,
ayant pour conséquence la ou leurs fermetures,
s’expose à une expulsion immédiate du
complexe et ne pourra prétendre à aucun
remboursement.
Le client peut être passible d’une amende
forfaitaire d’un montant de 200 €.
Tout refus de quitter l’établissement à la
demande d’un surveillant ou du Directeur de
l’Espace Aquatique conduit à un appel
immédiat à la Gendarmerie.
Tout dommage ou dégât causé aux installations
est réparé par les soins de la Direction et facturé
aux contrevenants sans préjudice des
poursuites pénales que la direction peut
engager, par la suite, à l’encontre des
responsables.
Sans préjudice d’un éventuel recours judiciaire,
la Direction jugera des suites à donner à tout
cas non prévu par ce règlement.
Les réclamations ou suggestions de tout ordre
sont adressées à la Direction.
Les doléances peuvent également être
adressées par courriel à la Direction de
l’Espace Aquatique : contact@piscine-
estrees.fr
Les observations éventuelles ne pourront être
prises en considération que si elles sont
datées et mentionnent clairement les
coordonnées de l’émetteur pour permettre, le
cas échéant, à la direction de répondre. Merci
de préciser : une adresse locale et une
adresse de messagerie, un numéro de
téléphone.
ARTICLE 15 :
En cas d’accident, prévenir immédiatement un
surveillant et faire consigner les circonstances
de l’événement sur le registre prévu à cet effet.
Les surveillants sont dotés d’une trousse de
premiers secours et l’établissement est équipé
d’une infirmerie et d’une ligne téléphonique.
En cas de déclenchement du signal sonore
d'évacuation d'urgence, les usagers doivent se
conformer au plan d'évacuation affiché dans
l'établissement et appliquer les consignes
données par le personnel. Dans cette
éventualité, les personnes ayant des
compétences dans les domaines de l'incendie
et du secours sont tenues de se faire connaître
et de se mettre à la disposition des
surveillants.
ARTICLE 16 :
La Direction de L’Espace Aquatique s'engage
à appliquer les recommandations figurant en
annexe de la circulaire 95-123 du 11 juillet
1995. Il s'agit entre autres de l'affichage de
manière visible depuis les plages et les
bassins des profondeurs d'eau minimales et
maximales, de l'interdiction en présence de
baigneurs de la vidange des bassins et du
lavage des filtres, de l'évacuation immédiate
de tout bassin turbide dont le fond n'est pas
distinctement visible, de l'installation d'un
dispositif d'arrêt des pompes de recirculation
facilement accessible à proximité des bassins,
de l'information du personnel de ce dispositif
d'arrêt. La manipulation des grilles obturant les
bouches de reprises d'eau nécessite un
outillage spécial. De fait, la vérification
quotidienne de l'état de ces grilles n’est pas
utile. Cependant la vérification de l’état et de la
position des caillebottis est faite avant chaque
ouverture de la halle des bassins au public.
ARTICLE 17 :
L'espace Bien-Être est strictement réservé aux
personnes majeures.
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En cas d’affluence exceptionnelle, l’accès à
l’Espace Bien-Être pourra être suspendu
momentanément.
Les usagers doivent rester correctement et
décemment vêtus :
Une tenue de bain décente et une
attitude correcte sont exigées des usagers ;
Les maillots de bain doivent être
propres et ils ne peuvent servir de vêtement
habituel en dehors des lieux de baignade ;
Seuls les slips de bain et les boxers
courts sont autorisés. Tous les types de shorts
de bain, bermudas et cyclistes ne sont pas
autorisés ;
Une serviette est obligatoire pour
accéder au sauna ;
Le port de lunettes de vue et de verres
de contact se fait sous la responsabilité de
l’utilisateur.
La pratique du nudisme n’est pas autorisée
dans l’équipement, y compris dans les cabines
de sauna et de hammam.
Tout acte ou comportement de nature à porter
atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la
tranquillité des usagers, au bon ordre et à la
propreté de l’établissement, est formellement
interdit.
Tout accès à la zone humide est précédé d’une
douche obligatoire avec savon et shampoing
afin d’éliminer tous résidus corporels (sueur,
peaux mortes, cheveux, crème).
Les éducateurs sportifs et la directrice/le
directeur du Centre Aquatique la Plaine
d’Estrées sont seules habilités à faire respecter
la bonne utilisation des lieux, voire à faire
évacuer ces installations en cas de nécessité
sanitaire ou sécuritaire.
ll est fortement conseillé à toute personne de
consulter régulièrement un médecin pour
confirmer que son état de santé permet la
pratique des activités sportives et de Forme.
C’est sous son entière responsabilité que
chacun accède aux différents espaces du
Centre Aquatique la Plaine d’Estrées.
En raison des risques liés à l’utilisation du
sauna, du hammam et du jacuzzi, l’utilisation de
ces espaces :
est déconseillée aux personnes
atteintes de cardiopathies, d’inflammations
internes, de maladies contagieuses, d’épilepsie
ou portant un stimulateur cardiaque. de
pathologies cardiaques ou respiratoires de
s’assurer auprès de leur médecin de la
possibilité de fréquenter ces espaces ;
est subordonnée à un avis médical pour
les personnes âgées, pour les personnes
souffrant d’hypertension, pour les femmes
enceintes.
Le sauna et le hammam sont soumis à des
consignes d’utilisation signalées près de
chaque espace.
Le sauna est limité à 6 personnes.
Le hammam est limité à 8 personnes.
Ce règlement intérieur fait partie intégrante du
plan d’organisation de la sécurité et des
secours (POSS) mis en place dans cet
établissement.
Tous les employés de l’établissement –
notamment les surveillants, le chef de bassins
et la direction – et la gendarmerie ont pour
mission de veiller à la stricte application du
présent règlement.
Pour la sécurité et le plaisir de tous, vous
êtes priés de respecter le règlement
intérieur du Centre Aquatique la Plaine
d’Estrées ainsi que les consignes des
surveillants et de l’ensemble du personnel.
Le 22 mars 2023, La Direction du Centre
Aquatique de la Plaine d’Estrées.
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