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Convocation - 2017 10 04 Ordre du jour et convocation CM 4 octobre 2017
Document publié le Mercredi 4 octobre 2017 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2017 10 04 Ordre du jour et convocation CM 4 octobre 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Lagord le 28 septembre 2017
(ogord CONJUGUONS NOS ÉNERGIES
Conseil Municipal
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Mairie, le :
MERCREDI 4 OCTOBRE 2017 à 19 H 30
Salle des Fêtes de la Mairie
(ordre du jour ci-joint)
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette réunion et vous prie d’agréer, Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Antoine GRAU
Mairie de Lagord
BP 60029 - 17140 Lagord
Tél. 05 46 00 62 00
Courriel : mairie@lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE DU JOUR
(Conseil Municipal du Mercredi 4 octobre 2017)
EE SORCIER TEE ERNEST TENNIS CE
Informations
e Nouvelle conseillère municipale : Mme Jocelyne THOMAS en remplacement de M. Jacques AUDRAIN
e Prochain conseil municipal le 22 novembre 2017 au lieu du 15 novembre 2017 e Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement des eaux usées élaboré par la CDA de La Rochelle — à disposition à l’accueil de la Mairie e Pacs en mairie à compter du 1" novembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE
1) Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
2) Tarifs municipaux 2018
3) Commission des Finances : suppression
4) Commission des Finances : reconstitution
5) Commission du Personnel : suppression
6) Commission du Personnel : reconstitution
7) Commission Solidarité : suppression
8) Commission Solidarité : reconstitution
9) Commission Vie associative — vie des quartiers : suppression
10) Commission Vie associative — vie des quartiers: reconstitution
11) Appel à la solidarité nationale avec les victimes de l'ouragan IRMA: subvention exceptionnelle
12) Lagord tennis squash : renouvellement de la convention de subventionnement
FINANCES
13) Convention Carte d'achat - renouvellement et modification du plafond
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
14) Accès au portail sécurisé « mon compte partenaire » de la caf suite a la suppression du service cafpro
) Convention d'habilitation mon enfant.fr avec la CAF
) Renouvellement convention pour le médecin de la crèche
17) Renouvellement convention pour le psychologue du LAEP
) Modification du Règlement de Fonctionnement du Multi-Accueil
COMMANDE PUBLIQUE
19) Candidat retenu dans le cadre du marché « Stade du Moulin Benoist: travaux d'agrandissement et de restructuration des vestiaires » URBANISME - SERVICES TECHNIQUES
20) Bilan de l'inventaire des zones humides, des plans d'eau et du réseau hydrographique dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal — Approbation du recensement
21) Rétrocession et intégration des voies du lotissement « Le clos de Fétilly » 22) Création et exploitation d’une conduite de gaz par la société GRT GAZ
QUESTIONS ORALES de la liste « Soyons ambitieux pour Lagord »
l- Réouverture de la salle polyvalente