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Convocation - 2017 07 12 Ordre du jour et convocation CM 12 juillet 2017
Document publié le Mercredi 12 juillet 2017 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2017 07 12 Ordre du jour et convocation CM 12 juillet 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Aménagement du territoire,
Lagord le 6 juillet 2017
(ogoro CONJUGUONS NOS ÉNERGIES
Conseil Municipal
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Mairie, le :
MERCREDI 12 JUILLET 2017 à 19 H 30
Salle des Fêtes de la Mairie
(ordre du jour ci-joint)
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette réunion et vous prie d'agréer,
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, l'expression de mes
sentiments distingués.
Mairie de Lagord
BP 60029 - 17140 Lagord
Tél. 05 46 00 62 00
Courriel : mairie@lagora.fr
www.lagord.fr ORDRE DU JOUR
(Conseil Municipal du Mercredi 12 juillet 2017)
RE RSR ER RRSRNEEEEEMRERE PET IEEE PISE ETIENNE APN I NP NNT PNR
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
e Prochain conseil municipal le 4 octobre 2017
e Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial de la CDA de La Rochelle
ADMINISTRATION GENERALE
1) Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
2) Convention d'occupation du domaine privé avec l'association des chiens de travail
VIE ASSOCIATIVE
3) Demande de versement d'un acompte de subvention municipale 2017 au Lagord Tennis Squash
4) Subventions municipales 2017 aux associations : nouvelles demandes
FINANCES
5) Budget supplémentaire
6) Remboursement travaux de débouchage au 3T rue du cimetière
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
7) Conventions d'objectifs et financement accueil de loisirs CAF
COMMANDE PUBLIQUE
8) Candidat retenu dans le cadre du marché « Requalification de la rue des Maraïîchers et création de bassin et fossés »
9) Marché de travaux «Stade du Moulin Benoist: travaux d'agrandissement et de
restructuration des vestiaires »
URBANISME - SERVICES TECHNIQUES
10) Autorisation de déposer un permis de construire : projet d'extension et de restructuration du Moulin Benoist
11) Autorisation d'adhésion à l'Union des Marais de la Charente-Maritime (UNIMA)
12) Etablissement du Schéma Directeur de gestion des Eaux Pluviales (SDGEP) —
Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
13) Cession des parcelles AB 288, AB 1466 et AB 1469 pour la construction de
logements sociaux dans le cadre du projet du Quéreux de la Plouzière RESSOURCES HUMAINES
14) Instauration du régime des astreintes
QUESTIONS ORALES de la liste « Soyons ambitieux pour Lagord »
l- Entretien des espaces verts et des trottoirs