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Convocation - Convocation Conseil municipal du 27 mars 2023
Convocation - Convocation Conseil municipal du 14 février 2023
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du 14 février 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Maîche, le 7 février 2023
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
le mardi 14 février 2023 à 20h00
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L’ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je vous remercie par avance, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Régis LIGIER ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 FÉVRIER 2023
....................................................................................................................
AFFAIRES GÉNÉRALES
01 Approbation du procès-verbal de la séance du 9 janvier 2023
02 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
03 Temps de travail annuel – Validation des 1607 heures
04 Modification des quotités de travail – Services périscolaire, animation et bibliothèque 05 Accueil de stagiaires – Gratification minimale
06 Contrat de délégation de service public pour la distribution et la fourniture de gaz propane sur le périmètre de la Commune de Maîche
07 Convention de mise à disposition de terrain pour l’espace de stockage gaz
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COMMISSION FINANCES
08 Cimetière – Rétrocession concession
09 Abrogation de l’obligation de reversement de la taxe d’aménagement
10 Tarifs municipaux – Augmentation
11 Débat des orientations budgétaires 2023
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COMMISSION INFRASTRUCTURES
12 Mise en place d’un système de vidéoprotection – Demande de subvention
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COMMISSION VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE
13 Bibliothèque municipale Louis-Pergaud – Autorisation de désherbage
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AFFAIRES DIVERSES
14 Prochaine séance du Conseil municipal