Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 22.06.27 Convocation Séance du Conseil municip
Convocation - Convocation Conseil municipal du 4 décembre 2023
Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil municipal Séan
Convocation - Convocation Conseil municipal du 2 octobre 2023
Convocation - Convocation Conseil municipal du 22 mai 2023
Déliberation - 22.07.04 Liste des délibérations Séance du Con
Convocation - Convocation Conseil municipal du 5 février 2024
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation (5)
Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil municipal Séan
Convocation - Convocation Conseil municipal du 4 septembre 2023
Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du 4 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
"e+<]Maiche
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Maîche, le 29 août 2023
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
le lundi 4 septembre 2023 à 20h00
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L'ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je vous remercie par avance, je vous prie de croire,
Mesdames, Messieurs, à l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Régis LIGIE ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 SEPTEMBRE 2023
! AFFAIRES GÉNÉRALES
01 Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023
02 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
03 Commissions municipales - Composition
04 Ressources Humaines — Indemnité frais de repas
05 Ressources Humaines — Suppressions, créations et modifications de postes
06 Ressources Humaines — information service périscolaire
| COMMISSION FINANCES
07 Demande d'admission en non-valeur
08 Maison de santé — Décision modificative n°1
09 Maison de santé — Restitution caution à Madame Biajoux
10 Ouverture d’une ligne de trésorerie
SUEUANS UND MER EU UNS SU UMR UN RO NU UN ERREUR ON URSS SUN UN MU SU D RON Un UD ne door rue
COMMISSION JEUNESSE, VIE SCOLAIRE, FAMILIALE ET
SOCIALE
11 Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des établissements publics
scolaires et versement à l'association Saint-Joseph — Base année 2022/2023
12 PNR du Doubs Horloger — Forêt Pédagogique
uno sin neus es MUR RU LS AU NU De MD RU Sens RANCE UM UE UN DU EU RSS EU MUR RUE ND SUN MNT SR RC Le Un nu un
| COMMISSION INFRASTRUCTURES ET FORÊT
13 Établissement public foncier — Convention de mise à disposition — Remise des clés et entretien —
Immeuble 17 rue Montalembert
sussssusvesvunuu URSS OR Sn NU SUN En des su une MERS UD LUS RS US OU M D SU env un ee vavusvoususe
| COMMISSION ENVIRONNEMENT ET VIE ASSOCIATIVE
14 Bibliothèque municipale Louis-Pergaud — Rapport d'activité 2022
| AFFAIRES DIVERSES
15 Prochaine séance du Conseil municipal