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Conseil Municipal - Convoc CM 27.03.2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Laillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 27.03.2023)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Justice et droit,
COMMUNE
DE
LAILLÉ
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Laillé,
le 20
mars
2023
«Titre»
«Prénom»
«Nom»
«Poste» «Adresse2» «CP»
«Ville»
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le lundi
27
mars
à 20
H 00
dans
la salle
de
la Mairie.
GA
&
Mai
rançoise
LOUAPRE
ORDRE
DU
JOUR
Information
sur
les
indemnités
2022
des
élus
1)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
27
février
2023
2)
Budget
général
—- Approbation
du
compte
administratif
2022
3)
Budget
installation
photovoltaïque
Archipel
- Approbation
du
compte
administratif
2022
4)
Budget
pôle
médical
- Approbation
du
compte
administratif
2022
5)
Budget
général
— Approbation
du
compte
de
gestion
2022
6)
Budget
installation
photovoltaïque
Archipel
- Approbation
du
compte
de
gestion
2022
7)
Budget
pôle
médical
- Approbation
du
compte
de
gestion
2022
8)
Fixation
des
taux
des
impôts
directs
locaux
pour
l’année
2023
9)
Budget
général
— Affectation
du
résultat
de
la section
de
fonctionnement
du
compte
administratif
2022
10)
Budget
général
— Vote
du
budget
primitif
2023
11)
Budget
général
— Autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
12)
Budget
installation
photovoltaïque
Archipel
- Affectation
du
résultat
de
la section
d'exploitation
du
compte
administratif
2022
13)
Budget
installation
photovoltaïque
Archipel
— Vote
du
budget
primitif
2023
14)
Budget
pôle
médical
— Vote
du
budget
primitif
2023
15)
Budget
pôle
médical
Autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
16)
Tarification
2023
- Repas
pour
les
agents
de
la collectivité
17)
Syndicat
Intercommunal
« Musique
sur
la rive
Sud
» - Participation
2023
18)
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l’USL
Badminton
19)
Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
2023
20)
Adoption
de
la charte
du
télétravail
21)
Rémunération
des
Contrats
d'Engagement
Éducatif
22)
Régime
indemnitaire
-Application
pour
les
contrats
à durée
déterminée
d’un
an
et
plus
23)
Modification
du
tableau
des
effectifs
— Création
d’un
CDD
d'informaticien
24)
Mise
en
œuvre
d’un
dispositif
de
vidéoprotection
- Demande
de
subvention
au
titre
du
FIPD 25)
BRUDED
adhésion
2023
26)
Instauration
de
la déclaration
préalable
pour
les
travaux
de
ravalement
de
façade
27)
Décision
de
soumettre
à déclaration
préalable
les
édifications
de
clôtures
28)
Avis
sur
le
projet
d'interdiction
de
publicité
sur
un
immeuble
présentant
un
caractère
esthétique,
historique
ou
pittoresque