Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 05.02.2024
Procès Verbal - PV CM 05.02.2024
Conseil Municipal - Convoc CM 11.03.2024
Conseil Municipal - convoc cm 06.02.2023
Conseil Municipal - Convoc CM 11.04.2024
Conseil Municipal - Convoc CM 27.03.2023
Conseil Municipal - Convoc CM 27 04 26
Conseil Municipal - Convoc CM 30.03.2026
Conseil Municipal - Convoc CM 19 01 26
Conseil Municipal - Convoc CM 28.04.2025
Conseil Municipal - Convoc CM 05.02.2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Laillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 05.02.2024)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNE DE LAILLÉ
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Laillé, le 29 janvier 2024
«Titre» «Prénom» «Nom»
«Poste»
«Adresse2»
«CP» «Ville»
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil
Municipal qui aura lieu le lundi 5 février 2024 à 20 H 00 dans la salle de la Mairie.
La Maire,
Françoise LOUAPRE
O R D R E D U J O U R
1) Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 15 janvier 2024 2) Régime des autorisations spéciales d’absence pour évènements de la vie courante – Modification
3) Dotation de fonctionnement à l’école privée Notre Dame - Année 2024 4) Attribution de crédits aux écoles publiques – Année 2024
5) Attribution de crédits à l’école privée Notre Dame – Année 2024
6) Attribution de subventions - Année 2024
7) Dénomination d’un lieudit
8) Cession des parcelles cadastrées section ZN n° 85 et 87 - Lieudit Mandon à Mme Julie GÉRARD – Modification
9) Budget « Cellules pôle médical » - Autorisation à Mme la maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) avant le vote du Budget Primitif 2024
10) Inventaire des zones humides – Actualisation