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Déliberation - dl content. n 2025 18 vote des subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. n 2025 18 vote des subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
20/05/2025
COMMUNE
DE
MASSONGY!
Reçu
en
préfecture
le
20/05/2025
Publié
le 20/05/2025
S
L Gr
Haute-Savoie
ID
: 074-217401710-20250515-DEL 2025
_18-DE
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
jeudi
15
mai
2025
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MASSONGY,
convoqué
le
06
mai
2025
en
session
ordinaire
et
tenue
en
mairie
sous
la
présidence
de
madame
Sandrine
DETURCHE,
Maire.
Présents
: Sandrine
DETURCHE,
Julie
ROULLARD-NOUGARET,
Céline
DETURCHE,
Muriel
ARTIQUE,
Joël
DEMIERRE,
Marie-Bernadette
BASTARD
MADER,
Christelle
PORTIER,
Christelle
BOUDAMOUZ.
Absents
: Lionel
DUJOUX,
Hakim
GHEMMOUR,
Martine
DONNA,
Thierry
ROULLARD,
Fanny
MERMET-
BOUVIER,
Johann
MATHIEU,
Ana
Maria
MARTIN
GRILLET
Lionel
DUJOUX
a donné
procuration
à Sandrine
DETURCHE
Hakim
GHEMMOUR
a donné
procuration
à Julie
ROULLARD-NOUGARET
Martine
DONNA
a donné
procuration
à Bernadette
BASTARD
MADER
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
présents
: 8
Nombre
de
Votants
: 11
(dont
3
procurations)
Secrétaire
de
séance
: Julie
ROULLARD-NOUGARET
N°
2025-18
: DELIBERATION
POUR
LE
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Madame
le
Maire
rappelle
que
pour
l’accomplissement
des
missions
d’intérêt
général
présentant
un
intérêt
pour
les
habitants
de
la
commune,
les
associations
de
la loi
du
1° juillet
1901
qui
œuvrent
dans
le
domaine
social,
culturel,
sportif,
etc.
peuvent
en
tant
qu’organisme
à but
non
lucratif,
recevoir
des
aides
financières
de
la commune.
Au
vu
des
demandes
présentées
par
les
associations,
et
compte-tenu
de
la
nature
de
leur
projet
qui
présente
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la
commune
peut
légalement
aider,
Madame
le
Maire
propose
d’accorder
aux
associations,
les
subventions
suivantes
pour l’année
2025 :
;
Groupement
des
lieutenants
de
louveterie
de
200.00
€
Haute-Savoie Chambre
de
métiers
et de
l'Artisanat
375.00
€
Association
Carcajou
200.00
€
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
Douvaine
250.00
€
Association
2P-2R
500.00
€
Association
la
malle
au
grenier
3
000.00
€
Tirelire
des
écoles
de
Massongy
960.00
€
TOTAL
5
485.00
€
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le Maire, Envoyé
en
préfecture
le
20/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/05/2025
Publié
le 20/05/2025
S
L Gr
ID
: 074-217401710-20250515-DEL_2025_18-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
v
DECIDE
de
verser
les
subventions
mentionnées
dans
le
tableau
ci-dessus
aux
associations,
sous
réserve
de
la
production
des
documents
nécessaires
au
contrôle
de
la
destination
des
fonds
comme
prévu
par
l’article
L.1611-4
du
Code
générales
des
Collectivités
Territoriales,
6
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
l’année
2025.
v
CHARGE
Madame
le Maire
d’appliquer
cette
facturation.
Certifié
exact
Massongy,
le
16
mai
2025
La
secrétaire
de
séance
Julie
ROULLARD-NOUGARET
Le
Maire,
Sandrine
DETURCHE
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu’il
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de sa publication
et sa transmission
aux
services
de
l’État.