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Compte-Rendu - CR Comite de projet Aramon Sanofi 2 20241108
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 2. Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Aramon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2. Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Environnement,
Conseil municipal – Maire d’aramon
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 14 DECEMBRE 2023
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 9 NOVEMBRE 2023
INFORMATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE ART. 2122-22
▪ 54/2023 – La Poste solutions business – Forfait Affranchigo
▪ 55/2023 – La poste solutions business – Service collecte Primo Plus
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ACTIONS SOCIALES
1. CONVENTION DE GESTION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DE LOGEMENTS SOCIAUX – HABITAT DU GARD
2. CONVENTION DE GESTION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DE LOGEMENTS SOCIAUX – SFHE
URBANISME
3. CREATION DE ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ENR)
ADMINISTRATION GENERALE
4. SUBVENTION DE LA COMMUNE SUITE AUX INONDATIONS DANS LE NORD DE LA FRANCE – POMPIERS HUMANITAIRES
FONCIER
5. VENTE DE LA PARCELLE BW 35 – LIEUDIT DEVE
6. VENTE DE LA PARCELLE BM 400 – LIEUDIT LA BASTILLE VIEILLE 2
EAU ET ASSAINISSEMENT
7. AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE DE L’EAU PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’EAU BRUTE
RESSOURCES HUMAINES
8. FIXATION DES CRITERES D’APPRECIATION DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL
FINANCES
9. VENTE DU BULLDOZER
10. BIENS ET OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES – INVENTAIRE
11. TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES
12. ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUIS IRRECOUVRABLES
13. NEUTRALITE DES AMORTISSEMENTS DE SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS VERSEES – EXERCICE 2023
14. DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – EXERCICE 2023
15. DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2023
16. AUTORISATIONS BUDGETAIRES PAR ANTICIPATION EN SECTION D’INVESTISSEMENT – BUDGET PRINCIPAL VILLE
17. AUTORISATION BUDGETAIRES PAR ANTICIPATION EN SECTION D’INVESTISSEMENT – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
18. AUTORISATION BUDGETAIRES PAR ANTICIPATION EN SECTION D’INVESTISSEMENT – BUDGET ANNEXE DE L’EAU